Histoire du droit l1

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L’ordre juridique dans les anciennes sociétés était détenu par l’Église. Les romains très tôt offraient une distinction nouvelle qui se détachait de l’origine religieuse. Les droits séculiers (siècles) s’offraient à la société et non à la religion. En Angleterre, le mensonge, le blasphème sont perçus comme des règles de droit à contrario de la France.

Le droit diffère de la morale, car celle-ci repose sur le perfectionnent personnel alors que le droit repose sur le perfectionnement des relations sociales.

L’origine du mot droit vient du mot « directus » qui ne désigne pas le droit en sa matière même. Par conséquent, le droit doit être irréprochable, il est assez rigide. Le droit est ce qui est juste. La tentation a était grande de moraliser la société par le droit. La société doit être guidée par la vertue.

➔ Droit et science

Le droit est-il une science ou un art?

C’est une vision assez récente, qui est critiquée. Assez récemment, le droit était considéré comme un art du juste et du bon (Vision des romains). Une partie de la discipline juridique est proche de la science car connaitre le droit, appliquer le droit en prenant en compte des données suppose une coordination de connaissance raisonnée, une rigueur, une méthode, qui s’apparente à une méthode scientifique. Dans ce sens le droit est plus une science que le fruit d’un art empirique.

Le droit contrairement aux sciences dures, repose sur des choix. Le jugement, le choix est dictée par la géographie, par le temps, par l‘époque, par le groupe d’individu A par rapport au B. Contrairement aux solutions mathématiques, les solutions juridiques varient et peuvent varier d’une époque à une autre et d’un endroit à un autre.

Le droit diverge de la science car c’est une idéologie du juste et de l’utile, à un endroit donnée, à un moment donné, à une population donnée. La science ne se prononce pas sur les vices et les vertus des choses.

En temps qu’idéologie, le droit n’est pas susceptible d’être vrai ou faux. Il peut être juste ou injuste, nécessairement utile en fonction du cadre.

La science, elle, décrit des objets, des planètes qui existent indépendamment de la science elle-même. La science essaie de se rapprocher de cette vérité même. Dans se sens là, la science est vrai ou fausse. Alors que les idéologies repose sur la croyance, dogme.

Certains théoriciens du droit ont essayé de construire une science du droit. La science du droit ne désigne pas le droit lui même mais plutôt le discours que l’on porte sur le droit. Si on veut élaborer une science du droit, on peut essayer de se rapprocher des règles méthodologiques des sciences dures.

Contrairement à une science dure, classique, il faut vraiment se prémunir de toutes approches évolutionnistes. L’évolutionnisme est une attitude très courante des juristes qui ne connaissent pas l’histoire du droit. Aujourd’hui, un physicien est plus efficace qu’au 17ième car il dispose de moyen techniques supérieurs. En science dure, on ne peut que progresser. Le juriste d’aujourd’hui, lui, n’est pas meilleur ou plus ou moins efficace au fil du temps. Il n’y a pas de perfectionnement croissant du droit. Les romains nous ont transmit ce droit qui n’a pas d’équivalent.

Faire de l’histoire du droit n’est pas une entrée dans le musée des erreurs, de législations incomplète antérieure. Ce qui est intéressant c’est que chaque époque s’estime plus ou moins légitime, plus ou moins supérieur aux autres époques. Le terme « moderne » désigne la période après le moyen-âge. Être moderne c’est ce qui est récent. On est toujours le moderne de quelqu’un d’autre.

Le droit est une science sociale. Ce n’est pas qu’une idéologie, c’est aussi une technique qui encadre les fonctions sociales par des contraintes de procédures, des contraintes d’argumentations.

Le droit a un lien très fort avec le rhétorique, avec l’art du discours. La rhétorique ne se réduit pas à un ensemble pour convaincre, elle assure la cohérence du raisonnement. Au Moyen-Age, il n’y a pas de science juridique car il n’y avait aucune preuve pour démontrer qu’il y avait une science.

Le droit est soumis au principe de la linguistique. Le texte juridique n’a pas de sens immuable en soi. Il prend du sens que par l’interprétation qu’on lui donne. Cela permet le revirement de jurisprudence. Il y a beaucoup d’article qui n’ont pas changé. La façon de les interpréter va diverger selon les siècles. Il n’est donc pas immuable et ne peut pas être répéter. Le droit n’est pas mécanique car il est soumis au langage.

- Les sources

Qu’est ce que les sources du droit ? Quelles sont les sources du droit ?

La loi, la coutume, la jurisprudence (doctrine).

Quand on fait de l’histoire on est tributaire de ses sources. On pense d’abord a l’écrit mais il ne faut pas négliger la force de l’oralité. Quand on fait de l’histoire du droit, on ne peut se limiter au texte (fond, mot, sens et apparence).

Le droit a existé à dans époques où la majorité du peuple été illettré donc l’apparence était très importante. On va donc mettre d’autres sources à l’œuvre comme l’archéologie. Les archives sont le fruit de sélections mais aussi de destruction involontaire. Quand on fait de l’histoire on travaille sur des fragments. On doit faire avec ce que l’on a, donc trouver la vérité est très difficile.

PARTIE I : Le droit : de l’antiquité à la redécouverte médiévale du droit romain (3ème millénaire av. J-C jusqu’au 11ème siècle ap. J-C)

Section préliminaire : An confins de la méditerranée, l’Orient et la Grèce Antique.

Rome produit un véritable système juridique. Un italien disait que l’on doit au grecques la naissance du politique et au On doit au romain le juridique. Ils réunissent un haut niveau de technicité, la mise en place d’une classe de juristes spécialisés, l’autonomie de ce droit vus à vis de la région et vis à vis du politique.

(Paragraphe #1) Droit et révélation dans la très haute antiquité

Dans les sociétés antiques le droit n’est pas une affaire d’hommes, c’est avant tout un don du ciel, la source est divine. Il est question