Commentaire Article 16 DDHC

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B) Un conseil constitutionnel : une garantie renforcée des droits contestable.

Le Conseil constitutionnel est une institution française créée par la Constitution de la Cinquième République. Son rôle est de garantir que la loi respecte les droits fondamentaux en controlant la constitutionnalité des lois et en veillant à la régularité des élections nationales et référendums. Ainsi ce conseil permet de garantir les droits dont disposent tous les individus. Le rôle de garantie des droit qu'exerce la constitution est donc renforcé par l'existence de ce conseil. Cependant se rôle de garantie des droits exercer par ce conseil reste contestable pour diveres raisons. Par exemple le conseil exerce son contrôle seulement a priori. Ce contrôle reste donc principalement critiqué pour son insuffisance et son caractère incomplet.

La constitution permet donc de preserver les droits fondamentaux. Cette garantie des droit est renforcée par l'existence d'un conseil constitutionnel. Cependant elle reste contestatble. Le constitution assure egalement le principe de séparation des pouvoir essentiel en democratie.

II) La constitution une assurance de la séparation des pouvoir remise en cause.

La liberté assurée par la Cosntitution n'est possible uniquement au travers la théorie de séparation des pouvoirs de Montesquieu. Ce principe de separation des pouvoir est un principe universel exprimé dans la constitution (A) mais ce principe reste boulversé et contestable (B).

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A) La separation des pouvoir : Un principe universel affirmé dans la constitution.

La constitution définit les droits et les libertés des citoyens mais aussi l'organisation et la séparation du pouvoir politique. Ce principe de séparation des pouvoir a été mis en lumiere par Montesiqeu. Pour lui tout homme en possession de pouvoir ete poussé a en abusé. Le pouvoir etait donc dangereux pour la liberté des individus. La solution pour lui serait de limiter le pouvoir. Il en vient alors a montrer l'importance de seprarer le pouvoir exécutif, legislatif et judiciaire afin qu'il ne soient pas ressemblé tous les trois dans les mains d'un seul homme ce qui conduirait a un abus de pouvoir et ainsi une menace pour la liberté. l’indépendance de la fonction judiciaire à l’égard des autres pouvoirs est l'element le plus important de cette theorie. Chacun de ces trois pouvoir doivent se faire contre poid s entre eux afin d'empecher ce possible abus de pouvoir. Caca moisi qui pu. Ce principe universel ainsi mis en valeur par Monstesquieu est donc affirmé dans la constitution et est considéré comme l'un des fondements de la démocratie.

B) La sepration des pouvoir ; un principe boulversé et constestable.

Cette theorie reste contestable etant donné que ce texte a était rédigé dans un contexte précis et durant la monarchie. Il ne correspond et n'est donc pas adapté a toutes les epoques et tout les regimes. Deux contestation sont émettables. La premiere contestation est une constestation d'origine populaire defendue par Rousseau. Pour lui le pouvoir doit etre exerceé par le peuple. Ainsi il ne sert a rien de dibviser les pouvoir puisqu'ils appartienent tous au peuple et doivent etre exercecr soit par le peuple soit par ses representants. De plus une autre contesration peut etre relevée. Ce principe de séparation n'est pas reeelement adapté a la vie reelle dans laquelle ces pouvoir ne sont que tres peu séparés. L'excutif et le legislatif sont tous les deux concentré dans les main du parti majoritaire dans les regime parlementaire au fonctionement majorutaire. L'independance du pouvoir judiciare n'est egalemet pas appliquée alors que Montesquieu insistait sur son importance. Ce pouvoir reste joint au deux autres, surtout au pouvoir exécutif. La separation des pouvoir est donc certe un principe universel mais egalement un principe irréaliste et non apouvé par tout le monde.