Cours de droit constitutionnel

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Dès l’origine CA rappelle que la bible est uniquement la bible, est source authentique en droit, de toutes règles juridiques. Cette idée a une conséquence, c’est que pour lui l’autorité du prince, n’existe que pour mettre en application les textes bibliques, le pv du prince n’est pas arbitraire. L’honneur du prince, est le bras armé (le glaive), des textes sacrés. Certains théologiens, en Ecosse, et outre Atlantique chez les nbx réformés ou commence à traverser l’atlantique pour fuir les persécutions dont ils sont victime, certains comprennent cette idée de bible source du droit, comme la possibilité du droit à donner de désobéir, à tout ordre puisse-t-il du prince qui ne dériverait pas directement de la bible. La deuxième moitié du 16è est marquée en fr par la naissance d’une controverse entre, une partie de la doctrine qui soutient l’idée d’autonomie du prince par rapport au pv spirituel, et donc de toute puissance du prince et de l’autre côté, une partie de la doctrine sensible aux nouvelles thèses réformées favorables à l’idée de souveraineté limitée, par le rôle du prince dans cette conception de faire mettre en application des préceptes qui le dépassent, dont il n’est pas le créateur. C’est rapidement le politique qui prend le dessus, le pv temporel est-il oui ou non autonome par rapport aux pv spirituel ? Aujourd’hui, la réponse est évidente, quand on parle du politique, la religion n’exerce aucune emprise sur la conception du politique. = fruit d’une certaine conception d’une théologie. JEAN BODIN, qui est le premier a livrer une théorie de la souveraineté absolue, dans un ouvrage « les 6 livres de la rép » = 1576, la nuit de la st Barthélémy en 1572, = ordre est donner de massacrer les protestants, un siècle plus tard révocation de l’édit de Nantes. Ce massacre répond à la logique profonde de ne pas laisser s’installer dans le paysage intellectuel fr, des théories qui sont trop défavorables à l’idée d’autonomie du prince vis-à-vis du pv spirituel. La tête pensante de cette stratégie = CATHERINE DE MEDICIS, qui a un sens très aigu de la stratégie par son éducation italienne, et qui perçoit le danger que représente la pensée ugnote sur l’organisation du pv croyant. Il est ainsi demandé à un érudit, théoricien, juriste, BODIN, par le pv royal une de coucher sur papier une théorie claire et intelligible pour fonder la toute-puissance du prince et non spirituelle. L’ironie dans cette histoire est que la bio de BODIN, montre que dans un temps 1550, d’abord sensible à la thèse de CALVIN, premiers écrit favorables à l’idée de souveraineté limitée, il sera choisi pour opérer un revirement juris prudence, qu’il opère dans les 6 ivres de la rép. BODIN, il part d’une idée paradoxale, la puissance souveraine est à ce point illimitée qu’elle ne peut faire l’objet d’une def en particulière. S’il existe une puissance souveraine estime BODIN, c’est à partir de ces effets eux seuls qu’on peut le constater. Adopte, s’agissant de la politique le même principe qu’un poète qui parle d’amour. Si l’amour est si gd on ne peut pas le def en tant que tel, même pensée que BODIN, = marques de souveraineté, qu’il propose d’identifier la souveraineté. Ces marques sont : 3 → - puissance de donner loi à tous en général et a chacun en particulier, il précise sans le consentement de plus gds ni pareil, ni de moindre que sois. CAD = on reconnait ici, le caractère originaire de la souveraineté définit par LAFERRIERE, s’il existe une règle la souveraineté n’en est pas l’objet mais en constitue l’origine. C’est bien de ce caractère que parle BODIN, c’est un caractère originaire et inconditionné, puisqu’ul se passe de toutes formes de consentements. Entre la puissance souveraine et les individus qui y sont soumis il y a un rapport d’unilatéralité, CAD elle ne se négocie pas mais s’impose. Deuxième marque = « décerner la guerre et de traiter la paix » → la capacité de décider de l’ordre des choses suivant le critère de la violence. Soit la violence doit être appliquée et prendre toutes les formes symbolique et physique = guerre, ou cette violence n’a pas nécessairement était mise en œuvre = paix. On s’interroge sur la question de ce qui nous fait dire si nous sommes en guerre ou en paix = paix si un certains nbr d’autorité de l’état nous disent que nous sommes en guerre. Si nous sommes en guerre on le comprend comme un apanage de l’autorité, celui qui décide du critère de la violence. Troisième marque = le droit d’instituer les principaux officiers, CAD, le pv de nomination → pv de décerner unilatéralement les fonctions et honneurs. Apanage de la toute-puissance, c’est utiliser la baguette magique de la nomination. Est souverain la personne qui attribue les fonctions les rôles et créer les distinctions entre les individus. Nous comprenons une chose qui tombe sous l’évidence, le souverain, est tjs au-dessus des lois, seule autorité et pas concernée par les lois, car il est réputé pour en être l’auteur, si une des caractéristique de la souveraineté est d’établir la loi, il ne résulte que la conséquence directe est évidemment de ne pas être soumis à cette même loi.

- L’influence du contractualisme du 17 et 18ès.

A peu près jusqu’au 16 e 17e , tendance à penser que l’organisation des collectivité humaine en état, étaient plus ou moins une formes naturelle, les hommes étaient voué à vire en état. Vient un courant de penser philo, particulier, le CONTRACTUALISME, se dvp tout d’abord dans l’Angleterre du 17 e, avec deux auteurs, HOBBES et LOCKE, la caractéristique de ce courant est de penser l’état comme le produit d’une volonté humaine et non pas comme une organisation plus ou moins naturelle de hommes. Si on détail le produit d’une volonté humaine, il a existé un avant l’état, puisque cet état n’a pas tjs existé, et cet état, toutes les approche de ce courant, on l’appelle l’état des choses de nature. Le contractualisme s’intéresse à l’état de nature au passage de cet état à l’état (pacte civil), le premier gd contractualise HOBBES, se représente l’état de nature comme vaste chao initial, état de nature ou ne règne que la violence pure, cette conception résumée par « l’homme est un loup pour l’homme ». Ou règne aussi la violence individuelle. Pour sortir de ce chao initial il faut selon H, que les hommes procède au cc° de deux pactes, 1er = pacte union = les hommes qui ne sont jusque-là des individus isolés s’associent pour ne former qu’un seul corps, corps unique, chaque associé est légale des autres. Originalité de cette pensée = prévoir l’existence d’un