Qu'est-ce que le droit ?

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le caractère obligatoire de la règle de droit; le deuxième étant la contrainte, la punition. Le deuxième sens est le sens plus connu et plus commun dans le langage. Le droit et la loi sont assortis de sanctions. Ils sont sanctionné par l’État. En effet, si un individu comment un crime ou une fraude à la loi, par exemple, celui-ci doit être sanctionné. C’est donc l’État qui s’en charge, en passant par des juges, des tribunaux, etc. Il y a donc une relation entre le droit et la sanction.

La jurisprudence (B)

(a) La loi, ainsi que la jurisprudence, peut être vu comme une source du droit. Tout d’abord, selon le lexique des termes juridiques Dalloz, la jurisprudence peut être définie comme « l’ensemble des décisions de justice rendues pendant une certaine période dans un domaine du droit ou dans l’ensemble du droit » . La jurisprudence est la « sagesse du droit ». Le droit jurisprudentiel découle du juge et non du législateur. En effet, le législateur est celui qui donne la loi, legislator ; le juge est celui qui dit le droit, juridoctio. La jurisprudence a comme nature particulière et concrète. Tout le contraire de la loi. Elle déduira une règle en fonction de chaque individu, au cas particulier. La place de la jurisprudence est très variable. Chaque droit va ou non être en mesure de l’appliquer. c’est le cas du droit pénal. Celui a en effet, rarement utilisé ce système car pour lui, la loi était la principale source du droit.

(b) Cependant, ce système a deux limites. Premièrement, la jurisprudence est incertaine. Deuxièmement, c’est son insuffisance face à son caractère naturel. En effet, contrairement à la loi, celle-ci n’a pas de grands principes généraux, mais s’applique aux cas par cas.

Il existe un rapport entre la loi et la jurisprudence : la jurisprudence complète le droit légiféré, donc la loi ; à l’inverse, la loi peut trancher une jurisprudence.

Le droit, c’est l’autorité (II)

Le droit doit être obéit, c’est donc par l’autorité qu’il est respecté. Le droit est présent pour mettre de l’ordre dans la société.

Lorsque l’on parle d’autorité, deux points de vue s’opposent : d’un coté, les positivistes ; et de l’autre, les jusnaturalistes. Le premier point de vue défend la hiérarchie des normes (A). puis, nous verrons que l’autorité, c’est la justice qui en découle (B).

La hiérarchie des normes (A)

La doctrine du positivisme s’est développée en même temps que la construction de l’État moderne. Cet État moderne regroupe un État centralisé et un État laïque.

Tout d’abord, commençons par définir la hiérarchie des normes. Selon le lexique des termes juridiques Dalloz, c’est une « organisation de différentes règles juridiques, selon laquelle les règles de valeur inférieure, par exemple contenues dans un arrêté, doivent être conformes à celles qui ont une valeur supérieure. Dans l’ordre juridique français, c’est la Constitution qui prime ». La hiérarchie des normes est exposée par un juriste autrichien, nommé Hans Kelsen. Il est surnommé « le Descartes du droit ». Il la présente sous forme de pyramide. Cette pyramide comporte un somment, qui est la Constitution. En bas de celle-ci, on trouve les actes administratifs, tels que les arrêtés. On lit cette pyramide de la façon suivante : l’arrêté doit être conforme au décret, celui-ci doit lui même être conforme à la loi (…), qui doit être conforme à la Constitution. La Constitution est donc la norme fondamentale pour Kelsen. Cette théorie montre donc l’enchaînement d’élaboration des normes. La norme fondamentale de Kelsen, est en réalité, la rencontre entre le droit et les valeurs fondatrices de la société. Le positivisme dérive au droit positif. Le positivisme c’est le « droit qui se suffit à lui-même ». Le courant positiviste voit dans la loi tout le droit.

L’autorité, c’est la justice qui en découle (B)

Le droit a pour finalité la justice. Le droit transmet des valeurs. Pour Kelsen, de nouveau, l’État et la justice ne peuvent pas être distincts du droit car c’est le droit qui fait l’État. L’État est aussi la puissance du droit. Le droit c’est l’art de la justice. Par ailleurs, le droit ne peut pas se fonder sur le droit mais sur des « droits fondamentaux ». Ces « droits fondamentaux » comprenne l’État ainsi que la Justice.

Le droit est donc à la fois une technique, le pouvoir (la loi et la jurisprudence), et un art,