La séparation des pouvoirs

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2-Le régime d’assemblé.

Il s’agit d’un régime de confusion des pouvoirs au profit d’une assemblée inspiré des théories de Rousseau, pour Rousseau le peuple détient la totalité des pouvoirs, il désigne une assemblée qui va également détenir tous les pouvoirs. Pour Rousseau c’était un régime parfait puisque l’assemblée exprime la volonté générale. Mais dans les faits ont s’appuie sur cette théorie pour détourner la souveraineté du peuple au profit de l’assemblée. On aboutit à un régime de souveraineté parlementaire qui consiste à l’accaparement de la souveraineté du peuple par une assemblée qui concentre la totalité des pouvoirs au sénat. Dans ce genre de régime le parlement est monocaméral, il ne peut pas être dissout. Il peut exister des organes exécutif qui seront totalement placé sous l'autorité de l'assemblé, en effet ils sont alors désigné par elle et peuvent a tous moment être révoquer par elle. Exemple type en France : « Constitution du 24 juin 1973, c’est la seule en France qui instaure un régime d’assemblée. 1 chambre a priori son pouvoir est limité dans la mesure qu’elle ne peut que proposer des lois qui sont ensuite adopter par le peuple. » En réalité l’inaction du peuple abouti à ce que propose le corp législatif soit adopter. Le corp législatif dispose de tous le pouvoir législatif. L’exécutif prend le nom de Conseil exécutif composé de 24 membres et affaibli par cette collégialité. Les membres de ce conseil sont nommés par le corp législatif et ne peuvent agir qu’en exécution des lois et des degrés de celui-ci. L’exécutif est placé sur une totale dépendance du Législatif. La constitution de 1793 organise donc bien malgré cette apparence de séparation des pouvoirs, un régime d’assemblée.

B) Les régimes de séparations du pouvoir.

Depuis la fin du XIXème siècle on distingue 2 types de régimes : un régime de séparation stricte des pouvoirs que l’on qualifie de présidentielle et un régime de séparation souple des pouvoirs encore appeler séparations parlementaire.

- Régime présidentielle

C’est un régime imaginé par les Etats-Unis au moment de leur indépendance.

- Caractéristique d’un régime présidentielle.

Le principe directeur est ici l’autonomie des pouvoirs qui se traduit par la spécialisation et l’indépendance.

L’idée est ici de confié chaque fonction de l’Etat a un organe différent ( on confie l’exécutif au chef de l’Etat, on confie le législatif au parlement et le judiciaire au juge). On reconnait à chaque titulaire une plénitude de compétences autrement dit tous le pouvoir législatif est confié au parlement sans intrusion possible de l’exécutif ou du judiciaire. En parallèle, on ne confie au parlement que le pouvoir législatif. La spécialisation peut être absolu (conception française du régime parlementaire), elle peut être relative ou imparfaite ou on admet que la faculté d’empêcher constitue un mode de participation au pouvoir.

- L’indépendance : cette indépendance est juridique et signifie que l’existence juridique de l’un des organes ne peut dépendre de la volonté de l’autre. L’exécutif ne peut pas procéder au législatif autrement dit les parlementaire ne peuvent pas être nommé pas le chef de l’Etat. Indépendance juridique en cours de mandat, pas de moyen de remettre en cause un des pouvoirs pendant l’exercice de ces fonctions. Pas de responsabilité politique de l’un des organes devant l’autre. Le droit de dissolution n’existe pas de même le parlement ne peut pas renverser l’exécutif.

On peut retenir 3 caractéristiques :

_ L’absence de moyen mis à la disposition d’un organe pour mettre fin à l’existence des autres.

_ L’exécutif est monocéphale ce qui signifie une seule tête : le chef de l’Etat est à la fois chef de l’Etat et chef du gouvernement. Il n’existe pas vraiment de gouvernement certes il y a bien des ministres mais ils ne constituent pas un organe collégiale et solidaire, il s’agit plutôt de collaborateur du chef de l’Etat qui peut choisir de les révoquer a tous moment. Ils sont responsables de leur responsabilité politique devant le chef de l’Etat. Au final c’est toujours le chef de l’Etat qui décide : Abraham Lincoln 7oui, 1 non, le non l’emporte.

_ L’exécutif ne peut s’immiscé dans la procédure législatif que par une faculté d’empêché (veto), il ne dispose pas d’un droit d’initiative qui relève de la compétence des seules parlementaire. Il n’a pas non plus le pouvoir de proposé des modifications en cours de discutions. Il ne dispose pas du pouvoir d’amendement, il peut juste disposer d’arme politique et non d’arme juridique.

- Expérience du régime présidentiel.

- En France il y a 3 expériences de régime présidentiel :

1971 : monarchie constitutionnel

1975 : le directoire

1848 : IIème République

Ces 3 constitutions sont mortes rapidement, car elles ont empêché que les pouvoirs aillent de concert. A chaque fois il oppose deus pouvoirs fort sans prévoir de mécanisme de communication. Les constitutions de 1795 et 1848 ne prévoit pas l’existence d’un veto, celle de 1791 prévoyait la faculté d’empêché mais il était organisé d’une manière telle qu’il provoquait des conflits au lieu de les résoudre. La constitution prévoyait un veto suspensif, l’assemblé peut donc passer outre le veto, la condition est que les 2 assemblées qui succède à celle qui s’est vu opposé le veto adopte dans les mêmes termes le même texte or la durée de vie d’une assemblée est ici de 2 ans.

- Les Etats-Unis c’est la seule véritable expérience probante d’un régime présidentiel.

_ Raison juridique : les constituants ont mis en place des freins et contre poids qu’on appelle Cheks and balances. La séparation des pouvoirs n’y est donc pas absolument rigide, elle prévoit des moyens de communication ainsi le Président dispose d’un droit de veto mais le congrès dispose également d’une faculté d’empêché puisque c’est lui qui vote le budget aux Etats-Unis, le sénat doit autoriser les ratifications