TD de droit constitutionnel

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Les tentations autoritaires ,les 2 empires frs

il s'agit cette fois de concentrer les poderes entre les mains d'un seul individus, cette situation c'est produite a deux reprises en france,au moment des 2 empires

Le consulat et le premiere empire

Les diffonctionnement de la constitution de 1795 permettent a un jeune général frs Napoleon Bonarparte de prendre le poder par un coup d'état , le 9 novembre 1789, ce coup d'état conduit a la mise en place d'un consulat qui dure jusqu en 1804, a cette date c'est un empire qui voit le jour , d'abord jusqu en 1814, ensuite jusqu un bréf retour de Napoléon jusqu en 1815

Le consulat

Le régime e fondé sur une constitution rédigé en gde partie par les proches de bonaparte, le texte prévoit une concentration des poderes entre les mains d'un acteur exécutif , le premier consule, ce premier consule dispose de la fct exécutif, cad qu il nomme et révoque les ministres, les fonctionnaires et les menbres du news structure qu il a crée pr prép les textes coseil d 'etat , premier consul en charge de la négociation des traités , on pourrait que son poder e limité en matière législatif pr comprendre s il intervient de manière majeur s'agit , le gobierno dépend du premier consule a un droit exclusif législatif,il existe 2 chambres ms la première le tribuna a solo le droit de discuter les textes sin votar, la seconde de corps législatif peut adopté ou rejetté un texte sin discuter , une tercera chambre (sénat ) est composé de personnes nommés par le premier consule vérifie que les lois votés sont conformes a esprit de la constitution.

L empire

le régime est établie par une révision constitutionnel voté par le sénat, et appellé senatus consulte selon cette révision a coté de établissement de empire , le tribuna n'est plus autorisé a se reunir en session plénière, le corps législatif ne peut plus etre réunit qu a la demande de empereur l'ensemble du système juridique repose sur des décrets impériaux

Le second empire

Ns retrouvons la meme division entre une période républicaine e impériale , la république décennale( 10 ans) dure de janvier 1852 a Dec 1852 , l empire dure lui méme de déc 1852 au 4 sept 1870

Les rapports entre les pouvoirs ds la république decennale

la constitution du 14 janvier 1752 prévoit un prst de la républica élu pr 10 ans, une fct législatif répartie entre le Prst , le sénat et le corps législatif, les ministres sont responsables solo devant le Prst, le Prst seul dispose de intitiative legislative, il peut a tout moment demandé l 'avis de la population sur un texte, quant a la procédure législative, elle se trouve entre les mains de 2 assemblées (= un corps législatif élu par la population qui discute e vote les lois ms tte amendement doit etre autorisé par le conseil d'état, dont les menbres sont directement lié au Prst, le corps législatif peut etre dissolue , la constitution prévoit un délais de 6 mois pr le convoquer + sénat dont les menbres sont nommés par le Prst, ce sénat peut censuré tt projet de lois qui porterait atteinte a la constitution

Empire autoritaire

C'est une revision de la constitution, un senatus-consulte, qui rétablie l 'empire le 7 nov 1752, le prst devient empereur Napoleon 3 , entre 1852 et 1865 , c'est empereur qui gouverne en utilisant le gobierno , et le sénat.

Des séparations fossées

a 3 reprises ds histoire constitutionnel frs , des constitutions établissant une séparation des poderes on était totalment tansformé par la pratique,

La constitution de 1791

lorsque la révolution commence en 1789 , Angleterre est considére comme un régime modèle, en particulier ds le cadre des conséquences de la révolution Gb de 1688 , les constituants vont dc concevoir une balance des pouvoirs, ms cette intention initiale va se heurté aux circonstances et la pratique

Les modifications circonstancielle une balance limitée

la balance adopté par les Gb en 1688 est modifié par les constituants frs concernant 2 pts , d'une part la constitution prévoit un organe législatif monocaméral en france , car la seconde chambre GB est percu comme une représentation de aristocratie, ce qui n'est ps necessaire en france, d'autre part le véto royal est concidéré comme un danger pr certains constituants qui se méfie du roi, la constitution ne comportera finalement qu un veto supensif , empéchant application de la loi pendant quelques mois pr le reste on retrouve ds le texte des éléments de la balance, en particulier la responsabilité des ministres devant le roi, et une reponsabilité ministériel exclusivement pénal devant la chambre

La pratique de la constitution de 1791

deux causes vont modifié considérablement la nature du régime prévut en 1791 , la trahison del rey et la transformation de la responsabilité des ministres

La trahison du roy

ds une balance des pouvoirs, il faut un équilibre entre les 2 organes, il faut surtt que la population e confiance ds les titulaires des organes, hors lorsque la constitution de 1791 entre en vigeur, le roy a totalement perdu la confiance de la population, en effet en juin 1791, par craintes des conséquences de la révolution Louis 16 essaye de s'enfuir pr rejoindre les troupes des nations étrangères qui menacent la France, le roi est reconnu et arreté a Varennes, son retour en tans que prisonnier a Paris met en danger ,l'application de la constitution

La transformation de la responsabilité

Ds ces circonstances le roi ne parvient plus a discuter avec les menbres de assemblée législative , ce sont les ministres du roi qui participent au débat de organe législative pr essayer de influencer hors au printemps 1792, l'organe legislatif est en désaccord av le ministre des affaires étrangère delessart, l'assemblée lance contre lui une procédure de mise en cause de sa responsabilité pénale, il choisit de démissionner , cette démission entraine celle des autres ministres, on voit apparaitre le première élèment du régime parlementaire cad responsabilité politico des ministres,