Droit substantiel

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ralations d’amenegerl eprncipa egalitaire dans des relation qui sont aprioris inégalitaire ou il inégal de tenir conte de l’inégalité de faites sinon liberté pas respecté et c’est pour cela qu’il y a la discipline tel que la consommation dont le principal objectif est de poser des regels crontrat rapport entre pro et consommateur.et qui a pour finalité de rétablir le déséquilibre entre pro et consommateur

une asymétrie d’info sur l’objet vendu il faut donc monté le degré de connaissance du consommateur

la puissance eco du pro est sup a celle du consommateur. du coup le droit de la consommation vient rétablir cela, intérêt de réflexion : le consommateur pourra contracté avec le professionnel qu’en donnant son accord au bout d’un certain temps et suret en l’absence du pro

asymétrie d’attente entre conso et pro/ le corso réfléchie a une attente domestique, le pro lui est dans une réflexion marchande il pense au retour sur investissement : le code de consommation prévoit un code pour pas que les attente du conso soient déçu

l’approche individuell peut être un blocage car plus parte des avctyivité sont des collectivités

assurance / immobile suppose la collectivité

l’assurance consiste mutualis les risques au quel tt les individus sont exposé aux accident de la vie

ici l’assurance de peut pas fonctionner sans un groupe sans une collectivité d’assurance qui accepter de se réunir en mutuelle pour couvrir des risuqes

pour l’immobile nécessaires de réunir une multitude de personnes de pro on doit considérer les individu dépendant les uns des autres et donc création du droit immobilier

2 matière significatif du code civil

le droit commercial( affaires) première rupture avec le droit civil c’est la solidarité

on a bcp de mal en droit a def les activité commercial comparé au civil

commercial caractére spéculative, idée de rechercher a faire un bien ce que vise le commentant c’est que le chiffra d’affaire soit sup au prix de base et quand il conclu son contra c’est le moment ou son profit se matérialise ce que le commerçant ne voit pas le liens soiacle il ne pense que au profit il veut sont retour sur investissement

le droit commercial on v trouver bcp de chose: droit commun qui def le commercial, le droit commercial est très vite un droit de groupement de entreprises : c’est aussi le droit des société entent la technique juridique d’organisation

le droit de la concurrence

on va trouver le droit avec le droit bancaire et financier