Essays.club - Dissertations, travaux de recherche, examens, fiches de lecture, BAC, notes de recherche et mémoires
Recherche

L’utilisation de la preuve électronique.

Par   •  27 Mai 2018  •  887 Mots (4 Pages)  •  97 Vues

Page 1 sur 4

...

apporte donc une modification conséquente au droit des preuve mais en contre parti elle apporte beaucoup plus de possibilité au différent parti pour prouver ce qu’il affirme. La preuve électronique apporte donc au droit des preuves beaucoup d’avantage mais a-t-elle des limite jusque ou peut aller la preuve électronique

II) Les limites d’obtention de la preuve électronique

a) Le respect de la vie privée

Afin de récolter certaine preuve certaine personne vont trop loin et bascule dans l’inégalité en portant atteinte à la vie privé d’autrui cette ligne à ne pas franchir entre là l’égalité et l’inégalité et très fine car on ne peut avoir des preuves que en espionnant et en fouillant dans la vie d’autrui mais en fessant Cela on porte atteinte directement à la vie privée d’autrui. De même quand lui subtilisant un mot de passe ou en agissant par la violence la preuve ne pourra pas être reçu car elle aura était récupéré de façon illégale il est donc extrêmement difficile d’apporter une preuve électronique sans toutefois porter atteinte à la vie privée d’une personne car la preuve en elle-même fait partie de sa vie privée même si cela l’accuse d’un quelconque fait une preuve ne peut être obtenu de façon illégale.

Il est donc très difficile d’utiliser une preuve électronique sans toutefois se mettre dans une position illégale. Toutefois dans l’actualité nous pouvons constater que plusieurs preuve électronique sont utiliser sont-elles pour autant recevable

b) L’écoute téléphonique

L’écoute téléphonique est-elle une preuve recevable. En écoutant ou en diffusant la conversation d’une personne à son insu on porte directement atteinte à la vie privée de cette personne, pourtant dans l’actualité récente plusieurs cas similaire se sont produits. Exemple les sms du président de la république François hollande posté par son ex compagne sur un réseau social ou encore la conversation privée de l’ancien président de la république Nicolas Sarkozy diffusé dans la presse ou les écoute téléphonique de Karim Benzema posté dans certain média. C’est différentes affaires sur le fond mais semblable sur la forme peuvent-il être reçu comme preuve par la justice ne s’agit t-il pas d’une atteinte direct à la vie privée de ces personne en étudiant c’est différent cas il semble clair qu’il est difficile de prouver une chose en se basant sur des écoute téléphonique car cela revient à espionner a si miser dans la vie d’autrui et donc a violé le respect de la vie privé.

...

Télécharger :   txt (5.7 Kb)   pdf (43 Kb)   docx (12.1 Kb)  
Voir 3 pages de plus »
Uniquement disponible sur Essays.club