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Théorie générale du droit.

Par   •  27 Juin 2018  •  46 753 Mots (188 Pages)  •  407 Vues

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Si pas libre dans cité soit mort soit esclave. --- Etat est synonyme de liberté. Pk on obéit à l’état ? --- Collectivité prime sur individu ?

--- Sanction ?

---- homme capable de tous ?

---- que peut faire état ? État peut nous sanctionner

- Etat pouvoir de sanction. si l’état voudrait sanctionner « fiché s » elle le pourrait pas.

- Etat peut sanctionner comportement déviant s’il le souhaite que nous nous n’avons pas se pouvoir.

- On ne peut pas se faire justice soi-même .si quelqu’un vole vélo --- on va porter plainte mais on ne va pas retrouver son vélo.

- Porter plainte --- assurance .police font de procédure et des procès que pour violence envers des personnes.

- Si justice fait justice soit même on peut être sanctionnée. – on peut reprocher de faire justice soit même mais est-ce la faute de état si j’ai fait justice moi-même

- Etat pouvoir, domination qu’il peut exercer, s’il le souhaite. Etat monopole contrainte physique légitime. Peut aller jusqu’à la sanction maximale, possibilité exercer de nous servir armée. Si demain état rétablie le service de armée, peut exiger de vous quelque chose que nous ne pouvons pas exiger de nous-même et des autres. --- état a un pouvoir donc nous ne disposons pas c’est pourquoi nous obéissons a état.

- Lien pouvoir état : chapitre 1 : pouvoir de état

- Chapitre 2 : pouvoir dans l’état

Chp 1 : pk obéissons état ? Obéissons car état plus fort que nous .pouvoir état plus fort que nous .on va voir le pouvoir d’état.

Chp 2 : Comment s’organise les pouvoirs dans état ?

CHAPITRE 1 : LE POUVOIR DE ETAT :

Etat a une volonté de toute puissance, pas puissance créatrice ni volonté état mal nécessaire, pas de volonté créatrice autonome.

Etat -- existe avec les citoyens, état et lié aux citoyens.

Toute puissance état reflète de la volonté de toute puissance de ceux qui l’a constitué.

Ce pouvoir d’état montre le caractère pour la souveraineté.

- Idée de pouvoir absolu de souveraineté

Raison d’être du prince est de garder le pouvoir. Garder le pouvoir se fait bien au-delà

Tout ce qui permet de garder le pouvoir est bien, tous ce qui compte c’est de maintenir son pouvoir.

Selon Bondin --- finalement état a un pouvoir absolu.

Entre 1520 et 1580 les fondations d’état modern nait. Cette entrée modernité aurait pu être avant.

1492 --- redécouverte de Amérique --- comment va-t-on partager ces terres ?

1493 ---- opérer les partages de terres entre Espagne et le Portugal.

Veille 16 ème siècle les pays décident que leur intérêt nationaux intervient sur tous les autres décisions. Souvent Espagne et Portugal « bras d’honneurs » au pape.

A époque tous souverains catholique, séparation église et état lieu car Etat décident que dans son propre intérêt. Etat est souverain et décident ce qui est bon pour lui.

Qu’est ce qui manque pour qu’un Etat soit souverain ?

--- idée de dieu à un moment donnée .Il va falloir rendre des comptes à dieu.

Le pouvoir sur terre est soumis à un pouvoir supérieur d’au-delà. Pouvoir sur terre soumis à un pouvoir supérieur d’au-dessus. 18 e siècle changé vision avec siècle des lumières. Principe toute souveraineté réside essentiellement dans la nation (dans le corps social) plus de règles au-dessus du corps sociales. Plus de limite à action d’Etat. Entre 16 ème et 18 ème siècle on a vu naître l’Etat moderne.

Nous allons voir :

- Comment Etat strictement assimilable à souveraineté ?

- Comment la souveraineté se manifeste par différentes forme d’Etat ?

16/09/2016

Etat ou souveraineté ?

- Etat d’abord concept philosophique avant sa conception juridique. Etat libérale différent Etat nation. La vision de Etat est pas la même partout.

Quels sont les éléments qui font l’Etat ?

Paragraphe 1 : la nature de l’Etat

Paragraphe 2 : Etat dans sa constitution

PARAGRAPHE 1 : La nature de l’Etat

On va étudier la nature de l’Etat, son origine…. D’où vient la naissance de l’Etat ? Quels sont les éléments qui permettent de définir un Etat comme étant un état ? -- Etat dans la théorie politique.

- L’origine de l’Etat

On ne peut pas étudier l’Etat avant qu’il n’existe, notion Etat né environ 16 ème siècle. Chez les grecques le mot Etat n’existe pas. Et chez les romains le mot Etat ne désigne pas l’Etat que nous connaissons aujourd’hui.

Comment parler de la théorie de l’Etat avant qu’il n’existe ? --- on va voir les propos écrit sur les groupes (avant être un Etat on peut considérer que c’était des groupes)

Théoricien de la société politique écarte la notion d’Etat de la politique communautaire --- Etat produit spontanée, naturelle…

- Fruit d’instinct des Hommes à se regrouper, les Hommes ne peuvent vivre seul, aujourd’hui encore aucun Hommes ne vit seul. L’Homme vit en groupe en communauté. L’Etat est hors du phénomène juridique. On va observer la théorie de la naissance de la société : - selon 1 point de vue : Etat --- réalisation naturelle. Selon un 2ème point de vue : Etat volonté mécanique des choses.

- Etat comme construction naturelle

Etat

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