TD de droit constitutionnel

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Dissertation : La séparation des pouvoirs.

Introduction : Article 16 de la DDHC dans la phrase d'accroche. Plusieurs philosophes ont réfléchi au fonctionnement parfait de la démocratie et de l'Etat de droit notamment lorsque le pouvoir est délégué à des représentants politiques élaborés par Locke et Montesquieu la séparation des pouvoirs a visé à limiter l'arbitraire et à empecher les abus personnels et collectifs, à la suite de plusieurs reflexions et surtout celle de Montesquieu dans l'ouvrage " de l'esprit des lois " la meilleure solution qui est apparue a été de séparer les pouvoirs.

Par conséquent, le pouvoir a été décomposé en trois organes : exécutif, judiciaire et législatif. Le pouvoir exécutif exécute et fait appliquer les lois, le pouvoir judiciaire est exercé par les magistrats qui sur la base des lois interprétent des textes juridiques et tranchent les litiges, le pouvoir législatif élabore et vote des lois.

La problématique qui émerge est de comprendre pourquoi la séparation des pouvoirs est nécessaire dans un Etat de droit, en effet une des questions essentielles à laquelle les théoriciens dont Montesquieu ont tenté de répondre a été de détermnier comment éviter que ce qui détiennent le pouvoir en abusent. Dans cette persepctive nous analyserons la séparation des pouvoirs en trois fonctions (I) pour ensuite étudier les apports et les constats possibles de la séparation (II).

Dans le I) A) des organes distinct et indépendants : la définition des trois organes, leur fonction, leur attribution. Spécifié qu'il s'agit d'organe séparé et indépendant. Dans le I) B) l'objectif recherchait de l'équilibre des différents organes : il s'agit de pouvoir avec des prérogatives importantes. Chaque pouvoir a une fonction importante. Le contrôle pour chacun que les trois pouvoirs exercent sur les autres est censé préserver les citoyens des atteintes aux droits fondamentaux. L'équilibre entre les pouvoirs est assuré par la capacité que doit avoir chacun d'eux d'agir et d'empêcher ce qui les contraint à la collaboration et au contrôle mutelle réduisant ainsi le risque d'abus de part et d'autre.

Dans le II) A) les avantages de la séparation des pouvoirs : éviter la barrière face au despotisme et à la tyrannie, à la tentation d'abus du pouvoir car aucune personne ne peut conserver entre ces mains tout les pouvoirs. La France a développé une théorie spécifique en effet ce n'est pas une stricte séparation mais une collaboration, les trois pouvoirs disposent de moyens d'action des uns à l'égard des autres. Exemple : le Président de la République peut dissoudre une des chambres du Parlement, le législatif peut inversé le gouvernement et les magistrats des parquets sont soumis à l'autorité du garde des sceaux. Dans le II) B) la limites de la sépartion des pouvoirs : le Président de la République nomme des juges qui jugent la constitutionnalité des lois. Le ministre de la justice adresse certaines recommandations aux magistrats ce sont des instructions générales. Les procureurs sont soumis hiérarchiquement au ministère de la justice. Dans certains pays à l'étranger d'autres pouvoirs existent comme celui économique ou religieux.