Le droit romain classique
Par Plum05 • 22 Novembre 2018 • 1 530 Mots (7 Pages) • 580 Vues
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La dernière source du Droit est la jurisprudence, ou science du Droit, qui ne correspond pas à notre vision de la jurisprudence actuelle, mais à la connaissance des règles et de leur mise en œuvre pour l'usage pratique. Elle est nourrie par la réflexion des juristes-consultes. Ils permettent de comprendre le droit romain, notamment lors de sa redécouverte au XIIème siècle. Ceux que l'on appelle les prudents répondent à deux sortes d'activité : Ils interprètent d'abord les Loi, venant préciser le domaine d'application de la Loi et développant les nouvelles formes d'actions. Ils dégagent les principes généraux du Droit en se basant sur les cas d'espèces. Grâce à eux, le droit pourra se distinguer par catégories (droit des personnes, droit des biens, droit des obligations...)Ils rédigent notamment des manuels d'enseignement et des traités sur le même sujet. Ils ont une activité de consultation juridique : Les plaideurs, les juges et les magistrats peuvent se tourner vers eux afin d'obtenir des consultations sur certains points, qui n'ont que valeur privée. Au début de l'empire, la jurisprudence va atterrir entre les mains de l'empereur, qui met en place un brevet de juristes-consultants, le Jus Respondendi. Son détenteur est le seul qualifié pour délivrer des consultations, les autres sont cependant toujours libres d'enseigner. Ce statut devient une véritable place de fonctionnaire au conseil impérial.
- La sanction du Droit romain classique et la nouvelle procédure de l'époque classique.
A) La nouvelle procédure
Présentant plusieurs inconvénients majeurs, la procédure fut assouplie : en effet, leur aspect trop formaliste et l'intervention législative préalable qui limite alors son nombre et donc le champ d'implication, elles seront également inadéquates à la nouvelle structure juridique. De plus, ces procédures ne s'appliquaient pas aux étrangers ce qui compliquaient le règlement des litiges entre les romains et les étrangers intégrés à l'empire. Les solennités perdent en légitimité et le magistrat n'est plus retenu par les termes stricts de la Loi. Avec la collaboration des parties, le magistrat rédige « la formule » qui informe de l'objet du litige et adapte ainsi la formule à chaque espèce. Les actions en justice se multiplient considérablement grâce à l'apparition du droit prétorien, puisque c'est le préteur qui est la plupart du temps chargé des formules. La loi Aébutie, de 120 av. JC permet le recours à la formule du préteur si les actions de la Loi sont inapplicables et mêmes dans les cas où on peut les employer. La Loi Julia du 17 av. JC abolit totalement la procédure formaliste au profit de la procédure formulaire.
B) le déroulement de la procédure nouvelle
La formule du préteur, tout d'abord, contient des éléments normaux, accessoires ou spécifiques à certaines formes d'action. Elles suivent généralement un schéma usuel. La nomination du juge par le magistrat, la prétention du demandeur sont systématiquement instruits dans la formule, l'élément de condamnatio permet au juge de prendre une décision. Les éléments accessoires se composent des arguments du défenseurs, et de ses réserves lorsqu'il est de bonne foi. Il existe certaines catégories de formules à qui sont propres certains éléments : la demonstration, qui expose les faits à l'origine du litige, qui prend place notamment dans le cadre civil pour que le demandeur puisse justifier sa prétention. L'adjudicatio donne au juge le pouvoir d'attribuer la propriété à celui qui l'aura convaincu. La procédure contient cependant toujours différentes phases : Le magistrat décide toujours d'accorder l'instance ou non aux parties, mais le demandeur peut présenter devant celui-ci plusieurs requêtes auxquelles s'adapteront les différentes formules. Le magistrat peut également être aidé par un juriste consulte C'est la procédure In Juré. La phase suivante, In Judicio, a lieu devant un juge, un simple citoyen ayant le rôle d'arbitre. Il examine les faits divulgués par le demandeur. Le jugement peut déboucher sur trois différentes décisions : la condamnation du défendeur, son acquittement ou le renvoi en phase d'instruction.
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