Hans Kelsen, la théorie pure du droit.
Par Stella0400 • 3 Octobre 2018 • 1 346 Mots (6 Pages) • 476 Vues
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la contrainte ; la contrainte qui selon Kelsen , serait « l’ordre réglant la conduite humaine ».
C’est à ce point du texte, que l’auteur parvint à différencier le droit de l’État, et plus précisément , a mettre en avant le pouvoir d’ordre juridique dont l’état dispose , et dont il est légitime à exécuter.
Enfin , Hans Kelsen, applique cette théorie à l’État au sens le plus large, et définit alors la notion « D’État de droit ». C’est à dire, un État dans lequel les normes juridiques sont hiérarchisées de telle sorte que sa puissance s’en trouve limitée
Ce terme « d’État de droit » est définit par l’auteur dans son texte. Selon Kelsen, cet État disposerai d’un ordre de contrainte qui lui permettrai d’assurer «la légalité des actes de l’application du droit et la liberté individuelle » de ses sujets eux même soumis au droit.
Par ailleurs, l’auteur détaille l’idée mentionnée au début de l’extrait, l’idée selon laquelle, l’État créerait ou garantirait le droit, cette idée dont il nous a donné « qu’une description imagée », dit-il. En effet, d’après lui, l’État confierait une partie de ses compétences à « certaines personnes » ,qui eux même défini par l’ordre juridique, veilleront à l’application et au sanctionnent de certaines normes juridiques. Ce mécanisme constituerait, selon les termes de Kelsen , « les organes de la société. Cette idée découle de la Théorie pure du droit.
Il ajoute, que les « certaine personnes » à qui, l’État confit certaines de ses compétences, ne sont autre que des êtres humains; l’homme est un être doué de raison, il dispose donc d’une morale. De ce fait, l’auteur parvient à affirmer le fait que les actes de l’État, sont des actes humains, c’est à dire, à connotation morale.
Enfin, les idées se déroulant de façon logique, il en vient à qualifier ce fait de « personnification de l’ordre juridique », et de ce déroulement, Kelsen parvient à réfuter la première idée évoquée, au début de cet extrait, l’idée selon laquelle l’État et le droit seraient deux entités distinctes l’une de l’autre. Dès lors, il en conclut, que « le dualisme de l’État et du droit ne repose sur aucune connaissance scientifique ».
Pour conclure, dans cet extrait de la Théorie pure du droit du juriste austro-américain Hans Kelsen, celui-ci parvint a faire la distinction entre l’État et droit, et défini ce qui serait un État de droit, C’est à dire, un État dans lequel les normes juridiques sont hiérarchisées de telle sorte que sa puissance s’en trouve limitée. De plus, l’auteur parvient à affirmer que les actes de l’État, sont en réalité des actes humains, c’est à dire des actes moraux, et qualifie ces faits de « personnification de l’ordre juridique ». Il en vient a la conclusion que « le dualisme de l’État et du droit ne repose sur aucune connaissance scientifique ».
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