Aperçu de la tradition juridique dans

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Cette forme casuistique va se retrouver dans les lois les plus anciennes à Rome, et jusqu’au bas empire romain (3e siècle ap. JC).

Les droits cunéiformes eux, ont totalement ignoré la doctrine. Ce sont des droits qui sont restés empiriques, ils ont ignoré toute forme de systématisation, et ont ignoré l’abstraction. Cela se voit dans le vocabulaire utilisé par le droit ; ils arrivent à utiliser des périphrases. L’absence d’abstraction ne veut pas dire l’absence de raisonnement. Ils savaient trouver des solutions à des problèmes juridiques complexes en utilisant toutes sortes de procédés. Parmi eux, l’un était « les lois doubles ». Les codes de loi se présentent comme une succession de dispositions. Les lois doubles sont deux dispositions qui se suivent immédiatement, mais avec une variante. A travers ce procédé, on arrive à exprimer des distinctions.

Exemple : Dans le code d’Hammurabi, il y a deux versets successifs qui incriminent les relations sexuelles entre un beau père et sa belle fille.

Dans le 1er texte, le mariage a été consommé ; le beau père encoure la peine de mort, car c’est assimilé à un inceste.

Dans le 2ème cas, le mariage n’est pas consommé. Il encoure donc une peine plus légère car ce n’est pas le mm crime. C’est cette variante de la consommation ou non du mariage qui permet à travers ces deux versets successifs d’exprimer une idée différente.

B/ L’imprégnation religieuse

Le droit mésopotamien a fait une large place à la morale, mais c’est surtt un droit imprégné de religion = droit inspiré.

L’homme qui exprime le droit se présente comme agissant sous une inspiration divine.

Le roi en Mésopotamie est un intermédiaire entre les Dieux et les Hommes, il a reçu la Bible de la royauté ; le roi a une mission spécifique, celle de rendre la justice. Il l'exerce au nom des Dieux.

Un des aspects de cette justice, c’est de délivrer des jugements qui vont être repris pour en faire des lois.

Dans le code d’Hammurabi, il s’agit d’un droit inspiré.

Pour situer Hammurabi, dans la plaine mésopotamienne se côtoient deux types de peuple : au Nord, les sémites, et au Sud, les sumériens.

Pdt des millénaires, ils vont se disputer l’hégémonie sur un ensemble qui était formé par une espèce d’agglomérat de petites principautés (la civilisation urbaine est très précoce en Mésopotamie).

Parfois, un des peuples réussissait à unifier l’ensemble sous sa houlette.

On estime que le premier empire a été sumérien, probablement 2500 av. JC.

En 1750 av JC, c’est au tour du roi de Babylone de réunifier la Mésopotamie. Ce roi s’appelle Hammurabi. Après l’avoir réunifié, il va assurer la réunification des deux droits (sémitiques et sumériens) en promulguant un Code. Il prend ce qu'il estime être nécessaire au fonctionnement de son empire.

Ce code a été gravé sur une pierre, qui a été découverte par une mission française. Sur la sculpture qui orne la stèle, on voit Hammurabi debout, devant le dieu Shamash (= dieu qui symbolise le soleil et la justice) assis lui sur un trône. Hammu a la main sur la bouche (signe de respect), le dieu lui tend les outils de la justice divine, à savoir pour la Mésopotamie, un bâton et un cercle. Il s’agit de deux instruments de mesure, la règle et le cordon.

En transmettant ces outils divins, il lui transmet sa justice. C’est une garantie pr faire respecter le droit dans la durée, n’importe qui ne peut pas changer le droit. En effet, ce dernier quand il est inspiré, n’est pas censé changer ; à la fin du code, on y trouve une inscription qui maudit d’avance celui ou celle qui voudra le changer.

Des dizaines de copies de ce code ont été retrouvé, mille ans après la chute de Babylone. Pdt tous ces siècles, ce droit n’avait subi que des modifications assez légères.

Il y a un autre signe de l’imprégnation religieuse ; l’ordalie (ou jugement de Dieu). Il s’agit moins d’un jugement qu’un mode de preuve qui fait appelle aux dieux.

On va le retrouver au Moyen-Âge, et l’ordalie se pratique d’ailleurs encore ojd.

L’idée est que le plaideur est soumis à une épreuve matérielle destinée à révéler la vérité. Pour ça, on fait appel à la volonté d’un dieu qui doit se manifester.

L’ordalie est un moyen de recours quand on a pas de preuve.

En Mésopotamie, l’ordalie prend le plus souvent la forme de l’ordalie fluviale.

On va au Dieu-Fleuve. Le juge, qd il a besoin de trancher un procès avec une preuve décisive, ordonne que le plaideur (le demandeur, le plus souvent) entre dans le fleuve, et se mette à nager. S’il surnage, son innocence est prouvée, s’il coule, sa culpabilité est prouvée.

Ce qui compte c’est que l'administration de la preuve dépend de la décision divine.

II. Le droit hébraïque

Par rapport aux empires du Proche Orient, les hébreux occupent un espace microscopique du point de vue géographique. Mais ils ont une importance particulière dans notre Histoire : c’est la première religion monothéiste.

Les hébreux sont une population sémitiques nomade, originaire de basse Mésopotamie, dirigée par des patriarches. Environ un siècle avant Hammurabi, les hébreux vont quitter la Mésopotamie pr aller se fixer en Canaan, sous le patriarche d’Abraham.

Peu après Abraham, les hébreux sont partis en Egypte, puis vont revenir aux alentours de 250 (le roi Ramses les avait réduit en esclaves)

Dieu va dicter sa loi sur le mont Sinaï ; le décalogue (les dix commandements).

C’est le premier noyau du droit hébraïque, qui est un droit non plus seulement inspiré comme en Mésopotamie, mais un droit maintenant révélé.

A. Un droit révélé

Les sources juridiques du droit hébraïque se trouvent dans la Bible, notamment les 5 premiers livres