COURS HISTOIRE DROIT L1

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Par exemple, dans l’art. 146 du code civil : « Il n'y a pas de mariage s'il n'y a pas de consentement ».

On a aussi l’exemple des fêtes chrétiennes chômées ( Noel .. )

Le droit de grâce remonte à monarchie de droit divin. (on considérait que le roi était le représentant de Dieu sur Terre et qu’il pouvait donc gracier les condamnés).

L’Antiquité (-3000 à 476 avant JC) a connu l’association puis son lent détachement, mais cette période se termine par la fusion Eglise / Etat. Le droit de l'Ancienne France associe encore droit et religion, qu'elle soit païenne ou chrétienne.

Influences :

- Droit romain

- Eglise

- Droit germanique

Titre 1 - L'antiquité ( 3000 av. JC – 565 ap. JC ) : de la loi des Dieux aux lois des Hommes.

L’Antiquité est un carrefour entre la préhistoire et l’histoire.

L’Histoire du droit commence qu'à partir de documents écrits avec des époques différentes pour chaque civilisation. Avant cette époque, la préhistoire, mais chaque peuple a déjà parcouru une certaine évolution juridique. Les traces laissées par les peuplades sont cependant insuffisantes pour reconstituer l'histoire de leurs institutions.

Durant, l’An 3000 avant notre ère, on voit apparaitre les premiers documents juridiques écrits en Egypte et en Mésopotamie. Un peu plus tard, des régions vont s'éveiller à l'histoire du droit comme en Phénicie, en Israël et en Grèce.

Au 1er millénaire avant notre ère, la Grèce et Rome dominaient jusqu'à réunion dans l’Empire Romain pendant les 1ers siècles de notre ère.

L’Inde et la Chine vont aussi connaître le début de leur système juridique.

Jusqu'à la fin du 19ème s. , l’étude des droits antiques étaient limitées à 3 secteurs :

- Le droit grec,

- Le droit romain,

- Le droit hébraïque.

Au 19ème siècle, deux facteurs révolutionnent l’étude des droits antiques :

- La multiplication des recherches et,

- L’accélération des travaux de traduction juridique.

Meilleure connaissance en :

- droit égyptien et,

- droits cunéiformes.

Droit Orient ancien ont deux choses en commun

- caustique et,

- laissent une grande place à religion.

Chapitre 1. Droits orientaux : des droits révélés et casuistiques.

Paragraphe 1 : Le droit égyptien.

L’Egypte ne nous a pas laissé de code. En revanche, on a laissé des maximes, et de nombreux actes de la pratique.

Le droit public étaient une « échelle » de fonctionnaires regroupés en départements.

Le Pharaon devait respecter la loi de Maât (déesse de la justice et de la vérité).

Paragraphe 2 : Les droits cunéiformes.

En Mésopotamie on avait le droit de Babylone.

Le nombre de docs est considérable, certains remontant au 3e millénaire après JC. Parmi eux, on trouve le code d'Hammourabi (datant d'environ 175 avant JC), il relève du droit cunéiforme.

Caractéristiques de ce droit :

- Forte imprégnation religieuse. Le Droit se veut droit révélé. Ce droit connaît l'ordalie (mode de preuves irrationnels qui fait appel à la divinité, sensé manifester volonté divine). Par exemple, l’ordalie par le fleuve.

- Droit cas par cas. Ne laisse pas de réflexion théorique.

On trouve aussi le droit hébraïque.

Paragraphe 3 : Le droit hébraïque ( Repères historiques, Caractères de ce droit ).

Les tribus nomades sont conduites par des patriarches.

L’organisation politique et sociale se base sur l’Ancien Testament.

Les 5 premiers livres forment le Pentateuque. Ils sont attribués à Moïse → « Loi de Moïse » . Ils décrivent la vie des patriarches, le séjour en Egypte, la sortie sous la conduite de Moïse et Josué pour retourner en Canaan (« L'exode »).

Les livres historiques racontent la conquête, l'histoire de la royauté pdt l'apogée du Royaume d'Israël (époque du Roi David et de son fils Salomon).

Les hébreux vont connaître de nombreuses occupations, par les perses, les macédoniens, les romains → dispersion aux 1er et 2ème s. → c'est ce qu'on appelle la « diaspora » . Malgré la perte de leur unité politique, il reste une grande unité spirituelle. La diaspora prend fin en 1948 avec la création de l'Etat d'Israël en Palestine.

- Droit hébraïque = droit religieux, càd en grande partie confondu avec la religion. Dieu y apparaît comme source du droit → 10 commandements ordonnés à Moïse : ordres personnels de Dieu.

Ce décalogue est un texte fondateur datant du 13e siècle avant notre ère. Noyau primitif de la religion hébraïque, rédigé sous forme de courtes maximes. Certaines d'entre elles traitent des relations fidèles et Dieu, d'autres règles concernent la vie sociale.

D'après P. Malaurie, les 10 commandements sont « le fondement de tous les systèmes juridiques. »

- Le droit hébraïque est à la fois moderne et archaïque.

- Il comprends des aspects modernes car la législation sur preuves est très développée : serment, aveu, etc. → inspiration droit médiéval.

- L’ordalie est présente → Femme emmenée, boit breuvage.