Correcton fiche TD Mtu "l'écologie"
Par Junecooper • 3 Décembre 2017 • 1 189 Mots (5 Pages) • 412 Vues
...
à l’état côtier, elle retient donc la
responsabilité civil de la société total, écarté par la
cour d’appel et nomme cette faute inexcusable de
plus elle maintient la notion de préjudice
environnementale définie comme atteinte directe
ou indirecte portée a l’environnement. La cour de
cassation condamne donc les organes responsables
au dommage de l’état coté touché et engage une
procédure de remboursement d’intérêt envers les
victimes de ce naufrage atteint moralement par ce
naufrage.
5) je pense que la reconnaissance d’un préjudice
écologique est nécessaire dans le cadre ou un
environnement naturel est gravement touché par
les conséquence du naufrage , un grand nombre
d’espèces vivante dans ce milieu naturel furent
touché par le déversement de fioul lourd comme
des espèces maritimes pièges dans l’énorme masse
de pétrole , cependant dans le cadre de la
consommation nationale Erika affréter des tonnes
de pétrole pour le services d’individus liées a leur
consommation de Gazole ou d’essence . Par ce fait
ces types de consommation reste bénéfique pour la
production d’un pays car elle permet le
déplacement de travailleur ou de marchandise,
pour résumer le transport maritime de ce fiouls
lourd apparait comme indispensable pour un pays
et l’atteinte indirecte porté a l’environnement étant
définie, un préjudice écologique serait strictement
contestable.
6) Ecomouv, serra chargée de la mise en place de
la taxe transport dans le cadre du contrat conclu
avec l’Etat:
cette mise en place concernera Le financement du
projet la conception, la réalisation, l’exploitation,
l’entretien et la maintenance de l’ensemble des
moyen qui concerneront les péages de transit
.Ecomouv devra se charger de La collecte des
taxes sur le réseau routier , l’entreprise devra aussi
se charger de La réalisation de l’ensemble des
activités qui ont pour objet de générer des recettes
autres que les recettes générées par le service
fourni pour la taxe transport .Ecomouv
développera un modèle de distribution.
7) s’inscrit dans un mouvement général qui tend à
faire du consommateur un consommateur. En
résumer par l’obligation d’information sur les
pièces détaché permet au consommateur de
réfléchir sur ce qu’il achète. La garantie de
conformité oblige le vendeur a vous informer sur
les défaut de conformité elle s’applique au biens
immobilier et si le vendeur est un professionnelle.
Elle permet une garantie du bien qui couvre les
défaut du bien concernant le bien en lui même
l’emballage , les instruction de montage et
l’installation du bien lorsque celle-ci a été mise à
sa charge par le contrat . La garantie de conformité
permet donc une certaine assurance pour le
consommateur qui peut alors se rétracter grâce a
cette garantie de conformité. Elle permet de
protéger un peut plus le consommateur vis a vis
des acheteur elle garantie de nouvelle norme qui
vise a amélioré l’achat des consommateurs.
La loi du 17 mars 2014 propose une consommation
responsable pour les individus .elle permet
d’intégrer dans le comportement des
consommateur des démarches plus respectueuse de
l’environnement et plus conforme au
développement durable. La loi du 17 mars 2014
s’inscrit dans un mouvement général qui tend à
faire du consommateur un consommateur. En
résumer par l’obligation d’information sur les
pièces détaché permet au consommateur de
réfléchir sur ce qu’il achète. La garantie de
conformité oblige le vendeur a vous informer sur
les défaut de conformité elle s’applique au biens
immobilier et si le vendeur est un professionnelle.
Elle permet une garantie du bien qui couvre les
défaut du bien concernant le bien en lui même
l’emballage, les instruction de montage et
l’installation du bien lorsque celle-ci a été mise à
sa charge par le contrat. La garantie de conformité
permet
...