Le droit romain

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Les prêteurs vont faire évaluer le droit. Ex : le préteur rédige épéclé (formule) où indique au juge comment trancher l’affaire

§3 – Les sources du droit sous l’empire romain (-27 -> 476)

Ce n’est plus la source de loi des 12 tables qui est la source du droit principal ni la jurisprudence.

Les constitutions impériales et tous les textes écrits sont dans la mains de l’empereur

- Constitutions impériales

Ce sont des textes qui émanes directement de l’empereur, la principale source du droit sous l’empire c’est l’empereur. L’empereur incarne l’Etat, qui transmet le pouvoir via la loi qui s’appelle lex de imperio.

->284 on n’emploie pas le terme de constitution mais d’actes que l’empereur possède, il en a 4 actes : les édits ; les rescrits, les mandats et les décrets ce sont des constitutions impériales.

Les édits : sous l’empire romain son des prescriptions de l’ordre générale qui s’applique à tout l’empire et tous les citoyens

Le décret : c’est un jugement qui est rendu par le prince dans le cadre de son conseil (gouvernement de l’empereur) qui peuvent être rendu en première instance ou en appel

Les mandats : (vient du verbe mandare « confier une mission ») ce sont des instructions administratives qu’envoie l’empereur a tous les fonctionnaires de l’empire

Les rescrits ce sont des réponses qui sont faites par l’empereur sur les questions que n’importe quel citoyens de l’empire romain peut se poser soit dans le domaine juridique (droit privé) soit dans le domaine administrative (droit public)

- Jurisconsultes

Les jurisconsultes ce sont les praticiens du droit, les plus célèbres sont appeler auprès de l’empereur pour la prise des constitutions impériales.

En 284 l’empereur considère qu’ils non plus besoin d’eux pour faire évoluer le droit.

Les plus célèbres sont Gaius, Papinien, Ulpien ils produisent des textes qui aurons un rôles majeur qui sont : Questionnes, dispatationes, institukes

Questionnes sont des question qui sont inspirer par les citoyens, dans le quel on a pas encore trouver les réponses

Disputationes sont des plaidoiries qui se pose sur tel ou tel question juridique

Institukes ce qui veux dire enseigner, ce sont des manuels de droit qui sont produits par des jurisconsultes pour apprendre a ceux qui le voudrais le droit

- Codification

La codification vient de codex. Les codes a l’origine non aucune manières juridiques c’est juste une nouvelle manière de les lires.

A partir 438 l’empereur commence a créé leur propre code le tout premier est le code théodosien qui viens de Théodose II. Dans ce code on a essayé de récupérer toutes les lois qui existe dans les autres empires (orient et occident)

La codification mener par justinien empereur d’orient (527-565) lui règne à Constantinople, lui il veut reconquérir l’empire romain d’antan. Il va en parti réussir. Dans cette codification justinienne on retrouve le codex ; le digeste ; institutes ; novelles. Le codex permet de ressences toutes les codifications impériales faites. Le digeste regroupe tous les travaux scientifiques faites par les jurisconsultes avant. Les institutes pour remplir une troisième partie qui est un manuel de droit qui viens de Gaius. Les Novelles ce sont les nouvelles constitutions impériales voté .

Partie I. L’ancien droit (av.1789)

Chap 1. Le droit du Haut Moyen-Age (Ve-XeS)

Section I. De la chute de Rome aux Mérovingiens, droits germaniques

- De l’effondrement politique de Rome en Gaule

L’empire romain d’occident s’effondre car il est difficile de garder les frontières. Un barbare c’est tous ce qui est étranger soit à civilisation romaine soit à la civilisation grecque.

En premier il y a l’arrivée des Impériaux ce sont des étrangers qui accéder à la citoyenneté romaine en intégrant l’armer de l’empire romain a la sortis du service militaire ce sont des vétérans qui ont acquis la citoyenneté romaine à qui ont confit des terres proches des zones frontalières pour qu’ils puissent assurez la défense de l’empire face à l’ennemi. Puis les lètes ce sont ceux qui sont laisser dans l’empire après une défaites, en échanges de leur aide à la défense de l’empire on leur donne des terres. Et enfin les fédérés ce sont des nations entières qui sont intégré à l’empire romain qui ont négocier un traiter qui organise les rapports entre les romains et les barbares, les fédérés pratique l’hospitalitas pour intégrer le territoire romain, ils finissent ensuite par prendre leur indépendance totale car ils ne supportent plus le statut de fédérés. (Ex : 442. Vandales ; 468.Wisigoths ; 476. Hérule)

Dans l’empire romain d’occident en 486 la bataille de Soisson oppose les Francs aux Syagrius. En 496 la bataille de Tolbiac oppose les Francs et les Alamans. En 497-498-499 Clovis fait son baptême et se converti au christianisme, ce qui est en soit un geste politique qui se fait des ennemis. En 507 la bataille de Vouillé contre les Wisigoths. Le roi des Burgondes, Gondebaud décide de marié ses enfants a ceux de Clovis ce qui fait qu’il s’associe avec lui.

- Le pluralisme juridique de la personnalité des lois à la territorialité du droit

La personnalité des lois c’est sur une même zone géographique c’est un droit qui est applicable différemment a chaque personne, la territorialité du droit c’est sur une même zone géographique il n’y a pas distinction et tout le monde a le même droit

- La personnalité des lois

- Une tradition romaine

Dans leur pratique les romains ont l’habitudes de laisser au nouvelle nation a garder leur politique et leur règle, ce qui vise à les intégrés plus vite. L’édit P12 de Caracalla met en place l’élargissement de la citoyenneté aux personnes sur son territoire, tout en conservant ses propres droits