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Cours droit

Par   •  17 Novembre 2022  •  Cours  •  7 015 Mots (29 Pages)  •  8 Vues

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Objectif général : donner une vue d'ensemble pour : 

-comprendre ce qu’est le droit et comment il naît 

-appréhender les grandes notions de droit privé

Introductions du cours d’intro :

Définitions des termes

Introduction :C’est ce qu’il prépare qlq a la connaissance, à la pratique d’une chose

        :Ce qui sert de préparations à une science

Droit : Qu’est ce que le droit ?D’un point de vue théorique le droit est indéfinissable en revanche c’est plus facile de se demander comment s’élabore le droit, comment se servir du droit.C’est un ensemble de règles  à caractères contraignant régissant le comportement et les rapports des hommes en société.Sous l'angle strictement juridique le droit à 2 sens.

D'un côté le droit objectif : C'est un ensemble de règles de conduite dictée pour organiser la vie de l’homme en société et dont le respect est assuré par la puissance publique. L'intérêt est d'aborder les questions d’un point de vue général et abstrait de la règle de droit.

Les droits subjectifs : Les prérogatives individuelles reconnu et sanctionné par les droits objectifs qui permet à son titulaire de suggérer et interdire ( le droit de propriétés)

La personne qui est titulaire du droit subjectif est appelée un sujet de droit.Ils abordent les même questions que le droit objectif mais il le font de manière particulière et concrète par rapport à des individus et des situations 

Intro du droit : ce qui prépare à la connaissance du droit sur sa présentation générale, son intérêt, son origine dans l’objectif de découvrir l’univers du droit.

En droit on est face à une difficulté car il n’y a pas de base, pas de point de départ, sans aborder l'ensemble du droit.

Section 1. Pourquoi du droit ?

Droit et société 

Le droit est avant tout un phénomène social relatif à la vie des hommes en sociétés

On ne peut pas parler de droit là où il n’y a pas de société humaine organisée.

Il existe un lien fondamental entre le droit et la société.

Eric Weil : “Droit, loi, justice sont des termes qui n’ont de sens qu'à l'intérieur d’une communauté… l’individu en tant que tel est un animal.” 

Adage latin : Ubi societas, ibi jus ; ibi societas -, ibi jus : il n’y a pas de société sans droit ni de droit sans société.

A.Pas de société sans droit

Dès lors qu’il existe une société, dès lors que plusieurs individus vivent ensemble, ils doivent créer une organisations pour se vivre ensemble.Concrètement les individus doivent disposer de moyens pour régir leurs rapports et si besoin pour résoudre leur désaccord. 

Clairement les individus doivent élaborer des règles de vie en société 

Règles de vie en société = règles sociales

Règles morales: respect, valeur, entraide équité


Règles juridiques ( code de la route)


Règles religieuses


Règles économiques


Toutes les règles de vie ne sont pas forcément des règles juridiques

Quelle place pour le droit dans une société par rapport aux autres règles?

La place du droit est essentielle parce que le phénomène juridique apparaît en même temps que la société. Toute vie sociale repose sur une organisation juridique.

Le droit permet d’assurer l'ordre, la justice, la liberté, la paix, bien commun , c’est grâce au droit qu’une civilisation se construit.

Comment distinguer les règles juridiques et de l’autre les règles morales, religieuses, économiques et les autres modèles de comportements.

Règle sociale Juridicité Règle juridique

Fidélité                                                   → Les époux (mariages)

Il n’existe aucun seuil universel de juridicité

Le recours au droit pour structurer les groupes sociaux conduit les sociétés à se constituer en ordre juridique.

Def ordre juridique : C’est l’ensemble des règles de droit qui gouverne une entité.

La forme juridique la plus développée pour construire une société c’est un État

Pour autant les Etat peuvent aussi se regrouper dans une entité plus vaste et donc crée un ordre juridique commun à tous.(Union Européenne )

Conclusion : Même si une révolution détruit l'organisation existante, elle met nécessairement en place un nouvel ordre juridique qui va remplacer celui aboli.

B.Pas de droit sans société

*Le phénomène juridique ne se conçoit pas en l’absence d’une société, pour que les relations juridiques existent il faut un groupe organisé d'individus, en toute logique une personne seule n’a pas de relation juridique donc n’a pas besoin de droit.

Le droit contribue à instaurer et entretenir un lien social entre les individus et la société.

Le droit permet d’envisager la conciliation entre l'intérêt de la société et les intérêts particuliers de chacun des membres de la société.

*Le droit exprime souvent les valeurs qui sont à l'origine au fondement d’une société et donc on exprime les valeurs que l’on souhaite défendre dans le langage juridique.

Le droit est la technique qui permet aux individus d'organiser la société selon leur choix.

Section 1.paragraphe 2

A quoi sert le droit

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