Introduction au droit et aux institutions

...

JD : c’est opéré entre les Hommes la meilleure répartition des richesses et des charges, des obligations de l’État.

Pour montrer que la justice est différente d’un pays à un autre, quelqu’un qui tue risque la prison, il y’a donc des sociétés qui n’enferme pas les criminels, les inuit ils règlent les litiges quand quelqu’un tue il ne subit pas un procès il ne va pas en prison, il affronte à un concours de chant un proche de la famille. Il chante ce qu’il ressente par rapport à leurs actes. Le but n’est pas de punir mais à la fin il y aura un gagnant mas s’il gagne il ne se passe rien il à gagner c’est tout. En cas de récidive c’est ça propre famille qui va le tuer, c’est le meilleur système pour se venger.

Cours (2) du mardi 13 septembre 2016

B : Un lien relativisé.

Le rapport entre droit et justice, il n’est pas exclusif, n’y automatique, il n’est pas non plus déterminant. Pour définir le droit.

1er argument :

Le droit n’est pas la seule norme à viser la justice, il y’a d’autre norme qui vise la justice, il existe d’autres normes dont l’objectif est de produire des règles nécessaires au fonctionnement d’un certain type de société. Et c’est le cas de la morale, la religion qui vise la justice, vise à reproduire un certain type de société.

Le droit n’a pas le monopole de la justice.

2e argument :

Le juste ou l’injuste n’a pas forcément de rapport avec le droit.

3e argument :

Le droit a d’autre finalité avec la justice. La justice n’est pas la seule finalité du droit. Le droit, peut viser le progrès social, peut viser la sécurité, … Certaines règles de droit peuvent être injustes. (ex : prescription) . Elle vise la paix sociale.

Au nom de quoi c’est juste ou injuste ?

Certaines règles sont dissociées du sentiment de justice. Toutes les règles très technique.

Le droit est lié à la justice mais il ne se réduit pas à la justice, et la justice ne se réduit pas au droit, et je droit ne se réduit pas à la justice.

- Le caractère général est impersonnel.

La règle de droit est établi pour un nombre indéterminé de fait, elle s’intéresse à tous les vols, elle établit de manière la sanction, elle s’intéresse à tous les individus elle est impersonnelle. Et elle est formulé de façon abstraite, elle vise des situations juridiques dans lequel se trouve des personnes. Ce caractère général est vu comme une garantie d’égalité.

Ce caractère général est impersonnel, distingue la règle de droit des décisions de justice. Les décisions de justice s’appliquent pour une affaire particulière. Elle va servir à prendre en considération les cas particuliers, (ex : légitime défense, vol pour survivre).

Il y’a 2 nuances à ce caractère :

-D’une part, la règle n’est pas universelle, ce n’est pas là même selon les pays. Le droit peut s’appliquer seulement à une catégorie, (consommateurs, étudiants, mineurs, majeurs, chômeurs …) Le droit doit encadrer des situations de plus en plus précisent.

-D’autre part, il existe des règles individuelles, c’est règles ne sont pas forcément dans la loi. Ex, dans les actes administrations, titre de séjour, permis de construire, …

En 1959 le barrage de malpasset.

Dans les systèmes de common (humain) law (droit), le droit n’est pas établi sous forme de loi général, il découle de cas concrets de décision de justice.

- Le caractère obligatoire.

Le caractère obligatoire c’est le propre de toutes règles, le droit peut imposer un comportement, une action, une abstention et il peut aussi reconnaitre des droits et obligations aux individus. (ex : assistance à personne en danger, un commerçant à une obligation d’information auprès des consommateurs, les agents du service publique, on une obligation de neutralité).

La reconnaissance d’un droit, un droit de propriété.

Ce caractère obligatoire il est sanctionné. Les règles de droit peuvent avoir une notoriété indifférente, certaines sont impératives, elle s’applique en toutes circonstances. (Ne pas payer en dessous du smic). Impératif ne veux pas dire obligatoire (vote, mariage).

Certaines règles offrent une liberté de choix, les règles supplétives (optionnels).

Section 2 : Le droit face aux autres règles de conduite.

La vie de société compose un certains nombres de règles pour régler les conflits et les compléter.

Jean Carbonnier « Le droit est plus petit que l’ensemble des relations entre les hommes »

- Droit et religion.

Jusqu’à la proclamation du code civil (1804), un certain nombre de règles religieuses régissaient, organisaient, directement certains aspects de la vie quotidienne des gens. De nombreuses règles qui s’appliquent à nous sont liées à la religion.

Art 371 du code civil : « L’enfant à toutes âges doit honneur et respect à son père et mère »

Centaines règles vont à l’encontre de certaine loi religieuse, (divorces). Les règles religieuses sont obligatoires pour les croyants ou pratiquants. On ne pourra pas être sanctionné mais on pourra être rejeté par notre communauté.

Le droit peut aussi être une croyance en tant que tel, une croyance dans sa capacité à régulatrice de la société, certaines personnes pensent que le droit va régler les problèmes et que cela va fonctionner.

Il y’a toute une symbolique autour du droit (palais de justice, tenue des juges et avocats). Elle sert à imposer le droit. Cela montre que le droit est supérieur.

- Droit et morale.

La morale peut être défini comme l’ensemble des valeurs permettant de distinguer le bien du mal ou, du juste de l’injuste. La distinction avec le droit