Méthodo universitaire

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Cette règle de droit admet trois règles :

- La Majeure : elle est général et impersonelle, elle sert à renvoyer à un article du code civil, elle est aussi très abstraite. Elle peut être ou non codifiée. Exemple : l'article 144 prevoit, dispose, détermine tel ou tel élément. L'article 390 est relatif à la tutelle des enfants mineurs dont les parents sont décédés. Il y aura donc un ou plusieurs regles de droit qui s'appliqueront à ce cas. On vérifie déjà la mort des parents des enfants, ensuite, si il est mineur, la loi oblige d'ouvrir une tutelle pour un enfant de moins de dix huit ans.

- La Mineure : on cherche l'histoire qu'on raconte. D'abord nous allons chercher à qualifier les termes de l'histoire pour pouvoir ensuite faire appliquer une règle de droit. Pour revenir à l'exemple de l'article 390 : Jack a 12 ans, sa maman est décédée à sa naissance et le père dans un accident de la circulation. Il faut vérifier que ces parents sont décédés pour povoir mettre en place la tutelle. Il faut ensuite s'interroger sur les effets de la tutelle et s'interroger pour savoir si l'on en mt une en place.

- La Conclusion : elle consiste à chercher une solution. Si on fait concorder l'histoire de Jack avec la règle de droit, on observe que la tutelle va pouvoir être mise en place. Il va donc falloir trouver à Jack un tuteur et un conseillé de famille.

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Le syllogisme peut ammener à plusieurs solutions. Cela s'expliqeu par une suite d'hypothèse et de questions qui vont ammener à plusieurs solutions. Si Jack se mari mais que son père s'oppse à son mariage, le mariage ne pourra pas avoir lieu si l'enfant est mineur étant donné que sa mère est morte. Pour que le mariage est lieu, il faut que é parents majeurs et que le procurreur donne leur accord. Si un seul parent sur les quatres donne son accord, alors il faut que le procureur dispense les trois autres pour que le mariage est lieu.

→ On sera toujours face à des syllogismes : oui ou non parce que ...