La citoyenneté à Athènes

...

ne pas réduire son champ d’application

Y’a une approche du droit qui est très pragmatique

On ne définit pas la citoiyeneté pour pouvor rester libre de pouvoir l’accorder ou la retirer comme on le souhaite.

Un romain peut épouser un étranger, leurs enfants seront quand même romains même si c’est la mère qui est romaine: parce que oui messieurs mesdames la citoyeneté passe aussi par la mère

on dit que l’enfant suit la condition la + favorable

Bon y’a qd même des périodes chez les romains où on était - généreux. Genre la loi Milicia (à verif) au 1 er siècle avant notre era, guerre sociale, crise démo, et Rome H24 entrain de se fight

Du coup les H sont constamment absents mais les femmes continuent d’avoir des enfants LOL Du coup les autorités en ont eu marre et la loi a été mise en place pour proéger la pureté du sang romain

=> L’enfant suit la condit° a plus défavorable

Afranchir un esclave ?

Le droit romain est un droit formaliste

????

Qd affranchit l’esclve continue de travailler chez son maitre bc il lui doit des jours de travail

Aussi sa condition reste qd même inférieur: "Libertin"

Mariage avec ingenu (personne libre) était interdit même si un citoyen libre pouvait se marier avec une esclave (à vérifier)

Les enfants d’un affranchi sont des enfants libres

B) La diminution ou a perte de citoyenneté

La citoyenneté est l’un des 3 atributs que l’on appelle dans le droit romain "la personnalité du droit juridique" au même titre que la liberté, citoyenneté et des droits familiaux.

On peut avoir une perte totale de la personnalité juridique ou une diminut°, totale quand on perd la citoyenneté et les droits familiaux genre l’esclavage.

Qd il sagit d’une condannat° pénale il peut y avoir ?...

Un citoyen romain oeut décider de partir ailleurs et d’abandonner sa citoiyenneté

?... On peu perdre sa citoyenneté sans le vouloir ?

GEnre quand on perd une guerre et qu’on est réduit en esclavage

?...

on a des peines capitales à ROme squi peuvent entrainer une perte de la citoyenneté et des droits familiaux.

Genreà cause de l’exile owo

La peine de l’nterdict° de l’eau et du feu, c’est une peine capitale que l’on emploi contre les citoyens pour éviter de les condamner à mort. En gros t’es obligé de partir si tu veux être capable de te survivre, pq tu perds tout tes droits

Quelle va être la situation des étrangers ?

On va trouver des dispost° de droit international exeple avec des traités égalitaire ou réciproque. Mais qd Rome va commencer à envahir d’autres pays elle va enlever ça.

À la fin de la période de Ciceron le terme hostis va être utilisé pour désigner l’étranger mais dans le sens hostile.

Au Xème siècle Rome était une simple citée dans le Latium, elle avait des traités qu’elle utilisait pour établir des traités comme le JUS MIGRANDI qui permet aux romains d’aller vivre à l’étranger et d’y acquérir la nationalité.

Autre traité important CONUBIUM le droit de contracté un mariage légitime avec le ressortissant d’un peuple étranger.

COMMERCIUS le droit de faire du commerce

Le tribunal des récupérateurs pour régler les pbs entre étrangers et romains.

le 1er traité dont on a retrouvé la trace c’est le FOEDUS CASSIANUM, signé entre Rome et des cités du Latium. dans ce dernier on trouve les 3 éléments mentionnés + tôt

Il y a aussi des traité romano-cartaginois malgré les différences culturelles et géographiques. Cependant on autorise pas le mariage.

Rome ne s’est intéressée à l’étranger sur son teto que quand elle a commencé à envahir son territoire. Elle ne pensera plus à des relat° de réciprocité entre les cités

Les différents degrés de concession de la citoyenté

Rome est bien + forte que es autres cité du Latium et donc au IXème siècle elle a aucun mal à annexer les teto des cité voisines

Que va-t-on faire des habitants de ces cités ?

Ceux qui sont proche de Rome culturellement et géographiquement on va leur donner le statut de municip. On va ensuite balayer leur système politique pour reproduire ce qu’il y a à Rome.

Les habitants de ce municip deviennent citoyens romains

Souvent ils avaient a citoyenneté complète mais pas tt le temps, dans ce cas là il ne pouvait pas voter, se présenter aux élect°, etc En général c’était une punition attrigbué aux peuples qui n’avaient pas voulu s elaisser faire lors de l’invasion.

Ailleurs Rome va sy prendre autrement, elle va créée la fédérat° dans le reste de l’Italie.

Elle va imposer un traité mais un traité inégal. Les citoyens de ces traités ne seront pas intégré à cette fédérat° du tout, les institut° locales seront maintenues. Les cités ont aussi desobligations envers Rome:

Des obligations militaires (qd Rome fait la guerre elles doivent envoyer des hommes) et fnancières (taxes).

Les romains vont créer deux types de colonies

La colonie Romaine:

On envoit des Romains dans des zones stratégiques pour créer une cité Romaine, les romains qui partent gardent quand même leur citoyenneté.

Pour les romains ces zones font parties de Rome.

La colonie Latine:

On envoie des romains mais ils gardent pas la citoyenneté, on envoit aussi des gens des cités Latines. On crée une nouvelle cité, une nouvele