Triomphe de l'ordre juridique diversifié

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Section 2 : Le pluralisme juridique, l’atomisation des sources du droit :

Pluralisme juridique s’oppose au monisme juridique (système qu’on a depuis la révolution la française même si aujourd'hui largement modifié). Système où la loi, le code civil est quasiment la source exclusive de tout le droit. A cette époque c’est le pluralisme, parce que la loi a quasiment disparu.

Cette atomisation de la source de droit est la conséquence directe du morcellement territoriale, consécutif à l’éclatement de l’empire. Tandis que la législation d’origine royale est menacée de disparition, une nouvelle source  la coutume, va régner sans partage. Encore faiblement concurrencée par l’essor du droit canonique.

Une législation royale en voie d’extinction :

Effondrement de l’empire carolingien sonne le glas de la législation de l’empire royale. Les actes royaux (c'est-à-dire les actes émanés du pouvoir central), tout au long du 10e et jusqu’au 12e siècle non que très rarement valeur législatives. Il ne s’agit pas de règle générale et impersonnelle applicable sur tout le territoire.

La plupart sont des chartes, c'est-à-dire des documents visant à réglementer les intérêts particuliers d’une communauté, d’une ville par exemple. A lui attribuer des privilèges, des franchises, ou plus simplement à reconnaître, à coucher par écrit des règles coutumières, qui n’émanent pas de la volonté du roi.

Ce n’est qu’à partir du milieu du 12e siècle vers 1150 que le roi recommence à peine à produire des lois. Le cas en 1155 où après la convocation d’un conseil des grands du royaume, le roi décide d’une paix de 10ans sur le territoire du royaume, mais toujours besoin de l’accord des grands.

A partir de cette époque, les actes normatifs royaux sont plus nombreux, mais leur porté et leur application demeure limité au bon vouloir des vassaux. Le prince n’est pas un législateur, c’est surtout un justicier, un juge dont on attend surtout une certaine équité, une certaine incarnation de l’utilité du royaume d’avantage que du droit.

L’oubli du droit romain dans cette période explique aussi le déclin de la législation écrite. On est dans un autre monde qui ne connaît pas l’état. Cette situation favorise l’émergence d’une source du droit très ancienne mais qui refait surface  la coutume.

Le règne sans partage de la coutume :

Avec le morcellement territorial en une multitude de petites seigneuries, un nouveau mode de création du droit se développe d’essence essentiellement coutumière.

- Définition et caractère de la coutume.

Recours à l’image d’un sentier dans un bois. Il n’y a pas de sentier jusqu’au moment ou un sujet entreprenant accompli les premiers pas dans une direction donnée suivie ensuite par une foule d’imitateur, convaincue que c’est là le chemin le plus rapide pour traverser. Il conclut « Le sentier n’est donc que le résultat d’un nombre infini de pas constamment réitéré ». Cette idée de sentier dans un bois qui va être formé par la succession des pas, traduit bien ce qu’est une coutume.

Le sens romain du mot coutume comme usage répété dans le temps est accepté par un groupe donné, a totalement disparu. Le mot coutume apparait presque exclusivement au vocabulaire fiscal. C’est un mot qui désigne des taxes, des impôts, levées par le seigneur sur les habitants de sa seigneurie. Puis par élargissement revient à désigner l’ensemble des droits seigneuriaux, militaires, judiciaires et économique.

Au 11e siècle on voit également apparaître la notion de mauvaises coutumes  c’est la taxe, la redevance, l’impôt indument perçu par le seigneur. A partir de cette époque, les habitants des communautés ont tenté de se faire exempter de ses mauvaises coutumes. L’exemple le plus célèbre : fête…… On va avoir à partir de cette époque une multiplication des coutumes, au sens de règles de droit qui vont organiser la vie juridique de la communauté. La coutume peut être définie par 3 caractéristiques principales :

- C’est un usage oral.

- Un usage consacré par le temps.

- Acceptée par la population d’un territoire déterminé.

C’est un usage juridique de la formation spontanée. La coutume naît de la répétition d’une série d’acte publique (ils doivent être fait à la vue de tous) et paisible (on ne vous oblige pas à vous soumettre à une coutume sous la menace de la violence). Acte jamais heurté à une contradiction sérieuse. Ces actes qui vont fonder la règle de droit, la coutume doivent avoir été répétés pendant un certain temps, c’est le temps qui forme la coutume « une fois n’est pas coutume ». La durée nécessaire pour créer une coutume est de 40ans d’ordinaire, ou mieux encore depuis si longtemps qu’on n’en est plus le moindre souvenir  coutume dite immémoriale.

La coutume est un droit qui vient du bas, de la société. La coutume exprime donc le sentiment du droit dont s’inspire à un moment donné un groupe social déterminé. La coutume contrairement au code moderne, n’a pas vocation à être perpétuel. La coutume ne se maintient qu’au temps qu’existe à son sujet l’unanimité morale groupe. La règle de droit coutumière disparaît lorsqu’elle n’est plus utilisée  elle tombe en désuétude.

- Le domaine d’application et le cadre de la coutume.

La coutume est devenue au Moyen-Age la source majeure, l’unique mode de création du droit. Cette coutume a un très vaste champ d’application. Son domaine s’étend au rapport entre les personnes privées qui créées eux même des coutumes.

La coutume précise et définie l’application du seigneur et du vassal, les rapports entre les seigneurs et les habitants de la seigneurie. Elle a aussi une dimension publique, puisqu’on verra que même les lois fondamentales de l’état, lois de succession au trône sont elle-même des coutumes.

Le cadre général de la coutume est un cadre territoriale. C’est en général la seigneurie. Chaque seigneurie va avoir sa coutume, son poids et ses mesures. Les lieux où s’appliquent les coutumes s’appellent des détroits coutumiers. Ils se confondent en général avec le ressors d’une justice seigneuriale. Cela témoigne de l’importance du rôle