Libertés publiques
Par Christopher • 22 Novembre 2017 • 938 Mots (4 Pages) • 615 Vues
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La période romaine apporte l’intégration des autochtones. Les romains comprennent que l’immensité de leur empire ne peut pas les permettre de tout gérer c’est la raison pour laquelle ils intègrent les autochtones. Ainsi, l’administration de l’Etat ne peut pas être le monopole d’un petit groupe. On reste dans un système inégalitaire, on reste dans un système bien plus nombreux. Car le servage reste toujours là.
La période féodale est une période très contrastée en matière de liberté.
Le Moyen-âge : En même temps on a à la période du Moyen-Âge une société démocratisée.
La notion de libertés individuelles était une réalité.
La période des Monarchies absolues
Elle a totalement renforcé le pôle étatique au détriment du pôle territorial.
En 1789, il ne faut retenir que la DDHC.
La DDHC qui date du 26 août 1789 c’est un texte court de 17 articles extrêmement brefs dans lequel on fixe des principes. Certains sont plus importants que d’autres. On a deux types de droit, déclaration des droits de l’homme et du citoyen. Les droits de l’individu et les droits du citoyen. Pour l’individu il y a 4 grands droits affirmés. A savoir : La liberté d’opinion, d’expression, de religion et de presse. Autre liberté la propriété, la sureté (le fait de vivre sans être arrêté arbitrairement). Enfin la 4ème et dernière c’est la résistance à l’oppression. On remarquera qu’il y a quelque chose d’essentiel et qui n’est pas présent. C’est l’égalité.
A côté de ces droits d’individu on a les droits des citoyens. Il y a deux devoirs qui sont présentés comme des droits. Le droit de payer l’impôt et le droit d’obéir à la loi. La période napoléonienne apporte un gros effort de codification. On ne sera plus dans une situation juridique différente. Il y a une uniformisation qui est faite qui a l’énorme avantage de créer un système juridique global et prévisible pour tous.
La IIIème République
La société française n’est pas républicaine, la société est très moyennement instruite. L’église catholique contrôlait quasiment tout. Durant les années 1875-1890 ont énormément contribué au progrès des libertés. Le but était de forger une société républicaine. Il y a eu tout un tas d’autres lois qui créent un cadre social républicain.
De manière générale, depuis les années 60 les libertés publiques deviennent un ensemble plus vaste.
La Vème va prendre un certain nombre de textes fondamentaux qui va jouer un rôle énorme c’est le Conseil constitutionnel. Né comme étant juge électoral de l’élection présidentielle. 16 juillet 1771 va créer c’est objet juridique non identifié qu’on appelle les principes fondamentaux reconnus par les lois de la République.
Les libertés physiques
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