Cours complet histoire des personnes et de la famille

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b- L'adaptation du droit succesoral par le preteur

Le preteur va modifier l'ordre succesoral traditionnel du droit civil , les cognats, vont ainsi pouvoir succéder et cela sera ensuite confirmée par des lois impériales.

Il existera ainsi des limites à l'arbitraire testamentaire, au pater familias, cad quil ne pourra plus faire ce quil veut. Il ne pourra plus déshériter ses enfants, sinon les enfants peuvent aller en justice pour aller casser le testament injuste et on pose la regle suivante:il faut que l'enfant ait une part suffisante. Celle ci est estimé au quart de ce que le descdent aurait reçu s'il n'y avait pas eu de testament, cette reégle s'appel "La quarte légitime" .Cette régle sera reprises par des lois impériales ainsi que dans le code de justinien, précisement dans les novelles, ceci sera ensuite repri en france, jusqu'à la révolution.

Section2: La soct à Rome pendent l'antiquité tardive, les libres et le non libres.

L'antiquité tardive correspond à l'époque du dominat.

Pgf 1: Les différentes classess sociales

A- Les puissants: Les potentes

Il s'agit de la classe dirigente, et l'écart va s'accentuer avec les petites gents . Il existe trois niveaux diff:

- Au sommet on a la famille impériale.

- Ensuite, l'ordre sénatoriale, c'est en fait la premiere classe de l'empire, même si le sénat est moins important, les sénateurs etaient prestigieux, et ont un ordre héreditaire. Ils representent l'aristocratie fonçiere. Les membres de l'ordre senatoriales ne sont pas tous forcement au sénat, il y en avait dans tout l'empire. Il existe à l'interireur de cette classe social, une hierarchie, on a ce que l'on appel les illustres(=magistrat), et les plus importants les consuls

- Les fonctionnaires de l'empire, seront ainsi recrutées de plus en plus par les sénateurs, se sont des agents de l'admnistration qui sont payés par l'Etat. C'est une classe héréditaire, et obligatoire. c'est la partie itellectuelle de l'empire, et à l'interieur de celle ci existe aussi une hierarchie. Elle differe selon les différents empires: En occidant, on retrouve l'aristocratie fonçiaire , etça represente un peu pres une 30aine de personnes. En orient c'est moins fermé. Les fonctionnaires étaient très disciplinésil ne pouvaient pas obtenir une part des terres quils administraient et ils ne pouvaient pas se déplacer sans le consentement de l'administration. Ils avaient quand meme des privileges, en latin " privata lex" ( loi privé) au départ cela voulait dire un statut particulier au sens objectif, ils obtennaient nottament des titres honorifiquesn des exceptions d'impots et une impossibilité de revendication arbitraire.

B- Les petites gens

Il existe plusieurs categories mais pas de hierarchie vraiment:

- On trouve d'abord la plaide rural ,il s'agit des paysans et des artisans, les ouvriers agricoles, payés à la tache ou à la journée. Cette pop est la partie la plus pauvre est c'est cette partie qui supporte l'ensemblre des impots.

-On retrouve egalement la plaide urbaine, on a les mmes conditions de vie, tres difficiles, encore plus difficiles quà la campagne , il s'agit des petits marchands, des ouvriers qui sont dans les collèges ( des corporations à rome de regroupement professionnel) on a aussi les oassifs ( ceux qui travaillent pas ) et toute cette plaide urbaine vie principalement des distributions de blé et d'huile.

- Autre categorie, est la grand domaine qui se developpe, et a l'interieur de celle ci on va remarquer une multiplication de petites exploitations, qui seront confiés à des petits exploitants, qui sont liés à la terre par un contrat de longue durée et ce sont les colons, des salariés agricoles, leur condition est héréditaire, ils doivent un impôt à l'Etat, et ils doivent aussi des redevances au propriaitaire du grand domaine. Il existe bcp des contraitens attachés à ce staut, c'es tun systeme qui va se dvp par rapport à la pauvrauté et à l'insécurité. Ils sont libres sur un plan juridique, mais sur un plan pratique ils sont en etat de casi servitude, et pour les désigner on va les appeler les "esclaves de la terre" car leur liberté n'est que théorique.

C- Les barbares

Nouvelle catégorie sociale, qui fait partie des libres. Les Barbares vont arriver par petits groupes et s’établir dans l’Empire. Il y a différent statut dans les Barbares :

Il y a les Deditices, on définit cette catégorie par rapport à un Edit, celui de Caracala de 212, ou Constitution Antonienne, cet Edit confère la citoyenneté à tous les habitants libres de l’empire sauf aux deditices. C’était une catégorie d’affranchis mais qui étaient indignes d’accéder à la citoyenneté romaine. Ils devaient payer un tribu annuel, et le service militaire.

Les Fédérés, c’est un peuple germanique, ils se sont installés dans la cadre de traité qui sont passés avec l’empereur. Ils devaient le service militaire. Ils avaient une immunité fiscale, et on leur avait permis de garder leur coutume, leur juridiction, et ils étaient à peu près sur un pied d’égalité avec les romains.

Les Lètes, en principe c’était des prisonniers que l’on utilisait pour cultiver les terres. Comme les colons ils étaient liés à la terre, et n’avaient pas les droits des citoyens romains.

Paragraphe 2 : Les non libres : les esclaves

- La condition des esclaves

Période du dominat du bas empire, il y a moins d’esclave car il n’y a plus les conquêtes, mais on peut encore en trouver chez les barbares.

Comment devient- on esclave ? la principale source c’est l’hérédité, et la règle c ‘était que l’enfant suit la condition de sa mère. Autre source, l’abandon volontaire de liberté, cela s’expliquait à l’époque par rapport à la pauvreté et à l’insécurité. Sur un plan juridique l’esclave n’a pas de personnalité juridique, il n’a aucun droit il dépend entièrement de son maitre. Il y avait