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La Ve République

Par   •  8 Septembre 2018  •  11 231 Mots (45 Pages)  •  275 Vues

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- Poursuivre la guerre

- Organiser des élections pour élire un gouvernement de manière démocratique

Le 19 septembre 1870, Paris est envahi par la Prusse. Cela créé un conflit au sein du camp des républicains parmi lesquels Jules Favre, Jules Ferry, Jules Simon, Jules Grévy. Il y a une divergence entre les républicains radicaux qui souhaitent continuer la guerre et les républicains modérés qui souhaitent stopper la guerre.

Tout d'abord, le gouvernement provisoire signe une convention d'armistice le 28 janvier. Le 8 février 1871, on préparer des élections législatives avec des conditions particulières car Bismarck est à Paris, 40 départements sont occupés et il y a 40 000 prisonniers.

La droite monarchiste favorable à la paix va obtenir la majorité à l'assemblée mais ces députés sont divisés entre 2 mouvements :

- Les légitimistes qui souhaitent remettre le roi au pouvoir

- Les orléanistes qui souhaitent une monarchie

Le 12 février 1871, l’assemblée nationale se réunit à Bordeaux, c’est la mise en place de nouvelles institutions. La droite monarchiste va accepter que la République soit un régime d'attente. Cette assemblée est inexpérimentée, ils doivent trouver parmi eux un homme politique d'expérience qui doit plaire aux deux partis et à Bismarck. C'est Adolphe THIERS qui s'impose à 73 ans favorable à la paix. Le 17 février 1871 l'assemblée nomme THIERS comme chef du pouvoir exécutif de la République française, en attendant la constitution.

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Le Pacte de Bordeaux

C'est l'engagement d'Adolphe THIERS envers l'assemblée le 10 mars 1871 où il s'engage à " rétablir la paix sans engager aucune réforme constitutionnelle " pour ne pas effrayer les monarchistes. Il désigne le siège des institutions à Versailles et non plus à Bordeaux. C'est la cause de l'insurrection du 18 mars 1871 appelé La Commune, période qui dure 2 mois. Les causes du soulèvement de la population contre le gouvernement sont :

- Le gouvernement n'a pas été démocratiquement élu

- Paris s'autogérait de manière autonome comme une exception

- La population Parisienne vit dans des situations difficile, famines, travaille dure...

C'est pourquoi il s'oppose à l'assemblée qu'il prénomme assemblée monarchiste qui vient siéger à Versailles (symbole de la monarchie). Thiers contenu de son engagement à Bordeaux doit rétablir la paix à Paris, il ordonne donc de réprimer la population Parisienne de façon très sanglante pour prouver son engagement envers les monarchistes : c'est la semaine sanglante du 21 au 28 mai 1871.

Conséquence : les parisiens sont vus comme dangereux et anarchistes. La République de Thiers va apparaître comme une République protégeant l'ordre social.

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Loi Rivet du 31 août 1871

La loi du 31 août 1971 votée par le parlement désigne Adolphe THIERS comme Président de la République. Les monarchistes s'empressent de préciser que THIERS doit agir sous l'autorité de l'assemblée nationale. De plus il est responsable devant l'assemblée nationale.

Le 13 novembre 1872, lors d'un message adressé à l'assemblée nationale, Thiers déclare « La République existe, c’est le gouvernement légal du pays. Vouloir autre chose serait une nouvelle révolution et la plus redoutable de toutes. » Il s'oppose aux parlementaires. En réaction le parlement va adopter la constitution de Broglie le 15 mars 1873, rendant difficile les déclarations du Président devant le parlement.

Des élections partielles ont lieu à Paris le 24 mai 1873 où THIERS perd mais aussi la majorité à l'assemblée. Mac MAHON va être nommé Président par l'assemblée qui lui donne une mission rétablir : la monarchie. En réalité, au départ les monarchistes voulaient élire le Duc de Chambord mais lui ne voulait pas revenir à la monarchie.

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La loi du septennat et l’amendement Wallon

Le 24 mai 1873, MAHON devient Président. Le 20 novembre 1873, l'adoption de la loi du septennat par le parlement désigne MAHON comme Président pour 7 ans. Donc la République serait installée jusqu'en 1880. De mai 1873 à février 1875, toutes les élections partielles seront remportées par les Républicains.

L'assemblée nationale commence les travaux constituants et doit donner à la République des institutions. La difficulté réside dans la nature du régime car elle est en opposition avec les monarchistes.

L'Amendement Wallon prévoit que "le Président de la République est élu à la majorité absolue des suffrages par le Sénat et la chambre des députés réunis en Assemblée Nationale. Il est nommé pour sept ans, il est rééligible " (différent d'aujourd’hui). Le 30 janvier 1875, l'amendement est adopté par 353 voix favorables et 352 voix non favorables. La présidence est pour la première fois organisée indépendamment de la personne qui occupera cette fonction.

On adopte alors 3 lois constitutionnelles :

- 24 février 1875 : 11 articles portant sur l'organisation du sénat (majorité monarchiste)

- 25 février 1875 : 9 articles portant sur l'organisation des pouvoirs publics

- 16 juillet 1875 : 14 articles sur les rapports entre les pouvoirs publics

On bascule dans un régime de droit.

Les institutions constitutionnelles

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Un exécutif bicéphale

Le gouvernement a deux têtes :

- Président de la République avec un mandat fixé à 7 ans, élu par l'assemblée nationale à la majorité absolue. Il obtient des pouvoirs très important s'inspirant de la charte de 1830, c'est-à-dire :

- Article 3 du 25 février 1875 : Président de

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