Chapitre liminaire: Aperçu de la tradition juridique orientale dans l'Antiquité.

...

patronage des dieux mais ce n’est pas un droit religieux. Il est question de prête, de temple mais uniquement pour préciser leurs statuts ou des questions de privilège. La pratique religieuse, les croyances ne figurent par dans les textes. Les droits babyloniens : un droit fait pour les hommes qui ont une religion mais celle-ci reste en dehors du droit. Il s’agit d’un droit laïque mais d’origine divine.

Le code d’Hammurabi montre l’imprégnation de la religion, rédigé en 1750 av JC. Ex conservé au Louvre. Pierre noire sur laquelle est gravée le texte juridique. Ce code reprend un ensemble de règles promulguées par le roi de Babylone Hammurabi (dernier roi de Babylone -1750), de ses prédécesseurs, des règles coutumières misent par écrit. Ce code traite de la famille, de la justice, des successions, des contrats, de la condition des individus. Nécessité d’avoir un texte écrit pour qu’il soit authentique et connu de tous. Dans celui-ci le monarque se proclame le roi du droit (à l’origine du droit) qui est présenté dans le code comme l’objet d’une révélation. Au sommet du texte se trouve une sculpture : le roi qui se tient debout et face à lui il y a une divinité assise sur un trône qui lui tend un roseau. La divinité s’apprête à dicter au droit un code. Ce droit est donc intangible. Seul le roi, les prêtes pourront modifier le droit à la faveur d’une nouvelle révélation de la divinité.

Le recours à un mode de preuve faisant intervenir la divinité : le système de l’Ordalie. Lorsque le juge nest pas totalement persuader des declarations, il peut se soumettre a un mode de preuve particulier qui consiste a faire prevenir la divinité qui va affirmer le vrai du faux. Traverser le fleuve.

Section 2 : Les droits hébraïques

Comparés aux droits des empires du proche-orient, les hébreux occupent un espace géographique plus réduit. Ce qui leur confèrent une place essentiel dans l’histoire c’est leur religion : 1Ère religion monothéiste. Population nomade originaire de la basse Mésopotamie. Ils vivent réparties en tribus avec à la tête des patriarches. Le droit hébraïque est aussi un droit religieux et empirique (cas par cas) et casuistique.

A/ Un droit religieux

Les sources juridiques du droit hébraïques se trouvent dans la bible, essentiellement les 5 premiers livres de l’ancien testament : la Genèse, l’Exode, Lévitique, les Nombres, Deutéronome qui forment ce que la tradition juive appelle Torah. Cette loi regroupe des textes d’origines et de dates diverses mais reconnue comme faisant autorité dans la vie pratique et pour la foi. L’élément central de cette législation c’est le décalogue (les 10 commandements révélés à Moïse). Dans la loi des hébreux : la Torah, on trouve des prescriptions diverses. La loi enseigne l’unicité de Dieu, sa toute puissance, les devoirs de son peuple envers lui, auxquels s’ajoutent des règles d’ordres familiales, sociales, religieux. Loi donné par Dieu donc immuable. Lorsque cette loi doit s’adapter à des besoins nouveaux, cela ne peut se faire que par interprétation. Mais tout comme le droit cunéiforme, le droit hébraïque est aussi un droit empirique.

B/ Droit empirique

Le droit hébraïque ne formule pas de règles abstraites, opère uniquement par casuistique (règles pratiques, solution pour des cas particuliers). Droit pratique. Parfois contient des ordres personnels adressés par la divinité (ex ; "tu ne tueras point"). Il n y a jamais dans la bible des concepts juridiques, c’est un langage concret. Les règles ne sont jamais isolées de l’acte ni du sujet de cet acte (cas par cas).

Conclusion :

La principale caractéristique de ces droit orientaux : il s’agit de droit révélé par la divinité. Celle-ci est la seule qui puisse modifier le droit, d’où la nécessité de recourir à un interprète. Il se pose la Q ? de la légitimité de l’interprète, les limites de cette interprétations et l’autorité de cette