Introduction au droit romain.

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l’evolution de la doctrine

a partir du IV EME SIECLE, LES OEUVRES DES JURISTES se caractérisent essentiellement par un soucis de simplification set de classification des notions. Puis au V ème siecle, dont les principales sont composées en Gaulle, se transforment sous forme d’interprétation du code théodosien. Ce qui signifie ces oeuvres sont un travail essentiellement compilatoires. on prends les textes, on les adapte, sans véritablement innover. Les different extraits qui vont être compilés par les juris-consultes vont faire apparaitre des contradictions entre les auteurs. Et ces contradictions vont compliqué la tache des juges. Le pouvoir impérial va agir en imposant la loi des citations. Cette loi des citations est promulgué par Valentinien III d’occident et ce texte a une importance considérable car il vise a reformer la valeur normative de la doctrine en imposant un certain nombre de limites. Désormais seuls 5 juristes de l’epoque classique pourront être allégués devant les tribunaux, on ne pourra se référer donc à l’opinion de 5 juristes : Gaius, Paul, Papinien , Ulpien, Modestin. Seuls ces 5 juristes peuvent être invoqués, mais il se peut qu’aucun n’est abordé la question de droit, il va être possible d’invoquer un autre auteur mais à 2 conditions.

-Il doit avoir été cité par un de ces ( juristes

on doit pouvoir prouver l’opinion de l’auteur en présentant un manuscrit de son oeuvre.

Mais s’agissant de ces 5 auteurs, mais eux aussi peuvent se contredire, dans ces conditions on va statuer en fonction de la majorité.

Cela signifie que désormais la valeur juridique de la doctrine est étroitement circonscrite,,e t finalement, ainsi controlé par le pouvoir cette doctrine va finir par se tarir on va plus innover le droit, il va falloir attendre le 12eme siècle pour que cette doctrine retrouve la vigueur et l’importance de l’époque classique.

2°) le droit romain dans la partie orientale de l’empire : le corpus juris civilis de justinien

A pres la chute de l’empire romain d’occident se poursuite en orient, elle se poursuite jusqu’a 6eme siècle car elle constitue l’aboutissement de l’histoire sud droit romain d’orien, on le doit à des compilations, qui ont été élaborées à des compilations élaborées sous l’égide de l’empereur byzantin Justinien

Ces compilations on les désigne depuis le moyen âge sous le nom de corpus juris civilis, elles sont fondamentales car elles opèrent la synthèse de tout le droit romain depuis ses origines jusqu’au 6eme siècle. Pendant près de 6siecls ces compilations vont restées ignorées, mais lorsqu’on va les redécouvrir leur succès vont être considérable, ‘linfluence de ces textes vont se faire sentir jusqu’à l’épouse moderne et cette oeuvre est due à l’initiative de l’empêtrer justinien qui accède au trône de aisance en 527. Justinien a des ambitions politiques extrêmement forte, il cherche alors à restaurer le prestige de l’empire aussi bien sur le plan intérieur que sur le plan extérieur. Sur le plan extérieur entreprends de très nombreuses reconquêtes : l’Afrique l’Italie et l’Espagne.et dans le même temps il va entreprendre de très nombreuses reformes, et une législation tout aussi abondante. En faisant cela il va chercher a mettre de l’ordre dans les sources du droit . Pour y parvenir il va se faire aider par « Tribonien » qui va s’entourerd’un groupe d’avocats et de professeurs et il va mener un gigantesque de travail de compilation et de mise a jour. et le résultat de ce travail est le corpus juris civilis : qui se compose du Code, du digeste, les institutes et les

Le code

Le premier soucis de justienien c’est de mettre de l’ordre dans les constitutions impériales, pour se faire l’empereur nomme une commission de 5 membres, avec à l’intérieur le fameux tribonien et cette commission publie le 16 nov 534, le code qui rentre en application le 29 dec de la meme année.

Ce code comprends 12 livres qui sont divisés en titre thématiques et à l’intérieur les constitutions sont rangées par ordre chronologiques et par matières, das ce code, toutes les matières sont abordées, des sources du droit, à la procédure, en passant par le droit privé, le droit pénal, le droit administratif et fiscal, les premiers livres du code de justienien sont consacré au droit ecclésiastique, témoigne encore une fois du renforcement de l’alliance entre l’empire et la religion chrétienne et la primauté que justinien accorde à cette religion chrétienne. Les textes qui vont être intégrés vont être interpolés, modifiés, pour les mettre en conformité avec le droit de l’époque et dans ce code, chaque constitution qui est retenue, va être identifiée demander precise, chaque morceau de texte va être daté.

Et reprends les constituions de l’empereur et va être complété par «  autres recueils

B° le digeste

Apres avoir constaté que le code était insuffisant : le digeste est une compilation de fragments d’extraits d’oeuvres de juristes consultes de l’époque classique, c’est une masse énorme de texte qui s’échelonne sur Apres de 5 siècles. Cette base de texte fourmille de solutions dépassées, Justienien va nommer Tribonien de présider la commission de rédiger ce digeste. Il a une mission de rassembler la masse de la jurisprudence classique, opérer un choix, et va faire appel aux jurisconsultes qui ont obtenu le droit de répondre publiquement. Mais en plus il faut faire cesser les contradictions, il faut corriger les textes et il faut éliminer les solutions désuètes. Cette commission va travailler très vite et le digeste est publié avant le code le 16 dec 533. Le digeste contient 50 livres qui sont divisé en titres et eux mêmes condés en fragments, et chaque fragments indique le nom du juriste et l’oeuvre dans laquelle le texte a été pris

Les juristes les plus souvent cités sont ceux de la loi des citations ( donc ceux du II et III ème siècle de notre ere)

Le code permmettait de connnaitre la législation, mais le digeste a pour but d’éclairer les juristes contemporains de justinien les points de droits les plus complexes en s’aidant des solutions imaginées par leurs prédécesseurs, en fait le digeste est un réservoir de doctrine. Ce plus vieux manuscrit du digeste est aujourd’hui conservé à florence.

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