Droit civil, introduction

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L’article 1364 du code civil, » la preuve d’un acte juridique doit reposer sur un écrit » : majeure , « en l’espece monisue rx qui se pretend crencier de la femme y, offre au titre dun contrat, à le prouver au baiais d’un temoignage ; conc » l’existence du contrat de monsieur x n’est pas prouvé » il echoue à prouver sa créance. Tous les disocurs en droit ont une portée différente.

Questions quant à la définition du droit : On dit de celui-ci qu’il est un ensmeble de donnée (A) mais c un ensemble de donnée complémentaire (B)

- Si on reprend la déf claqqiues d’un livre juridique « ensemble de regles , de conduites socialement edictées et sanctionnées, qui s’imposent aux membres de la société », faiblesse d’une telle approche car le droit n’à pas l’apanage , nest pas le seul système normatif car il ya la religion, la morale. 2e élément , cette 1ere appche est trop etroite car elle ramène le droit à des regles qui s’imposent à moi, est ce ue le droit se resume à un ensemble de normes ? Le droit ce sont autant des règles et des décisions, autant des décisions que de règles , est ce que le droit se résume à des regles et des décisions ? La sphère du juridique est bcp plus vaste, le discours sur le droit participe aussi du droit, le justicier fait aussi du droit, le droit c à la fois un ensemble de données qui est objet de connaissances et une manière de les accomoder , cad un raisonnement et une pratique, autrement dit , le droit c’est autant une science qu’un art, dès lors l’incertitude est inhérente au droit , on aura tjr besoin de juges, de praticiens , le but est de permettre à chacun de ns de se projeter dans la cour . La finalité première du droit est d’assurer la sauvegarde de la société, garantir cette sécurité est un combat de ts les jours et c le combat du droit, si nous nous inscrivons dans le temps indivuellement , le droit est un instrument pr maitriser sereinement le futur

Le droit est l’œuvre du législateur et du juge car leur apport au droit est necessairement complémentaire et non concurrent, ils ne se contredisent pas, et au demeurant l’un semble dévoué à l’autre , l’un n’estcque l’executant d el’autre—relation de complémentarité et non de concurrence, le legislateur elabore la regle de droit , le juge applique la règle,d edroit aun cas d’espèce qui lui est soumis . La décision est inévitablement concrète donc tt va bien car les données ne sont pas concurrentes.

Exemple : article 1583 du code civil « la band est parfaite entre les parties et la prpriété est acquise de droit à l’acheteur dès qu’on est convenu de la chose et du prix » c’est la donnée legislative . en cas de litiges entre x et y sur un vehicule vendu , le juge constate en appliquant l’article 1583, que la propriété à été transmise de droit à l’acquereur, mm sila chose n’à pas encore été livrée. La prorpiété se fait dès l’echange de consentement , on parle d’un transfert de propriété solo consensu . Donc le droit est bien un ensemble de donnée complémentaire. Le juge à parfois tendance à se faire legislateur et vice versa , cad à etre à l’origine de créer de la norme , c’est le phénomène de la jurispudence . Par fois c le legislateur qui se fait juge car il oubli les caracteresd ela regles de droit , abstrait et général , pour rentrer dans les particularismes , les details de la société – degradation de la norme qui devient décision . Exemple : sous la 3e rep , une loi fut votee au parlement pr accorder la gratuité du tél à un individu . le legislateur prend une decision ponctuelle . Il y à des pretentions dans le droit à prendre la place de l’autre.

Quelles sont les fins du droit ? 3e paragraphe

Cours 3 semaine 2

Paragarphe 3 : les finalités du droit : tout peut se ramenr à lexpresison terre et ciel :

1ere finalité : conquérir la justice

1ER mouvment du droit est d’etablir un ordre , à la fois pr imposer la justice et une correcte rehulation de la vie sociale et de faire en sorte que cet ordre soit respecté car la vie sociale n’est possible que si chacun est soumis à un commun régulateur , le droit ne sera jamais mieux respecté que si les sujets y adherent spontanément, cette adhésion sera possible si et seulement si ns jugeons ce droit confomre à l’idéal d ejsutice , si la decisionns apparait confomre à la justice , on va plus s’y conformer que si c une regle injuste, l’injustcie de regle ne facilite pas son respect alors qu’on adhere spontamenet à une decision juste. Pr etre un ordre respecté le droit doit etre un ordre respectable ( montrer qu’il est en quete de justice)

On ne peut pas avoir l’un sans l’autre et passe par le fait que la finalité du droit est d’etre un ordre respecté(A) et un ordre respectable (B) .

- Un ordre respecté

Le droit est en quete d’etre un ordre respecté . Lordre est un agenceent coherent d’un semble d’elements. Ce qui veut dire que celui qui elabore cet ordre sont donc soumis à une contrainte logique , les données du droit ne se constituent en un ordre que si elles entretiennent des rapports logiques. Les données ne consittueront un ordre que si elles entretiennent entre elles des rapports logiques. Il suffirait que le sdonées realisent un agencmeent loqgique pour quel’odre soit respecté , cet idéal risque de ne pas etre respecté par tous. Il y à donc sanction de comportement déviant. Pour etre un ordre respecté , il faut d’abord un agencement logique des règmes et des decisions et il faut que cet agencement soit ssanctionné en cas de comportment déviant.

- Un agencement logique des règles des décisions

Agencement logique des regles de droit : Pour que cet ensemble de regles soit praticable il faut qu’il soit cohérent . Ces normes et règles de droit doivent etre dans un apport de cohérence . Cette coherence qui doit caracteirser l’agencment des regles de droit parait etre assurée par l’affirmation de 2 principes qui permettent d’eviter les fricitons entre les differentes règles de droit :

-Un principe de hierarchie des normes (Kelsen—positivisme absolu)

-un principe de non contradiction

Avec ces deux principes , on garantit un agencement formel et cohérent des règles de droit .

La coherence des regles de droit est trouvée par un classment de