Le principe de célérité, en quête des éléments bloquant

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Par ailleurs, le législateur marocain ne facilite pas notre compréhension puisqu’il ne détermine pas les contours de la notion de célérité, En effet, la célérité en procédure est une notion large qui ne renvoie en code de procédure civil Marocain à aucune disposition précise qui la définirait de manière générale. Toutefois, le droit au jugement dans un délai raisonnable est un droit constitutionnel, l’Art 120 de la Constitution du 29 juillet 2011 renvoie à la notion de délai raisonnable en disposant que « Toute personne a droit à un procès équitable et à un jugement rendu dans un délai raisonnable ». il en est de même pour Chart de la Réforme du Système Judiciaire de juillet 2013 et qui avait comme objectif principal d’accroître l’efficacité et l’efficience de la justice et plus particuliérement Statuer sur les affaires et exécuter les jugements dans des délais raisonnables.

La célérité en procédure est un principe qui fait référence à la place du temps dans la justice. La justice doit constamment s’adapter, elle doit suivre le temps, mais est elle pour autant capable de maîtriser le temps. Le respect de ce principe est une composante essentielle du procès équitable qui permet de garantir une bonne administration de la justice. Le principe de célérité est indissociable de la mise en place d’une bonne justice. Il tend à protéger des intérêts différents. D’une part, il tend au respect de la présomption d’innocence, d’autre part, il vise à rendre effective l’interdiction du déni de justice. De même, la réduction de la durée de la procédure a pour double effet de diminuer ces coûts[11] et de satisfaire les plaideurs qui, en général, attendent une décision judiciaire rapide. Ils bénéficient en outre du droit d’être jugés ou de voir leur affaire jugée dans un délai raisonnable.

De manière générale, le principe de célérité s’adresse tant au juge qu’à l’autorité judiciaire. Le respect de la notion exige la combinaison d’une approche qualitative et d’une approche quantitative de la gestion des affaires. Toutefois, le critère qualitatif suppose que le juge dispose du temps nécessaire à l’examen d’une affaire dans des conditions de sérénité suffisante, ce qui peut alors apparaître en contradiction avec l’exigence de célérité qui est pourtant l’une de ses composante.

Pour qu’il y ait à la fois célérité et qualité, ce qui importe, en définitive, ce n’est pas tant une durée courte de la procédure qu’un temps adapté à la nature du litige, un temps concret, «sur mesure», en rapport avec les situations concrètes des parties au cours de l’instance et à la catégorie de litiges concernée[12]. Le temps de la justice doit davantage faire l’objet d’une régulation que d’une réglementation[13]

Il ne s’agit pas de renforcer l’efficacité de la justice par une plus grande célérité, au détriment du respect des droits de la défense. Si certaines lenteurs doivent être combattues, d’autres, au contraire, méritent d’être conservées, parce qu’elles sont utiles. Ici, la durée correspond à des pertes de temps inutiles, voire nuisibles, qui ne concourent pas au processus judiciaire. Les vraies lenteurs à combattre, les seules longueurs à réduire, sont celles qui ne sont porteuses d’aucun avantage, sinon pour celui des plaideurs qui a intérêt à gagner du temps.

L’objectif affiché de poursuivre à la fois la célérité et la qualité de la justice rejoint, en procédure civile, l’idée de la quête nécessaire d’un temps “sur mesure” du procès. En effet, le temps est une notion relative et subjective. Améliorer la qualité de la justice revient à rechercher, pour chaque procès civil donné, un temps adapté à l’espèce traitée, aux circonstances particulières de l’affaire.

De fait, il convient d’obtenir, non pas un temps accéléré à tout prix des procédures civiles, mais un temps adapté, “sur mesure”. Un temps qui fasse la balance adéquate entre, d’une part, la recherche d’une efficacité du procès civil et, d’autre part, le nécessaire respect plein et entier des droits de la défense, signe de qualité d’une justice civile rénovée qui fait de la synchronisation des différents temps du procès un enjeu de régulation indispensable

La célérité est entendue non pas comme synonyme d'urgence ou de précipitation mais de rapidité maîtrisée au service de l'effectivité et de la qualité de la justice. Le terme de célérité n'est pas exprimé généralement en tant que tel dans les textes mais il se retrouve à travers la notion de délai raisonnable.

Le délai raisonnable, qui est un des critères essentiels du procès équitable, constitue la parfaite illustration de l’utilisation de la durée qualitativement subjectivement déterminée comme étendue temporelle composant un délai.

Dans un but de bonne administration de la justice, l'obligation du délai raisonnable permet de lutter contre la lenteur de la procédure.

« le principe des délais de jugement raisonnables est "un principe constitutionnel et un droit humain" qui constitue l'un des critères adoptés dans l'évaluation des systèmes judiciaires et "ne porte atteinte en aucun cas à l'indépendance du pouvoir judiciaire". »[14]

la célérité est un objectif primordial qu'il est nécessaire d'appliquer à tous les stades de la procédure. L’étude de ce principe dit célérité de son effectivité est essentielle en ce sens qu’elle commande les démarches actuelles des réformateurs de la procédure. « Toute réforme de la procédure consiste, aujourd’hui, à accélérer la marche du procès »[15], Il faut dès lors se demander ce que signifie un principe de célérité, est-il effectif au point de le considérer comme un principe directeur effectif du procès ? Si le principe de célérité porte sur une conception étendue ( PREMIÈRE PARTIE) il convient de s’interroger sur son effectivité en analysant l’équilibre du temps sur lequel il doit porter, ainsi que les pratiques juridiques , voire les moyens garantissant cette effectivité ( DEUXIÈME PARTIE).

PREMIÈRE PARTIE : LA CÉLÉRITÉ EN PROCÉDURE : UNE CONCEPTION ÉTENDUE

L'exigence de célérité est explicitée à travers la notion de délai raisonnable, d’où la nécessité de comprendre dans un premier temps ce que signifie réellement la notion du délai raisonnable (CHAPITRE 1), Avant d’étudier le régime des délai dans la procédure (CHAPITRE 2).

CHAPITRE