TD droit constitutionnel

...

-L'orgine du parlement est en 1215 avec la magna carta ( a etudier). Le regime parlementaire a aussi existeer en france de maniere embrionnaire en 1302 avec les etats géneraux. ( dans le but de diminuer l'importance du pape sur territoire français). C'est une fiction juridique puisqu'on estime que des representants disent representé le peuple mais en vrai le peuple ne fait pas la loi mais choississnet qq un qui fait la loi pour eux c'est le systeme representatif cela est faire pour rep au blem materiel et car pourmontesquieu seul les intellectuelles peuvent faire de la politique. Cahier de doléance ( a etudier). A l'époque les mandants etait imperatifs ( a chercher) aujourdd'huui representatifs, rien oblige les representants a suivre leur promesses electorales cela repose sur la nation les deputés en france sont élus de la nations et 2 dans la constitution il est dit tout mandants imperatifs est nul.

-Le regime representatif anglais a etait fait pour diminuer le pvr du roi. EN 1215 le MAGNUM CONCILIUM a plus de pvrs ( magna carta) en 1265, on élargi la base de representation, on inclut dans le grand conseil des representant des bourgs, des villes aux noble qui donne aujourd'hui naissance aux palement. Au debut du 14 eme siecle edouard I d'angleterre convoque ce qu'on appelera le parlement modele. AU 15eme siecle le legislatif est un monopole du parlement, le rroi n'intervient quasiment plus. Pendant pres de 2 siecles pour recuperer le pouvoir les tudors et stuart lutte contre le parlement. Ainsi Henri 8 = droit d'ordonnance ( faire loi et revoquer loi sans parlement) la monarchie anglaise a failli etre absolu. Les stuarts ont pas reussi a continuer et s'est fais rennverser en 1689 → ''BILL OF RIGHTS'' = souveraineté du parlement. Le roi ne retrouvera jamais ses pouvoirs. La nouvelle dynastie de Hanovre s'installe. Le roi guillaume III passe un pacte avec le parlement pour le pouvoirs. Cest le parlement qui place le loi.

-Le regime parlementaire est un regime politique ou le gouvernement est responsable devant le parlement. Cela est apparu pouur la premiere fois en 1782 ou le gouvernement de lord north est renversé = responsabilité politique du gouvernement.

-On distingue deux types de regimes parlementaire.

- Le regime parlementaire majoritaire. 1 parti au dessus ( a approfondir)

- Lle regime parlementaire non majoritaire : systeme de coallition

a l'interieur de ces catégorries il y a 2 systeme parlementaire :

- Dualiste : Le gouv est responsabe devant le chef detat et devant les chambre ( responsabilité orleaniste) ex : federtion de russie.

- Moniste :Responsable que devant le parlment.

-Org° reg° parl° : Executif Bisephale : Deux tete le chef d'etat et de gouvernement.

- Le che d'etat est permanent soit un monarque d'une dynastie ou président de la république. Le chef d'état est iresseponsable et intouchable politiquement. Dans l'odre consitutionelle il a peu de pouvoir et n'est que symbolique pour l'unité de la nation DONC PAS de fnction politique

- L'elemennt mobile : le gouvernemennt est parlementaire par son origines. En effet dans regimes parlementaires les membres du gouvernement sont des députés. ( en france pas le cas ) Cemme en angetterre, on ne peut pas etre ministre sans etre deputé. Ainsi ils vote les lois qu'ils ont proposé. Pour gouverner le gouvernement doit disposer de la confiance du parlement. ( vote de confiance).

- Le legislatif : Le parlement peut etre monocaméral ( une chambre) ex finlande ( a verifier) ou bichamerale ( deux chambre) ( la france 'italie l'espagne l'angleterre) Toujours avec chambres basse elu par les peuple bcp de pvr et la chambre haute peu de pouvoir = represente les territoires ( sauf en italie) OU BIEN polychamerale (historiquement) comme le consulat napoleonien avec 4 chambre pour afaiblir le legislatif ou le régime d'appartheid quadichameraliste.

- Les chefs de gouvernement sont née de la pratique politique ( en angleterre le premier ministre n'existe pas dans les textes : but d'identifer le gouv a une seul personne c'est institutionnelles). Les autres ont prevu un premier ministre constitutionellement. En angleterre, le parlement est au palais des westminster la est la puissance legislatif. Souveraineté absolu. Selon Jean Louis de Lolme le parlement anglains peut tout faire sauf changer un homme en femme. Ce qui montre sa puissance sur le reste.

-Le R.U se distingue par l'absence de texte ecrit supreme comme la constitution, mais en ensemble de texte comme bill of right ou la magna carta.

-Il se caracterise par la coutumeet la pratique ou ça peut etre ecrit nul part. Mais tout peut etre changer par le parlement ou une autre pratique.

-Le parlement anglais par une simple lois peut changer la coutume ou la constitution non ecrite, un traité etc n'importe quand juste avec la majorité simple. Les parlementaire font ceux qu'ils veulent. C'est le seul parlement en democratie ou sa existe.

-Pour calmer les esprit gouv travailliste, en 1998 de Blair a decider de porter la souveraineté du parlement que la CEDH droit de l'homme etait superieur au lois et coutume britannique.

-Le rouyaume uni est composé de territoire + Commonwelth

-Les institutions

- Le pouvoir royale, la Reine la plus ancienne institution. N'a peu de pouvoir. Le peuple en est tres attaché pour son rôle culturel. Mais aussi pour son rôle moderateur et dicret politique. Qq pouvoir. Le Roi d'angletterre peut engager la guerre et la paix, PRONOOCE LE DISCOURS DU TRONE avant le debut 'uune session du parlement. Discours écrit par le premier ministre. Début 1701 et l'acte de l'établissement, la couronne d'angleterre se transmet par la primogeniture mal a la famille d'hanovre. ( ps son vrai nomm winsord histoir allemand) . Les competances du roi sont limité et tou les actes qu'il signe sont contre signé ET PREND LA responsabilité des actes ddevant le peuple et les chambres.

- Le prlemet anglais est composé de 2 chambres. La chambre des lords et celle avec le moins de pouvoirs : 1911 et 1949 : parliamnets act = fin du bicamerisme de façade. Coup de grace suprime les lpere