Droit social

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La relation juridique qui relit l’employeur et l’individu salarié, le droit social n’est pas uniquement ces relations individuelles. Il s’agit d’un corps de règle qui intéresse l’entreprise toute entière, il concerne aussi la relation collective de travail. En effet, la collectivité des travailleur qui ait fonctionné l’entreprise, à acquis une identité, selon les conceptions a une identité qui s’oppose ou collabore avec le chef d’entreprise. Cette collectivité des travailleurs représente un contre pouvoir ou un partenaire du chef de l’entreprise, l’employeur.

Réglementation sociale qui régit les rapports entre les chefs d’entreprise, employeur et les collectivités, ensemble d’individu représenter par des individus dans l’entreprise elle-même.

Thème 1 : Introduction historique au droit social

Localisation de l’Europ du Nord.

Le droit du travail est une matière autonome, on conçoit peut à peut un droit qui est radicalement différent, issus du droit civil, commercial et pénal.

Début des années 1980 le droit du travail n’était pas enseigner à la faculté, au milieu de ces années c’était devenu un cours obligatoire en 3ème année licence.

19ème siècle, Europe du nord, le contexte philosophique à l’issus de la révolution française l’héritage des lumières fonde l’organisation des sociétés à l’image de l’ordonnancement humain, en se fondant sur un modèle rationnel. La conception de Dieu, spirituel, a été rationalisée, l’homme est alors la mesure de toute chose et il est donc égal à son voisin en droit. C’est un principe qui va devenir la valeur partagé par le monde entier dans le siècle qui suit. Tout doit être organisé en fonction de cette égalité des êtres humains entre eux. La meilleurs représentation sont les articles 1382, 1334 du Code civil.

Par ailleurs cette période est une période d’accélération scientifique, technologique. Des chimistes anglais, vont au 18ème siècle, faire avancer la science chimique et fabriquer le procédé chimique qui permet de purifier le charbon. Le carbone pure est très friable et se consume à température constante. C’est alors la nouvelle énergie, le modèle manufacturiel est alors le premier modèle qui repose sur l’utilisation de machines qui utilisent de l’énergie naturel mais elle n’est pas égale à l’énergie de la vapeur. Cette invention de la purification du charbon va permettre de mettre en avant le modèle manu-facturielle, le savoir faire c’est l’ouvrier. C’est l’ouvrier qui a le savoir faire de l’entreprise, se qui implique qu’il va falloir le former longtemps. La manufacture se caractérise par une main d’œuvre de haute qualification mais peu nombreuse.

On cherche de plus en plus de ressource énergétique et donc on cherche une main d’œuvre important, le savoir faire est transmis à la machine.

Besoin d’une main d’œuvre peut qualifier mais en beaucoup de volume et on trouve cette main d’œuvre dans les territoires ruraux. Révolution industrielle implique en Europe exode rurale massif, difficulté dans les centres industriels sont situé dans les centre urbains du fait du besoin de proximité. Entre 1840 et 1870 la population ouvrière de ces centres urbains va être multipliée par 3. Or le débat public, politique au début du 19ème siècle reste le débat sur un modèle de société.

Ces population nombreuse qui se concentre autour des centres de productions, se masse dans des conditions de vie dégradé avec une perte d’identité. L’employé est alors une simple unité, en cas d’accident, la rémunération de l’ouvrier de l’industrie suffit à peine à l’ouvrier pour survive, or les machines créé un phénomène social en blessant sans cesse les ouvrier. Si l y a un accident on exclut l’ouvrier de subvenir à ces besoins mais cela ne crée pas de trouble à l’ordre public parce que l’idée que l’homme est libre et égal à tous est encore nouvelle. Il n’y a pas de trouble à l’ordre public parce que l’Etat est consensuelle ment admis par tous par ces ouvriers de l’industrie. On a tout les outils disponibles pour que le modèle politique convienne à tout le monde. Depuis toujours l’Etat prend en charge les indigents, une de ces prérogatives, c’est le monarque et l’Eglise catholique qui s’occupe, organise cette assistance. Sous la révolution on change cette prérogative en les maintenant.

En droit civil les hommes et femmes perdent une part de leurs droits, en tout premier lieu c’est une mesure de protection patrimoniale.

Ainsi le phénomène accident du travail perturbe fortement la société sans que l’ordre public soit troublé. Ce n’est pas tant l’accident mais son ampleur. Dans ce nouveau contexte dégrader qu’à provoquer la révolution industrielle qui a déclenché une série de phénomènes.

Des caisses de secours vont être créé mais faiblement alimenté, ce qui perpétue se phénomène préoccupant de l’accident du travail. Cette catégorie socio professionnel va être appréhendée par deux courants politiques, un mouvement laïc et un mouvement religieux.

Dans les années 1830, l’académie des sciences morales (Dr. Villermé) rend un rapport que l’état de santé des ouvriers de l’industrie est largement dégradé. Le système de défense de la France c’est la proscription, le citoyen en arme. A la suite de ce rapport une première loi sociale va limiter le travail des femmes et des enfants (loi de programmation militaire).

Un mouvement social va naître dans les années 1830 et 1840, courant politique laïc ou chrétiens catholique qui repose sur les liens sociaux, les socialistes qui s’appuie sur cette catégorie socio professionnel nouvelle. A partir de la moitié du 19ème siècle on va tolérer se mouvement politique appuyer sur le mouvement sociale. On reconnait alors le mouvement syndical, à partir de la tout s’accélère. Ces syndicats du mouvement laïc se confédèrent dans la CGT en 1905. La confédération CFTC se créé en 1919.

Dés la fin des années 40 la CGT se scinde en 2 avec la Force ouvrière. La CFTC aussi se scinde et en ressort la CFDT.

Il s’agit désormais d’un contexte dans lequel le choix pour un modèle démocratique a été définitivement admis, il s’git d’un contexte économique où le modèle industriel est définitivement installé. Un contexte ou se mouvement syndical, social, politique est désormais installé au pouvoir, au parlement.