Introduction au droit civil.

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Un contre-exemple :

Robinson qui échoue sur une île = n’a pas besoin de droit ni de règles du fait qu’il n’y a pas de présence de société car il est seul

On en découle aisément que le droit est une construction.

A présent on sait dire quand est ce qu’il y a du droit où se trouve-t-il, mais à présent pourquoi le droit existe-t-il ?

Cicéron (grand orateur romain) : « La loi c’est le discernement des choses justes et injustes » en d’autres termes ce serait un ensemble de règles dont le but est de réaliser la justice.

Mais Comment définir ce qui est juste ??

Celle-ci a une dimension subjective ; ce qui peut paraitre juste à l’un peut paraitre injuste à l’autre.

La justice sert à traiter tous les individus avec la même égalité.

2 sortes de justices applicables : justice commutative

Justice distributive

La distinction a été établit par Aristote, en disant que la justice commutative est arithmétique, c’est à dire traiter tout le monde de la même manière.

On trouve cette notion, en droit des contrats (contrats commutatifs=prestations fixées chacune à l’avance)

Et la justice distributive= n’est pas la même celle-ci est à proportion géométrique.

C’est-à-dire que la justice va donner à chacun d’entre nous ce qui lui est dû. (On traite de la même manière tt les personnes qui sont dans la même situation/autrement dit on prend en compte les spécificités de l’individu avant de rendre justice)

Mais à présent à partir de quels facteurs estiment-on de ce qui est dû ?

La justice est d’abord relative dans le temps mais va être aussi relative en fonction des circonstances et relative aussi en fonction des personnes concernées

Il peut y avoir des sentiments d’injustices : Antigone en est un exemple(mythologie grecque), née d’une relation incestueuse entre Œdipe et Jocaste. Va avoir un sentiment d’injustice du fait que son frère n’ait pas enterré pas son père (le roi). Et va devoir avoir recours à la désobéissance civile.

Cette dernière a été théorisé et conceptualisée par Henri David Thorau)

Mais un autre l’a approfondi un peu plus tard :

C’est John Rawls qui a approfondi cette théorie (dans théorie de la justice)

Et va définir ce qu’est la désobéissance civile en affirmant que c’est : « un acte public non violent, décidé en conscience mais politique, contraire à la loi et accompli le plus souvent pour amener un changement dans la loi ou bien dans la politique d’un gouvernement. »

- Les fondements coercitifs de la règle de droit (d’où vient cette autorité ?)

Pourquoi s’impose-t-il ?

Premier courant de pensée :

Droit naturel= il y a un équilibre idéal de la nature, et à ce titre, le droit n’est que la projection de cet équilibre sur la vie sociale.

Il y aurait des raisons extérieures et supérieures qui pousseraient à obéir à la règle de droit.

Et le droit positif n’est que l’expression de ces principes supérieurs de justice.

Aristote va être l’un des premiers à distinguer droit naturel/droit légal (droit positif) = on peut avoir un droit légal/positif qui peut varier mais le droit naturel est constitué de principes immuables et qui alimenterait toutes les règles de droits.

Saint thomas d’Aquin (a une conception chrétienne) : le droit naturel regroupe les principes de justice divine. Et donc n’est que l’expression des commandements divins.

Doctrine du droit naturel=un peu d’Aristote(philo)+st thomas(théologie)

3eme évolution : école du droit naturel (Grossius) : l’idée est que l’on obéit à la règle car on a passé une sorte de pacte avec la société, c’est la volonté qui constitue le fondement de l’autorité de la règle de droit. (C’est une expression de sa volonté) Ainsi si l’on adhère à la règle, quelque part on va pouvoir énoncer et garantir la liberté des individus,

Gény (juriste du 20eme s) : affirme qu’il y a beaucoup de droit, mais que cela ne remet pas en cause l’existence du droit naturel.

Une règle technique peut n’avoir que des lointains rapports avec le droit naturel.

A côté de courant de droit naturel, il y le courant de droit positif

Doctrine positivisme : « il faut observer les choses pour elles-mêmes, et dans leurs relations avec les autres »

Ex : Il faut se débarrasser des choses supérieures, et se concentrer sur la chose elle-même.

Juriste allemand : Jhening (auteur allemand 19eme)= va illustrer cette théorie= « il faut regarder le Droit pour ce qu’il est, quand on le met en relation avec l’état, le droit est un rapport de force, c’est-à-dire que le droit ne peut qu’être contraignant » sa 2eme idée et que « cette règle de droit ne peut venir que de l’état »

On y obéit donc, car celui qui émet cette règle contraignante accepte lui aussi les règles du jeu. Il obéit lui aussi a la règle de droit.

Et s’il se positionne lui-même en dehors du droit ? Alors il s’estime au-dessus, c’est donc un état de dictature

Si l’état n’acceptait pas de se soumettre à cette règle de droit, nous n’accepterions pas non plus ces règles contraignantes.

Hans KELSEM (juriste autrichien) à l’origine de ce que l’on appelle

A écrit un traité qui s’appelle « la théorie pure du droit »

Il voit le droit comme un système, un tout cohérent, hiérarchisé