Histoire Du Droit, l'héritage Romain

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nouvelle, l’état a choisi de composer avec elle en 314 avant JC. Décide de mettre un terme à la persécution et admet que la religion chrétienne pourra désormais s’exercer librement aux même titre que les cultes Païen, il est reconnue en outre à l’église la possibilité de posséder des biens et il est ordonné la restitution de ce qu’il lui avait été confisqué. Constantin (l’empereur) se convertis au christianisme et se fait baptisé sur son lit de mort. Quelque décennie plus tard, le christianisme est repenti en religion d’état. L’église a un privilège important dans la capacité juridique et pouvoir de juridiction. L’église peut recevoir des dons sans aucune autorisation et le clergé bénéficie d’une immunité fiscale contrairement aux autres.

16/01/2016 :

La place fondamentale occupée par l’église dans l’organisation sociale à la fin du bas empire fait de l’évêque le premier personnage politique de la cité.

Des 325 ans à l’occasion du concile de l’icée, l’empereur Constantin décide de se faire appeler évêque du Dehors. Il est vrai s’ensable de croire que par ce titre, Lempereur entendait simplement signifier qu’il était l’évêque des païens et des laïques. Mais la formule va prendre de l’ampleur et l’empereur va s’estimé autoriser à prendre toute les mesures nécessaire au maintien de la paix intérieur et extérieur de l’église. Ce principe a pour conséquence de permettre à l’empereur d’intervenir directement dans la vie de l’église, de ses enquêtes du pouvoir temporel sur le spirituel. Elle n’est ce que les théologiens et les politistes appellent le césaro-papise ou le prince est à la fois Pape et César.

L’empereur s’arroge le droit de convoquer les conciles et de les présidés. Certains empereurs vont même accepté de juger en appel des décisions rendu par des évêques faisant concurrence à l’évêque de Rome puis au Pape. D’autres empereurs en Orient établissent des formulaires qui règlent des questions de doctrine ou de froid et se comporte en législateur chrétien qui impose leurs point de vus dans les matières spirituels comme il l’impose au temporel. Les ingérences de l’état impérial dans les affaires de l’église ne vont toutes fois pas l’empêcher de disparaitre. La disparition progressive de toute autorité politique se fait au profit exclusif de l’église dans chaque cité, les évêques assurent désormais l’essentiel des tâches de gestion autre fois dévolu aux fonctionnaires nommés par l’empereur. C’est dans ce cadre que les invasions barbares rebellent le paysage politique, institutionnel et territoriale de l’Europe tout en préservant l’existence à la fois du pouvoir spirituel mais aussi de l’institution ecclésiastique.

Chapitre préliminaire : La refondation seigneurial

Au Vé siècle après JC, un peuple barbare commence la conquête de la Gaule romaine.

Dans un premier temps, les modalités de l’émigration franque sont semblables à celles des autres peuples germaniques. C’est-à-dire qu’en étant des années des Romains. Jusqu’en 481 quand le jeune et ambitieux Clovis succède à son père Childéric sur le trône. Clovis va alors décider de conquérir toute la Gaule et la transforme en « Francia ». Clovis s’attaque d’abord aux territoires situés entre la Saune et la Loire et il triomphe de Syagrius en 486 qui est le dernier chef romain au milieu des royaumes barbares. C’est à grâce à la victoire de Clovis que s’installe un nouveau principe de pouvoir basé sur les lois barbares des francs et surtout la loi salique, ce principe s’appelle réglum- francorum, c’est donc la naissance du Royaume des francs. Habile politique autant que militaire, Clovis choisi ensuite d’épousé une princesse dont le fait qu’elle soit chrétienne qui s’appelle Clotilde réalisant qu’elle était l’importance de l’église et surtout des évêques qui en fait sont des continuateurs de la tradition impérial. Clovis se résout à se convertir au Christianisme avec 3000 de ses guerriers le jour de Noel en 496. Cette conversion va accentué et favorisé l’expansion à la fois du Christianisme, de l’église et la domination des francs sur les autres peuples barbares. Grâce au soutien de l’église, Clovis triomphe des bourgeons en 500 à Dijon et des wisigoth. Enfin Clovis installe sa capitale à Paris.

I) Les caractères généraux des monarchies franques.

1ere dynastie : Les mérovingiens

2nd dynastie : les carolingiens

La conquête de LA Gaulle est achevée par les fils de Clovis. Dans ce royaume qui était né essentiellement des exploits guerriers, le pouvoir ne pouvait que reposer sur la force physique.

Toutefois, maître du territoire autant que dès ses sujets, le Roi Franque gouverne bien l’avantage en fonction de ses intérêts particulier que dans la recherche abstraite du bien commun. La notion d’état a disparu avec l’empire et les monarchies franques sont à la fois patronales et patrimonial. Patronal parce que à l’égard de ses sujets même s’il sait parfois se montrer bien veillant à leurs égards, le roi est exactement dans la situation de patron qui exige obéissance et échange de sa protection militaire.

Patrimonial parce que l’ensemble du royaume avait tout ce qui est annexé est considéré comme le bien personnel du Roi, c.à.d. comme sa propriété privé. L’ensemble du territoire placé sous l’autorité du Roi mais aussi la totalité des prérogatives du pouvoir comme le droit de commander aux hommes celui de battre Monnaies, de lever les impôts et de rendre la justice sont désormais regardé comme des éléments du patrimoine personnel du Roi et dont il peut disposer librement y compris en les cédants ou les vendant. L’une des caractéristiques du Roi est d’être d’avantage un chef de guerre plutôt que chef politique. Le pouvoir des Rois mérovingiens ne dépassent guerre ce stade primitive ou l’autorité, ne dépend que de la personnalité et de la richesse de celui qui l’exerce. Le royaume est un gigantesque butin et le Roi, le chef d’une bande armée qui tient de ses victoires le droit de commander à ses hommes. Au moindre signe de faiblesse, les grands du Royaume (les Duc, les évêques et contes) à qui on a distribué un parti du butin sous forme de terre. Ces grands sont toujours prêt à revendiquer une part plus grande de richesse voir à se révolter au profit d’un chef plus heureux à la guerre.

C’est ainsi que se constitue les premiers liens de fidélité individuel. Ces liens sont