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Droit des obligations.

Par   •  3 Juin 2018  •  2 099 Mots (9 Pages)  •  144 Vues

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§2 un lien personnel

Signifie 2 choses

- L’obligation lit deux personne par opposition du dt réel qui lie les personne aux choses et

- L’obligation n’engage que ce qu’elle lie et ne bénéficie qu’à eux.

- Un droit personnel

Au sein des droit patrimoniaux on oppose le dt réel et les droit personnel, les dt réels ne contraigne personne en particulier et il porte directement sur la chose qui en est l’objet sans intermédiation d’autrui. L’obligation ne réponds pas à cette définition sommaire, avec l’obligation une personne doit qqch à une autre , les droit personnel qui ont l’obligation pour arcqet type , sont ceux par lequel une personne a le droit d’attendre d’une autre.

Le droit personnel et en particulier l’obligation expose au risque d’inéxécution , autrement dit la créance est un droit patrimonial dont la valeur réel dépends de la résistance du débiteur qu’on viendra au moment de s’éxécuter , le droit réel offre un accès immédiat à la chose permettant à son titulaire de revendiquer s’il y était subtiliser ou ravis.

- L’obligation un dt individuel

L’obligation est un lien relatif , est un lien de dt personnel au sens d’individuel et par opposition à collectif ; l’obligation n’engage en principe que le débiteur via son patrimoine et non au groupe social qu’il appartient. La famille, le groupe de société n’es pas engagé et la réciproque est vrai , la famille ou le groupe n’a pas droit à la prestation du débiteur.

Le caractère individuel de l’obligation oppose les parties à l’obligation et les tiers à l’obligation. Cette distinction se trouve exprimé par le CC s’agissant des obligations résultant des contrats( C’est un accords de volonté en vue de générer des effet de droits. ) art 119 issu de l’ordonnance , le contrat ne crée d’obligation qu’entre les partie et les tiers ne peuvent ni demander l’exécution du contrat ni se voire contraint de l’exécuter.

§3- Un lien contraignant

L’obligation est un lien de droit entre deux personnes et l’expression de lien de droit marque une domination juridique , ce mot même obligation évoque le sujet d’assujettissement , cet terme atteste de l’inégalité qui s’instaure entre les personne lié , l’une est soumise à l’autre quant à la ^prestation patrimoniale prévu.

Le caractère obligatoire « de l’obligation » est variable dans so,n intensite , certaine obligation ne sont suscéptibles d’exécution forcé. Susceptible en cas de manquement d’un équivalent monétaire de dommage à intérêt , d’autre obligation rehausser d’un titre éxécutoire ouvre au contrire au créancier la possibilité de saisir directement les bien du débiteur.

Section 2 Les sources des obligations

C’est art 1100 alinéa 1er du C Civ qui présente aujourd’hui 3 source d’obligation, l’acte juridique, le fait juridique et la loi. Au terme de l’ar t 1100-1 du CC « les actes juridique sont des manifestation de volonté destiné à produire des effet de droit » et les faits juridique sont définit maintenant à l’art 10-2 du CC « les faits juridique sont des agissement ou des évènement auquel la loi attache des effet de droit ».

La loi s’entends ici dans son sens au norme juridique morale mais pas dans son sens impersonnel.

L’acte jur peut être conventionnel ou unilatéral, m’acte conventionnel sera produit par un accords de plusieurs volonté en vue de produire des effet de droits , l’exemple type est le contrat.

L’acte unlilatéral sera produit par la manifestion d’une seule volonté en vue de produire des effets de droit, une offre une démission, un testament.a entraîner chez

S’agissant des faits jur on a principalement le fait illicite et ce fait est celui qui illégalement un dommage dont il serait injuste de lui laiser subir ses conséquences, ex comportement fautif d’une personne art 1382 du CC , ce fait illicite est la source d’un responsabilité civil.

Les sources d’obligations sont tri .

Le contrat est l’acte jur par exellence dont les principe doit être exposé aux d’autres acte jur en tant que 2 raisons , art 1100-1 du CC .

Au niveau des faits jur on aura les faits jur illicite qui sont source de responsabilité et leurs études va nous conduire à envisagé la responsabilité extra contractuel.

Partie 1 le droit de contrats

Chap 1 Notion de contrat

Le contrat est la source volontaire par excellence, l’obligation nait avant tout parce qu’elle a été voulu par les parties. Le contrat est la figure dominante du droit des obligations, le contrat est la principale source d’obligation en pratique, et d’application quotidienne et massive. Le contrat est omni présent dans la société et régit les rapports entre les hommes. Que ça soit de l’achat d’une baguette de pain .

Section 1 La définition du contrat

Le contrat se définit avant tout positivement par des critère spécifique, et le contrat se cractérise négativement par opposition aux autres acte jur.

§1 les critères du contrat

La définition du contrat art 11101 du CC , modifié par la réforme de févr 2016 , comme l’accord de volonté entre 2 ou plusieurs personne destiné à créer modifié transmettre ou éteindre des obligations. Le contrat exige 1èrement un accords de volonté une volonté unique ou des volonté absente ne peuvent de créer de contrat et deuxièmement un accord de volonté engendrant des effets de droit relatif à des obligations. Des volontés non ferme ou n’ayant pas l’ambition de créer des effets jur ne mérite pas la qualification de contrat.

§2 L’originalité du cotrat face à l’acte juridique unilatéral.

Parmi les actes juridique , le contrat s’oppose à l’acte jur unilatéral ,l’acte jur unilatéral c’est la manifestation d’une seule volonté à laquelle son auteur a en fait produit des effet de droit ex : la démission du salarié ou le licenciement de ce dernier , et du congé par un bailleur ou d’un locataire

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