Histoire du droit, un traité des lois

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Le chef barbare (franc) est choisis pour conduire les gens à la guerre.

La liberté d'exercice du Roi tient tant qu'il mène à la victoire.

C'est également le cas pour l'entourage du Roi (Gefolgschaft : suite du Roi).

Cheveux longs en signe de force et barbe longue en signe de sagesse. Déposition de Childéric III : (voir photos google) on le rase, pour lui enlever son statut de Roi.

Certains coups d'Etats ont été faits sans même que la population n'en parle.

Clovis, pour unifier le royaume des francs, va faire en sorte de tuer son oncle (surnommé « Sijobere le boiteux »). Il devient le nouveau Roi, Chef de guerre.

C) la patrimonialité du territoire :

Les biens, meubles, forêts, rivières, appartiennent au Roi.

Les droits incorporels : les prérogatives de puissances publiques sont considérées comme le patrimoine privé du Roi. (droit de lever l'impôt...)

Plusieurs conséquences :

- le royaume est un bien privé, qui se plie aux règles de dévolution successorale du droit privé. (rappel : droit public n'existe pas)

quand le Roi mérovingien meurt, on applique la loi salique : les filles ne peuvent pas succéder à leur père. En revanche, tous les fils ont un droit égale de succession de leur père.

Il n'y a pas de Droit ou institution qui régule ces successions (testament...)

Clovis avait 4 fils, donc à sa mort, le Royaume a été divisé en 4.

- Le Royaume est un bien privé auquel s'applique le droit de libéralité : je peux faire des dons du buttin à qui je veux (aux églises, aux fidèles...)

(Alexandre DUMAS : « le roi mérovingien avait tout pouvoirs, même celui de se ruiner) et c'est précisément ce qu'il va faire : à force de donner, et lever des impôts à certains endroits..

Ces dons vont être quasiment obligatoires : ils servent à soudoyer les bons combattants pour les avoir lors de guerres, à récompenser les personnes ayant d'une façon ou d'une autre contribué à la victoire (en tuant un handicapé par exemple puisqu'il est vu comme nuisible..)

Le Roi D'Agaubert est mort en 639. Une autre dynastie va naître : les Pippinides, qui était la famille la plus puissante de la gefolgschaft.

Les mérovingiens n'ont rien compris au principe de la Res Publica.

Malgré tout, les clercs vont essayer d'introduire quelques idées romano-chrétiennes.

Section 2 : l'adoption d'une culture romano-chrétienne.

Phénomène d'acculturation : modification des modèles culturels initiaux du fait d'un contact permanent avec une autre culture.

( 1er siècle avant JC : Marius supprime le service militaire obligatoire. La guerre est désormais proscrite. )

Les Francs, par mimétisme, vont essayer d'acquérir des caractères de la culture romano-chrétienne.

A) un reliquat de culture impériale.

Sans la comprendre, la royauté mérovingienne a préservé la terminologie romaine du pouvoir : le vocabulaire romain a été conservé.

Clovis et son père portaient officiellement le titre de Rex. C'est à partir de 511 que les rois mérovingiens vont porter le titre de Rex franco-romain.

Le mot Imperium va être employer pour désigner le royaume.

Mixité entre la tradition franc (dominante) et celle romaine.

Quand la tombe de Childéric a été découverte, on s'est rendue compte qu'il a été inhumé avec ses attributs de rois (habits..) et enveloppé dans une toge rouge typique des empereurs romains.

Les clercs vont faire œuvre de romanisation. Ainsi, le principal historien de l'époque de Clovis (évêque Grégoire de Tour), ne cesse de dire que Clovis était appelé August.

Le roi mérovingien est un guerrier, mais n'est pas du tout formé pour gérer un royaume, pour légiférer.

Qui va s'occuper de la gestion du Royaume des Francs ? Les clercs, les évêques, les prêtres.

Il y a une tentative de loi écrite, mais c'est un échec, l'idée de loi ne signifie plus rien, seul importe le serment de fidélité.

Des les années 560, la réalité apparaît : le roi est contraint, pour légiférer, de faire appel à l'Assemblée des hommes libres : les francs.

Ils soutiennent un semblant de pouvoir politique. Et essaient de se détacher progressivement de la conception germanique. De mettre en avant une conception institutionnelle, le bien commun... même si les clercs eux-même n'y croient pas vraiment. Ils reprennent imperum, lex, etc, mais le terme de Res Publica disparaît.

Les clercs vont néanmoins puiser dans le fond culturel romain, qu'ils se sont donné la mission de protéger. Ils ne vont retenir que les bons aspects.

Même l'empereur devait de soumettre au peu de législation conservé.

Alaric II : a pillé le code théodosien, pour essayer de faire un recueil de lois qu'il va offrir à ses sujets.

Clovis, lorsqu'il bat Alaric II, va lui prendre ce bréviaire, et le donner au peuple gaulois sous ses ordres.

La royauté française va conserver ce caractère jusqu'à la fin de l'Ancien Régime : le Roi de France doit être le conservateur des lois anciennes, il n'a pas pour fonction de créer des lois. Ce sont d'abord les lois romaines, puis barbares, et ensuite les coutumes.

Ainsi, l'évêque Jean de Salisbury (1115-1180) pouvait dire que le Prince est legis ictor (le marteau de la loi) et non pas legis conditor (auteur de la loi). On refuse tout pouvoir créateur de loi pour le Roi.

B)