Histoire du droit chapitre 2 Analyses et conséquences

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théorie positive de la loi vient de Platon. Il expose les analyses philosophiques du droit. Platon dit que la loi est toujours bonne car elle est inspirée du droit naturel et que les citoyens l’ont voté pour eux. Il considère qu’on ne peut pas voter des lois mauvaises. Ces lois bonnes nous permettent de vivre ensemble. En faisant de la loi, on quitte l’état sauvage ; car à l’état sauvage, c’est la loi du plus fort qui prime. La loi rend heureux car on sort de l’état sauvage. A partir du moment où l’on respecte la loi, nous sommes libres de faire tout ce que l’on veut. Platon était un disciple de Socrate. Platon dit que si une loi est mauvaise, à partir du moment où c’est une loi légalement établie on doit la respecter quand même. Cela va permettre à Aristote d’aboutir à sa thèse.

B) La loi contestée par les sophistes

La théorie négative de la loi est élaborée par les sophistes. Le sophisme est un art qui permet de critique des choses à l’extrême. Les sophistes sont des philosophes grecs qui manipulent l’art oratoire qui permet de convaincre n’importe quoi. Ils apparaissent aux Ve et IVe siècle avant JC.

Un sophiste célèbre Protagoras qui a vécu de -490 à -420. Pourquoi Protagoras ? Car Platon a écrit un ouvrage qui s’intitulait « le Protagoras » où il discute avec lui. Pour les sophistes, la loi c’est faire valoir ses intérêts propres. La loi est faite dans l’intérêt de ce qui la font. C’est un instrument d’oppression au service du pouvoir. Hippias considère que la loi est le tyran des hommes.

La loi nous empêche de faire, de vivre. C’est une conception négative. Cela se tient si nous sommes dans l’esprit des sophistes. Les grecs ne voyaient la loi comme un élément politique.

C) La science politique

Il y a deux méthodes. La méthode de raison, d’observation et de démonstration d’Aristote ainsi que la méthode de l’art de la rhétorique. La rhétorique est nécessaire à toute argumentation d’un juriste. Chez les grecs, ce sont des non-juristes qui examinent le droit. On passe de la science politique chez les grecs à une science juridique chez les romains. C’est du droit analyser par les juristes.

§2 : La science juridique romaine

A) L’invention du juriste

Les juristes apparaissent sous la République romaine. Ils sont appelés les Pontifes et le prêteur. Au IIIe siècle avant JC, on a des Pontifes qui vont donner le « jus » en droit. N’importe quel citoyen romain qui veut apprendre le droit, peut aller chez le Pontife Coruncanius. Ensuite, quand ils seront assez savants, ils pourront exercer eux-mêmes le droit : c’est ce qu’on appelle une dynastie de droit. Au début de l’Empire on va créer trois sortes d’Université pour enseigner le droit : une à Rome, une à Constantinople et une à Beyrouth. La jurisprudence apparaît au milieu de la République. Pour les romains, il fallait que tous les citoyens connaissent le droit.

On devient juriste consulte ou juriste prudent. Une fois ce titre acquis, on peut donner des consultations juridiques. Les juristes avaient trois fonctions : donner des consultations, peut écrire un texte de droit, un contrat et assister en justice. La consultation est gratuite, mais l’acte est payant. Il y a deux écoles : l’école des Sabiniens et l’école des Proculiens. Les deux maîtres n’ont pas la même approche du droit. Chez les juristes c’est pareil. Les Sabiniens ont une interprétation du droit assez conservatrice. Quant aux Proculiens, ils ont une interprétation du droit assez moderne. A Rome comme en Grèce, on ne voit pas tous le droit de la même façon.

Dans l’Empire, les juristes passent par l’université pendant 4 ans et ressortent avec un brevet ou sans brevet. La jurisprudence apparaît de plus en plus au milieu de la République. Sous l’Empire on va trouver deux grands juristes : Gaius (109-180 ap. JC) et Institutes (vers 160 ap. JC).

B) La science juridique

Les romains vont créer la science juridique. Ils vont donner des méthodes et des outils. La méthode est la méthode de la Glose (ancienne méthode). Les juristes étudient le droit pour faire du droit. Ils vont essayer de faire des choses utiles pour le droit, comme la classification des droits. Comment faire ? On prendre un texte et on utile la méthode exégétique. C’est le commentaire linéaire et littéral du texte. Il utilise une autre méthode appelée la méthode « regulae ». Le droit naturel est le droit des Hommes pour que les citoyens puissent échanger avec les pérégrins. Et pour uniquement les citoyens, il y a le droit civil. Celui qui a inventé la distinction entre le droit civil (toutes les règles pour tous les citoyens) et le droit naturel c’est Ulpien.

L’autonomie et la science permet de critiquer le droit en positif et en négatif pour l’améliorer. Malheureusement, la démocratie grecque est tombée dans la monarchie d’Alexandre le Grand.