Histoire du droit et des institutions

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Avant de rentrer dans le vif du sujet il faut se poser une question : pourquoi ne pas évoquer tout d’abord le rôle des gaulois dans nos institutions ? plus généralement ces gaulois nous ont-ils légué quelque chose sur le plan institutionnel ? L’histoire de notre territoire sous son aspect social et politique ne prend véritablement corps qu’avec la période gauloise qui va de -600 à -52, date à laquelle Vercingétorix se rend à Alésia, donc jusqu’à la conquête romaine. Si l’étude de cette terre ne peut débuter qu’en -600 c’est parce que nous ne possédons pas d’informations sur la période antérieure, seuls les Grecs et les Romains nous en ont fait parvenir. Il faut donc attendre l’installation de Grecs en Gaule pour commencer à étudier ce territoire. En -600, des Grecs fuient leur ville de Phocée pour aller s’installer sur un lieu qui deviendra Marseille, de son nom grec Massalia. Ils découvrent alors des hommes qu’ils ne connaissaient jusqu’alors que par des légendes : les Gaulois. Le terme même de Gaulois leur est attribué par ces Grecs et sera ensuite repris par les Romains. Qui sont donc ces Gaulois ? Ce sont des celtes, d’abord installés en Europe centrale, qui ont pénétré par vagues successives dans des régions que l’on appelle aujourd’hui la Suisse, la France ou encore les îles britanniques. Ces celtes ont connu pendant des siècles un cycle victorieux qui leur a permis de construire un véritable empire. Il va commencer à se fissurer à partir de -300 : c’est le revers gaulois. Ces gaulois vont perdre leurs possessions, qu’ils avaient mis tant de mal à conquérir. De cet empire découlera une multitude de structures indépendantes les unes des autres, des groupes d’où il ne ressort aucune unité. Au milieu du 2ème siècle avant J.-C., les celtes répartis en plusieurs groupes autonomes ne dominent plus alors que deux régions : d’une part les îles britanniques (c’est d’ailleurs à cet endroit qu’il restera jusqu’aux invasions anglo-normandes des celtes indépendants) et d’autre part dans la Gaule. On en trouve alors au sein d’une soixantaine de clans, clans qu’on appelle également cités. Celles-ci sont indépendantes et surtout rivales, il n’y a pas d’esprit de communauté entre elles. En effet, les Gaulois n’ont nullement l’impression d’appartenir à une même communauté, le monde celtique. Cette collectivité n’existe pas entre les cités, et ceci alors même qu’on retrouve entre les cités un certain nombre de points communs. Ces points communs apparaissent sur le plan juridique, culturel mais également sur le plan institutionnel. Sur le plan du système juridique nous ne connaissons malheureusement que peu de choses sur le système de ces cités gauloises. Par leur défaites successives, les Gaulois ont perdu l’exercice de leur droit coutumier et ne nous l’ont pas transmis. Il semble qu’en cas de meurtre ou d’injure, la coutume ait fixé le prix d’une composition : on parle du prix du visage ou encore du prix de l’honneur. Cette composition, le coupable devait la verser à la famille de la victime. Ce prix était déterminé en fonction de l’âge, du sexe, du rang social de la victime. Il la versait afin d’éviter la guerre privée. Sur le plan culturel, ils parlent tous la langue celtique, langue qui disparaîtra très vite avec la conquête romaine. D’autre part, ils ont des pratiques religieuses identiques : ils pratiquent une religion polythéiste, le druidisme, corps de doctrine spirituel dont sont dépositaires les druides, les prêtres gaulois. Cela permet d’enchaîner avec un autre point commun : l’organisation sociale et politique. Chaque clan est constitué de deux aristocraties :

- Sacerdotale : formée par les druides, la plus importante ; ces druides ont été très nombreux et ont eu surtout une importante activité, qui les rend responsables et influents sur le plan politique et de l’administration

- Aristocratie noble et militaire : ceux qui maîtrisent la richesse du clan, qui possèdent la terre, les outils, les armes. Ils ont donc un pouvoir politique important et se réunissent au sein d’assemblées. Ces chefs sont surtout entourés de clients qui forment une sorte de plèbe et font partie de la classe productive donc le peuple, qui n’a aucun rôle politique. Plus un chef a de clients plus son statut est important au sein du clan.

A la tête, il y avait primitivement un roi, la royauté élective sans même avoir été la règle dans ce monde celtique. La société ne considère cependant ce roi que comme un distributeur de richesses, plus que comme un détenteur du pouvoir civil et militaire. C’est vers lui que montent les impôts et que viennent notamment les largesses et autres dons de la population. On estime que si le roi est bon, c’est qu’il sait distribuer la richesse, alors que le roi mauvais ne saura qu’attirer vers lui les richesses sans les redistribuer. En général, ce roi mauvais finit mal, assassiné par ses ennemis, noyé dans des cuves de bière. La notion même d’État au sein de ces clans gaulois n’existe pas. Quelle est donc dès lors l’influence gauloise sur nos institutions ? Malgré l’extraordinaire volonté d’assimilation que nous opérons et qui trouve sa plus fidèle traduction dans la fameuse maxime « nos ancêtres les gaulois », cette période n’a eu quasiment aucune influence sur la construction et le développement de nos institutions et donc sur notre système juridique. De fait, ces peuples ont peu compté dans la gestation et dans l’histoire de notre droit. On peut cependant penser que certaines règles juridiques, fortement ancrées, ont survécu aux conquêtes (ex : régime de communauté en trépos ?). Ce régime matrimonial que les Romains ne connaissaient pas se retrouve dans le très ancien droit français et pourrait être issu de règles gauloises. Pour l’instant, d’après les connaissances que nous en avons, ces règles gauloises n’ont joué qu’un rôle mineur, il faut commencer par voir ceux qui ont joué un rôle majeur sur nos