Histoire du droit: « Ma vraie gloire ce n’est pas d’avoir gagné 50 batailles ; Waterloo effacera le souvenir de tant de batailles. Ce qui ne s’effacera jamais, ce qui vivra éternellement, c’est mon Code Civil », Napoléon Bonaparte, 1830, Le M

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Ainsi, le Code Civil prend en compte l’histoire de la nation française, tout en prenant compte les particularismes régionaux. Néanmoins, malgré le fait qu’on ait un droit nouveau fondé sur un héritage du passé, le Code Civil conserve uniquement ce qui est nécessaire mais érige également des principes novateurs.

- Le Code Civil : un tournant dans l’histoire de l’humanité

Le Code Civil voulu par les révolutionnaires s’inscrivait dans une politique de table rase, avec une volonté de créer un homme nouveau qui ne serait pas perverti par les mœurs de l’Ancien Régime. Cambacérès affirme même : « Qu’est-ce qu’un Code Civil ? C’est l’entreprise de tout changé à la fois dans les écoles, les mœurs, dans les coutumes, dans les esprits, dans les lois ». Le Code Civil de 1804 souhaite renforcer les acquis de la Révolution et s’inscrit donc en partie dans l’idée de régénération de la société. Il est possible de se demander comment le Code Civil est la constitution civile d’une société nouvelle (A’) et en quoi le Code Civil est le symbole des idées françaises (B’)

- Le Code Civil, constitution civile d’une société nouvelle

Le Code Civil de 1804 est rédigé en même temps que la Constitution, afin que ces deux œuvres trouvent écho l’une dans l’autre et promeut les mêmes idéaux. Le Code Civile a pour politique générale la stabilisation de la République, qui a été bouleversée ces dernières décennies : il y a des problèmes aussi bien économiques que sociaux mais également au niveau de la sécurité (banditisme) et la société est gangrénée par la corruption à tous les niveaux. C’est pour cela que Napoléon utilise l’image des masses de granit qui ont pour finalité de fixer définitivement la France dans la chape républicaine, elles ont également pour rôle de stabiliser la société mais aussi de comprimer l’individu. Par ailleurs, le Code Civil a pour objectif de légiférer selon les mœurs afin de restaurer la paix civile, il n’y a plus la volonté de mettre en place des améliorations forcées vides de réalité sociales. Ainsi, le Code Civil se veut comme un facteur d’intégration dans l’Etat français, Portalis affirme que : « les citoyens peuvent professer diverses religions, mais il faut des lois pour tous ». Par cette déclaration, il reconnait le judaïsme comme troisième religion d’Etat. De plus, l’intégration est également facilitée aux étrangers, qui lorsqu’il devient français bénéficie instantanément et en totalité des droits civils contrairement à l’Antiquité où les étrangers devaient faire un stage qui pouvaient se dérouler sur plusieurs générations. Cette idée de légiférer selon les mœurs, se traduit également par le fait que l’on veut déduire des faits positifs, plutôt que par des principes métaphysiques. La rédaction du Code Civil s’empire grandement des méthodes scientifiques de l’époque et qui sont tournés vers un savoir empirique et expérimentale, il n’y a plus la volonté d’avoir des connaissances empiriques. Le Code Civil est l’acte fondateur de la France nouvelle, le pendant privé de la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen de 1789, il marque une rupture irréversible avec l’Ancien Régime qui se traduit pas une souveraineté de la Loi, l’individu est vu comme la fin du droit. Il permet une séparation des autorités spirituelles et temporelles notamment en sécularisant le mariage qui devient une institution sociale fondée sur le droit naturel et qui va permettre le divorce mais les conditions pour y accéder seront très dures. De plus, le Code Civil a pour objectif d’empêcher toute résurgence du régime féodal car le lien d’assujettissement est incompatible avec les droits naturels de l’homme.

Le Code Civil a permis de mettre en place une société nouvelle stable où l’individu a des droits et une place à part entière. Parce que le Code Civil puise aux sources du droit naturel, il est par conséquent universel. Napoléon affirmait même : « ce qui est bon pour les français et bon pour tous les peuples ».

- Le Code Civil, symbole des idées françaises

Le Code Civil des Français va prendre le nom de Code Napoléon en 1807 car suite aux nombreuses conquêtes de l’Empereur Napoléon, il va être mise en place sur les territoires conquis et changer le nom montre l’universalité de cet œuvre. De plus les peuples d’Europe sont vus comme une grande communauté unie par la culture, l’économie et les mœurs. Portalis affirme que le commerce a joué un grand rôle de rapprochement entre les peuples au point même « d’effacer les différences nationales », il ajoute que les peuples européens se différencient plus par leurs manières que par les mœurs et que « le droit civil participe en quelque sorte, par l’observance commune de quelques règles principales, à l’universalité du droit naturel, et que, dans chaque pays, il est beaucoup moins dépendant du droit politique ». Néanmoins, étant apparu comme un droit conforme à la raison, à l’équité, à la Justice et dans une très large mesure aux idéaux des philosophes du 18ème siècle de tel sorte qu’il a été adopté spontanément par une multitude d’état. Il sert de modèle, source d’inspiration, en Europe, en Italie, au Portugal, en Espagne, en Serbie… En Amérique le code civil est repli par la quasi-totalité de l’Amérique latine et dans les Caraïbes, Amérique central et également un Etat des Etats-Unis d’Amérique : la Louisiane car en 1804 c’est une colonie française. Le Code civil est aussi important chez les Ottomans, en Tunisie, au Maroc et en Egypte qui sont en train d’échapper à l’autorité du sultan de Constantinople et subissent l’influence occidentale. Le Japon aussi prendra le code civil français. Sa diffusion s’explique qu’indépendamment de l’aspect juridique, il y avait un aspect politique dans le sens où au 19ème siècle, il apparait comme porteurs des idées françaises cad celle de la Révolution et des Lumières. Le Code Civil est apparu comme le symbole de la Révolution.