Grand systemes juridiques contemporains

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- 12-13ème siècle : Eclosion du système Romano-Germanique. Mais il n’y a aucun lien entre cette apparition et l’affirmation d’un pouvoir politique. A l’époque, le continent Européen n’a aucune unité politique, au contraire. Ce système est fondé uniquement sur une communauté de culture. C’est la grande différence avec le système Anglo-Saxon. Pour eux, le développement de la Common Law est étroitement lié au progrès du pouvoir royal. La Common Law c’est une émanation des cours royales qui était extrêmement centralisée.

PARAGRAPHE 1 : L’impulsion des universités

Le travail de re Visitation du droit romain sera mieux relayé en Italie et en Allemagne.

Le droit romain a pris toute la place, nous on est entre deux.

Les universités ne sont pas les écoles pratiques du droit. L'approche des universités à l'époque c'est presque de faire de la philosophie du droit, de la glose sur le droit romain. Ils ne s'occupent presque pas de s'occuper du droit positif. Déjà les Universités ne sont pas des écoles pratiques du droit. Leçon approfondie du droit sans se préoccuper de sa mise en œuvre. En réalité sa mise en œuvre il y a encore un droit emprunt du surnaturel : les ordalies.

L'universitaire se contente d'enseigner une méthode. La méthode vise à dégager les règles de fond qui seront les plus justes. Des règles qui seront conformes à la morale mais aussi des règles qui seront favorables au bon fonctionnement de la société. Les universitaires ne se préoccupent pas de la pratique existante. Ils ne disent pas comment on pratique les règles justes. Dans les universités le droit est un modèle d'organisation sociale. Le droit et les universitaires ne s'intéressent pas au contentieux, à l'exécution des jugements.

L'approche avec preuves, les voies d'exécution. Le droit alors est lié à la philosophie, à la théologie, à la religion. On va dire au juge comment ils doivent statuer « en toute prudence ». On va prescrire des règles qui s'imposent au juste dans leur comportement social. Le droit c'est zolen, « ce qu'il faut faire ». Ce n'est pas sein « être » ce que l'on fait en pratique.

Le droit est un modèle d'organisation sociale mais comme tout modèle il reste théorique.

De toutes façon à l'époque même si les universitaires auraient voulu enseigner le droit positif ils n'en auraient pas eu les moyens pour des raisons purement historique. Tous les pays ne se présentaient que sous un aspect incertain, barbare, morcelé.

En France, en Italie pas de droit national on avait les suites du régime féodal. En Espagne et au Portugal la reconquête sur les musulmans. Ils auraient pas pu enseigner du droit positif parce qu'il n'existait pas. La common law commence à dégager des coutumes plus locales mais ne font que commencer. Le droit positif n'a pas beaucoup de sens. Les universitaires devaient dépasser ce droit local pour arriver à dégager des principes de base en recherchant les règles justes, les règles de fond qui sont les plus justes.

Pour trouver le socle de réflexion , le socle des règles juridiques sur lesquels faire porter la méthode, les universitaires se tournent vers le droit romain. Déjà, premier intérêt le droit romain est cohérent, construit.

Un point de départ pour réfléchir et appliquer sa méthode.

Il est facile à connaître on dispose de toutes les compilations de Justinien. D'autant plus faciles à accéder que tout est écrit en latin qui est la langue des universitaires dans toute l'Europe.

Le droit romain prestigieux, civilisation archi brillante. Le point de départ c'est le droit romain. En face du droit romain il y a quand même des critiques, le droit canon qui est le droit de l’Église. Le droit romain est un droit païen, une civilisation extrêmement brillante mais qui n'a absolument pas connu le Christ.

Il y a avait un véritable conflit. On a des grands penseurs. Finalement c'est dans cette lutte que l'on a trouvé la solution. Les musulmans ont conservé toute la culture gréco romaine et nous ont ramené tous les textes d'Aristote. Saint THOMAS d'Aquin, a étudié ces textes.

Comment Thomas a su exploiter tout son système ?

Un système de pensée, total qui se suffit lui-même. Début 13ème siècle élimine la critique de l’Église et du droit canon en renouvelant toute la philosophie chrétienne grâce à Aristote. Saint Thomas d'Aquin introduit, défini une philosophie qui repose sur la raison raison qui permet de définir une pensée, un droit conforme à la loi divine.

Il a une intuition qui nous permet d'arriver à enlever l'opposition entre le droit romain, canon. La raison est fondamentale et fondatrice.

Il introduit le rationnel et dit que ce rationnel et cette raison qui caractérise l'homme lui permettent de concevoir une petite part de la loi divine.

Avec saint Thomas on lève l'obstacle qui empêchait d'étudier le droit romain. On arrive à concilier, voir 2 piliers fondamentaux, le droit romain d'une part et le droit canon d'autre part. Du coup dans les universités on va enseigner le droit romain et le droit canon. On va mener une réflexion, une méthode de travail pour dégager un droit. Ce n'est que bien plus tard que le droit nationale sera enseigné dans les universités. En fait on commence à enseigner le droit national en 1620 et c'est le droit suédois qu'on enseigne à Uppsala.

On crée une charte de droit français à la Sorbonne à Paris en 1679 seulement. Ailleurs on commence à enseigner le droit national au 18ème siècle.

Jusqu'au 19ème siècle avec les codifications nationales l'enseignement du droit romain subsiste dans toutes les universités, c'est l'enseignement de base, le droit national reste secondaire.

On appelle pas notre système Romano germanique pour rien. On va préciser un peu tout ça. Subit une forte évolution au fil du temps. On a plusieurs écoles qui apparaissent, la première est celle dite des glossateurs. En fait cette école cherche à retrouver, expliquer le sens originaire des lois romaines. Si on glose on va essayer de trouver son sens originaire des lois romaines ; on délaisse déjà les compilations de Justinien,