Droit administratif.

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-La concentration : C’est le système dans lequel toutes les décisions sont prises directement par les organes centraux, il peut y avoir à la rigueur des fonctionnaires locaux mais ils sont là uniquement pour exécuter et transmettre, certainement pas pour décider comme les organes centraux. Ce système ne peut pas fonctionner dans un grand Etat.

Dans notre système français il y a une toute petite partie de concentration, le système français n’est pas concentré de manière générale. Une variante s’appelle :

-La déconcentration :

A créer des cicontription administratif cela veut dire que l’Etat va découper son territoire en morceaux plus ou moins grand et ces morceaux vont s’appeler des circoncriptions administratifs, mais ce ne sont pas des personnes morales. Elle n’ont pas d’autonomie ni de représentant de compétance, ce sont seulement des morceaux de territpoire. On crée ces morceaux, pour désigner des fonctionnaires. Il y a une difficult sur le même territoire, parfois on peut avoir une circonscription administrative et une personne morale. C’est qu’en France que le département est une circonscription administrative et en même temps une personne morale.

Par exemple le département c’est un morceaux de territoire mais c’est aussi une institution il y a une personne morale. Le même territoire c’est deux choses différents.

On va permettre aux fonctionnaires locaux de prendre des décisions au nom de l’Etat. Ojn les appelle aussi les fonctionnaires déconcentrés. Les fonctionnaires qu’on a placé les organes centreux de l’Etat vont les déléguer un certain nombre de pouvoir de décision. Le pouvoir central les autorise à prendre des décisions à la place du président de la République.

En réalité le pouvoir centrale n’est pas affaibli car les fonctionnaires locaux vont etre soumis le pouvoir hiérarchique des organes centraux. Le pouvoir hiérarchique se caractérise par un certain nombre d’élément :

-Le pouvoir de nomination : C’est le président qui va désigner les fonctionnaires locaux.

-Le pouvoir d’instruction : La possibilité de donner des ordres.

-Le pouvoir de réformation et d’annulation des actes : Réformer c’est modifier, si le préfet a pris une décision qui n’est pas bonne le président va le modifier ou l’annuler

-Le pouvoir de substitution : la possibilité d’agir à la place de, si le préfet n’agit pas le président peut prendre des décisions à sa place

-Le pouvoir disciplinaire : C’est la possibilité de sanctionner

Ce n’est pas le pouvoir central qui va décider directement mais indirectement comme les marionnettes. En définitive c’est toujours le pouvoir central qui prend des décisions dans la décentralisation.

Ce système a comme tous les autres systemes des avantages et des inconvéniant

Avantage : ➔ L’Etat va être relativement fort, car c’est lui qui décide de tout indirectement. Mais on peut le considerer comme un avantage comme un inconvéinant. C’est un système qui permet une très grande égalité et solidarité c’est un grand avantage. Pour le citoyen quelque soit l’endroit où il habite il sera traité de la même manière comme toutes les décisions vont etre pris selon les mêmes critères, de la même manière.

-Parfois on peut ajouter un autre avantage, la gestion sera meilleure, lmes gestions locaux auront plus de recul pour prendre des décisions et donc les décisions seront pris dans l’interet général

Par exemple : Demande de bourse, les critères sont les mêmes et les citoyen sont traité sur une base parfaitement égale.

Inconveinant :

-Les décisions sont pris en définitive par des fonnctionnaire d’Etat et donc par des personnes qui ne connaissent pas toujurs les réalité locale.

Par exemple : Les préfets sont nomé par les gouvernement, on nomme des préféts qui viennent de dehors, quand le prefet commence à connaitre son département il va ailleur pour prendre des décisions.

-Il est moins démocratique,

-Ce système abouti à des lenteurs : Normalement les fonnctionnaires peuvent prendre des décisions mais il prendra des décisions si seulement notre cas correspond exactement aux critères établi. Et on peut faire remonter la décision cela produit des lenteurs.

Le principe de la Décentralisation :

Au lieu qu’il y ait qu » une seule personne morale il y a plusieurs personnes morale publique. Chacune de ces personnes aura une existence juridique, un nom, un budget, des compétences ainsi que des possibilité d’agir. Autrement dit la décentralisation c’est la multiplication des centres de pouvoirs administrative. Chaque personne morale va pouvoir faire un certain nombre de choses.

Cette décentralisation a plusieurs variante

-la décentralisation territorial : Existance de personne morale qu’on appelle des collectivités territoriales. Ces derniers ont des compétences assez larges assez variés qu’elles exercent sur un territoire déterminé.

Ces personnes morales se caractérisent par le fait qu’ils sont géré par des organes qui sont toujours élu.

On a trois grandes catégories de collectivité : Commune, département, région

La commune a des compétences très large par exemple le maire peut intervenir pour constuire une piscine… sur un territoire déterminé.

Les collectivités ont des organes élu ➔ Comme le maire,

Décetralisation fonctionelle : Consite a prévoir des personnes morales publique on va plutôt les appeler des établissement publique. Ces établissement publiques vont se caractériser par les compétances qui est spécialisé. ( par exemple université.. enseigner)

Un établissement n’a pas de limite territoriale contrairement aux colléctivités et le personnel ne sont pas élu.

Sur un même territoire on peut avoir une centralisation, et une décentralisation.

Dans lé décentralisation, il y a toujours un contrôle de l’Etat afin que les personnes morales ne fassent pas ce qu’elles