Introduction au droit français

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II LES CHOSES

les chose sont des objet de droit les personne elle sont des sujet de droit ? Elle sont des objet matériel ou immatérielle ,on les classe entre immeuble et meuble

A:la distinction des meuble et des immeuble

cette distinction est une distinction du droit civile , elle applique a tout les bien , l'article (516 DU CODE CIVILE DIT QUE tout les bien sont meuble ou immeuble

la catégorie des meuble est une catégorie rectifieuse tout ce qui test pas immeuble c’est catégorie immeuble

est un bien immeuble , un bien qui par nature ne peut être dépassé ex= un terrain , ce qui est incorporé ne peut être déplacer ex= une maison , tout ceux qui est selle dans le sols

un arbre une fleur est immeuble tant quelle est planter dans le sol

une fleur décrocher devine meuble

c'est le critère physique du déplacement , tout les bien meuble intégrez dans des immeuble devine des immeuble brique dans un mur devine immeuble par incorporation

un meuble est tout chose matériel qui peut être déplacer , catégorie meuble droit commun

1)meuble

article 528 du code civile

meuble corporelle : sont ceux qui ont un coup , ceux que sont peut toucher

1 type = les meuble par nature , une chose qui peut se transporter dur endroit a un autre , » les animaux (parfois immeuble) meuble meublant ,véhicule est non un meuble meublant , matte matériaux de construction ,leur nature intruses c’est quel peuvent bouger soit tout seul , soit par force physique extérieur

2 type = meuble par anticipation ,c'est un anticipation , on considérer comme étant meuble un bien qui ne lai pas encore , il a une attache et il va être détacher on le considéré d’avance comme détacher , ex : les récolté , pomme pour pêche abricot cerise , ça pousse sur l'arbre , c'est un immeuble , elle sont vendu en tant que meuble avant la récolté puis sont détaché .

Coder par anticipation sous sa forme futur , envisager comme étant un meuble

faciliter la circulation

procédure plus simple en mobilière que en immobilière

meuble incorporels :

sont ls droit portant sur les chose mobilier par nature ex= droit de propriété , (droit réel )

ce droit de propriété peut être coder .

=Droit réel mobilier par l'objet au quelle il applique : le droit qui porte sur un bien meuble

ex : droit de propriété

les action nobiliaire en justice sont de nature mobilière .

=Droit mobilier par determination de la loi :ce sont des chose dont on ne peut connaître la nature droit ou immeuble , la loi tranche si il sait de meuble ou immeuble

2) LES IMMEUBLE

les immeubles ,sont une catégorie exception tout ce qui test pas immeuble va dans les meuble par contre chez les immeuble il y a les immeuble par nature , les immeuble par destination et les immeuble par l'objet au quelle il se reporte , art 518 code civil

immeuble par nature:les immeuble par nature sont ceux qui ne peuvent ce déplacer ,construit ou incorporés critère de fixité

immeuble par destination : ce sont des chose qui sont meuble par nature mais que la loi va réputé immeuble car placer la pour service ou exploitation d’un fond .

1 catégorie : immeuble par destination affecter a l'usage dur fond , ce sont des bien qui sont meuble et qui peuvent rester meuble mais qui serve a exploiter des fond , attache pour usage et service du fond

ex vache dans une exploitation laitière elle doivent être coder avec le fond agricole , elle devine de nature immobilier

le principale est nécessairement li meuble , un immeuble ne peut jamais être accessoire dur meuble.

Il faut que cela servent vraiment a ça.

2 catégorie immeuble attaché a perpétuelle demeure , les chose unitaire ou conçu pour des lieu précis ne peuvent être retiré

on ne peut pas retiré ce bien meuble sans endommagé le support ou sont bien meuble

3 les immeuble par l'objet par le quelle il se rapporte

il sagitté des droit réel immobilier sont immeuble car il applique a des immeuble

tout les droit réel on un nature immobilier , les créance immobilière on une nature immobilier ainsi qu’un action en justice

B les autre distinction( distinction complémentaire)

distinction corporel : tangible

distinction incorporel:élément ayant pas de corporalité ,mais on peut s’en service il sont reconnu ,

un savoir faire est une information est n’est pas un bien . Ca n’est pas reconnu

chose approprié =celle ou pese déjà un droit réel , elle appartienne a un sujet de droit

chose non approprié=

1type : , choses commune , appartenance a personne , usage de tous (ex : air de atmosphère ou eau de la mdr) pas appropriation privatif

2type :, sont les chose sans maitre , elle non pas de propriétaire , elle pourrais l'être (ex : une sauterelle trouver , na pas de propriétaire , une voix capturer elle nous appartient)

3type : chose abandonné ,elle ont eu un propriétaire , mais l'ancien propriétaire sans est débarrassé, on peut ce les appropriés

-les bien consomptibles , pérît après le premier usage si il doit y avoir restitution il faut restitué par équivalent

-les bien non consomptible ne pérît