Histoires des sources du droit et des institutions (Ve-XVIIIe).

...

- Bouleversements du droit

- Le droit sous la royauté : l’emprise des Dieux

- Le cadre politique : les institutions royales

- Le roi (rex) : imperium et iuris dictio → « Omnes manu a regibus gubernabantur »

Imperium → pouvoir de commander absolu, il est unique et n’appartient qu’au Roi. Pouvoir qui permet au Roi de communiquer avec les Dieux → droit sacré , unique autorité politique et religieuse

Iuris Dictio → pouvoir de dire le droit, de rendre justice → toujours suivi de 12 licteurs qui sont chargé de mettre à mort ceux qui refuse d’obéir au Roi

- Le Sénat : assemblé de patriciens, conseil aristocratique → siègent les représentants des familles les plus illustre de Rome → conseille le roi dans ses décisions mais n’a pas son mot à dire

- Les comices : assemblées du peuple en arme réuni sur le Champ de Mars → assemblées à vocation militaire mais aussi pour acclamer la loi prise par le Roi

Peuple romain : populus divisé en 2 partis : les patriciens membres du Patriciat. La plus célèbre : IULII. Les simples citoyens n’ont pas de privilèges et sont souvent employés par les patriciens

- L’ancien droit romain : le sanctuaire des pontifes

Le droit est intimement lié à la religion. On ne distingue pas le droit de la religion.

La cité romaine est gouverner par des règles coutumières. Elles traduisent les habitudes du peuple romain :

- Le Droit est sacré : les dieu dictent le droit aux Romains → fas (le droit) = dicter

- Le Droit est secret : tenu secret par les pontifes (issu du Patriciat) transmission de pontifes à pontifes

Tite-Live « Le droit civil était caché dans le sanctuaire des pontifes »

- Le Droit est oral : règles de droit transmise à l’oral d’un pontife à un autre.

- Le Droit est formaliste : les règles de forme sont celles qui prescrivent les procédures qui permette d’obtenir justice ou de passer un contrat. Il impose aux citoyens la prononciation de phrases rituelles ou l’accomplissement de gestes. Ex : pour un contrat de vente, le vendeur doit agiter une petite baguette de bois (symbole de la propriété) en prononçant une phrase « je dis que cette chose n’est plus mienne » donnée par le pontife puis doit poser la baguette parterre pour prouver que l’objet vendu n’est plus à lui. L’acheteur se saisi alors de la baguette et dis « je dis que cette chose est mienne ». Toute erreur dans la prononciation de la phrase ou dans l’acte annulait tout. Pour obtenir l’ouverture d’un procès il fait que le demandeur soit accompagné du défendeur. Le roi nomme un juge qui tranche le litige.

Le droit primitif romain est un droit religieux, rigide, formaliste et secret.

- Le droit sous la République : la science des hommes

Le droit devient laïc, autonome et technique.

- Cette évolution procède de 2 révolutions : politique et juridique

- La révolution politique : l’avènement de la République

Révolution de -509

Rome est soumise à la dictature de Tarquin le Superbe, il gouverne en monarque absolu et fait régner la terreur, cela attise les mécontentements d’une grande partie du peuple romain. Le feu est mis aux poudre, Sextus le fils de Tarquin qui se rend coupable du viol d’une jeune (Lucrèce), c’est la tragédie de Lucrèce, elle a peur d’être accusé d’adultère. Junius Brutus appelle à la vengeance de Lucrèce et au soulèvement de la population. Il prend rapidement le contrôle de Rome.

Junius Brutus établie en -509 une république = res publica = chose publique

Opposé au terme de res privata = chose privée → régime royal où tous se trouvait entre les mains du Roi.

Tacite : « La ville de Rome fut d’abord en la possession des Rois, puis Lucius Brutus établit la liberté et le consulat ».

Mais cette révolution n’est pas populaire, ni démocratique, en réalité ce sont les patriciens qui font la révolution et détrône le roi pour mieux s’emparer du pouvoir. La révolution est faite par les patriciens et pour les patriciens.

C’est le Patriciat qui contrôle le régime, à travers le Sénat.

La principale autorité est les consuls (2), ils sont choisis par le peuple parmi les patriciens. Ils ont l’Imperium. Ils sont indépendants du Sénat et du peuple.

Le censeur, il est chargé du recensement de la population.

Le préteur, il est chargé de l’organisation des procès.

L’édile, il est chargé de l’ordre public, de son maintien, et de l’approvisionnement de la ville.

Le questeur, il est en charge de l’instruction criminelle.

Les comices, sont les assemblés de citoyens, chargé d’élire les magistrats (fonctionnaires).

Seuls les patriciens peuvent exercer ces fonctions.

Les non patriciens sont exclu de la vie politique.

Certains membres du populus expriment leur déception, voire leur haine à l’encontre du patriciat. Ce sont principalement les bourgeois, les commerçants et les militaires qui sont leader. Ils voient d’un mauvais œil leur exclusion sociale à cause de leur mal naissance.

-494, création de la Plèbe en opposition au Patriciat

La Plèbe menace Rome de faire scission, et de créer une nouvelle cité.

Ils se réfugient sur le mont sacré, le patriciat se retrouve dans l’obligation de négocier avec la Plèbe.

De retour à Rome, ils obtiennent des concessions.

La Plèbe obtient d’avoir ces propres magistrats, les Tribuns. Ces tribuns ont pour mission de