Droit de la famille

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A. L’évolution historique de la notion de famille

Depuis le droit romain qui est devenu le droit français. Les réformes les plus importantes qui modifier et moderniser la famille, elles peuvent être regrouper en deux vagues de réformes. Depuis la fin de la II guerre mondial on a deux réformes en ce qui concerne le droit de la famille. On a un premier groupe de réformes 1964 en pendant année 1970 et 2000.

Première vague de réforme dans les années 70 :

- En 1965 sont regroupés les régimes matrimoniaux, les femmes peuvent exercer une profession sans l’autorisation de leur marie.

- En 1967 la loi Neuwirth autorise la contraception ce qui a eu une influence sur l’organisation de la famille.

- On Peut signaler la loi du 4 juin 1970 qui a supprimé le père qui est le Chef de la famille au profit de l’autorité parentale qui est devenu conjointe en 1987.

- En 1975 est admis le divorce par consentement mutuel, mais il fallait une faute commise par l’un des deux. Et en 1975 intervient la loi Weil sur l’interruption de la grossesse.

Dans les années 2000 on a une deuxième vague de réforme :

- En 1999 :

- En 2002 : la loi institue la coparentalité et la résidence alterné. Il est possible d’avoir une résidence alternée et donc du respect du droit du père. Une loi sous le nom de « famille » on a fait disparaitre la notion de nom patronymique. On peut maintenant utilisé le nom de son père ou nom de la mère ou les deux. On a établie un certain équilibre

- En 2005 est supprimé la distinction entre la filiation légitime et naturelle. Aussi la procédure de divorce a été simplifier (Nicolas Sarkozy a évoqué le fait qu’un juge n’est pas forcément obligatoire pour prononcer le divorce).

- En 2013 a été mise en place la loi sur le mariage pour tous qui ouvre l’adoption d’enfants au couple du même sexe.

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Ces différentes réformes ont eu pour but de répondre aux inspirations, aux besoins, aux demandes de la société. Aujourd’hui c’est plutôt la société qui dicte les règles au droit. On suit les évolutions de la société ce qui a démontré les réformes antérieures. Par exemple : on ne pouvait pas ignorer le concubinage alors que c’était une pratique en France, on ne pouvait pas accepté les inégalité entre les enfants surtout que le droit français faisait pesé sur les enfants les erreurs des parents. Ces réformes récentes se sont adaptées aux intentions de la société.

Si on examine ces évolutions on signale trois grandes orientations (but) :

- le principe d’égalité :(homme/femme, enfant, homosexuelle)

- principe de liberté : dans le cadre de la famille, on permet au époux de divorcer par consentement mutuel a partir de 1975. Liberté également par rapport à l’éducation des enfants, soit on laisse la garde a la mère et au père ou on décide de donner qqch d ‘autre, on tient compte de la liberté des enfants. (cela dépend de l’âge de l’enfant.

- l’intérêt du respect de la pluralité de la conception familial

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B. L’évolution des formes de la famille

Au XVIV ème siècle, la famille est une tribut, un clan et un groupe particulièrement étendue. Plusieurs générations vivent sous le même toit, les gens vivent sur des exploitations agricoles et c’est ce qui permet de regrouper plusieurs générations dans un même clan. On a dans le cadre de cette famille traditionnelle, une solidarité importante qui s’organise d’après un système d’assistance mutuelle. Les personnes les plus âgés éduquent les plus jeunes pour qui leur succèdent.

Cette conception évolue à la fin du XVIV ème et se développera dans la deuxième moitié du XXème. On va assister à une urbanisation en France (2. Moitié du XXème).

Cela conduit a transformer la famille qui se rétrécie. On voit ce rétrécissement à partir du XVIV ème siècle. Les penseurs considèrent ceci. Ils se sont trompé car il y a plutôt un élargissement de la famille.

Dans les années 1950-1960 on a eu ce rétrécissement qui est assez évident. On voit même dans les années 1990-2000-2010 on voit se développé des familles monoparentaux. C’est la direction que prend la famille en France, la monoparentalité, l’absence de cohabitation.

On constate la transformation de la vie familiale surtout depuis les années 2000. On constate ensuite que la monoparentalité va plutôt vers une recomposition d’une famille qui va plutôt vers un élargissement de la famille.

On avait aussi l’impression qu’il y avait une coupure de génération dans les années 1950-1960 et dans les années 2000 on a plutôt un renforcement des générations, c’est ce que l’on observe. Parfois pour de bonne raison et parfois pour de mauvaise raison.

Aujourd’hui même les femmes âgées ont le permis. On avait une assistance autrefois qui allait des enfants vers les parents (retraite assurés par les enfants). Jusque dans les années 1970 on pensait que c’était les enfants qui devaient s’occuper de la retraite des parents. Aujourd’hui c’est plutôt les parents ou les grands parents qui ont une situation plus aisés que les enfants. Les situations donne l’impression qui a un renversement des situations.

Donc a première vu on pensait qu’on avait un rétrécissement mais on voit clairement qu’il y a un élargissement.

La famille devient élargie et devient de plus en plus complexe parce qu’il y a des formes qui sont de plus en plus nouvelles. Différents types de famille peuvent être signalé. Tous ces critères familiaux ont une conséquence juridique.

On a une distinction entre la famille légitime et la famille naturelle

La famille légitime, c’est la famille qui est issu du mariage. Ceci a été fondamental avant. C’était une telle honte d’avoir un enfant hors mariage. Cela a eu des conséquences dramatiques (meurtre, avortement self-made). Aujourd’hui ceci n’a plus aucune importance, ni juridiquement, ni socialement parce que la société