Présentation de la société internationale et du droit international

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Les règles primaires sont les règles qui vont dicter aux états la conduite à suivre dans telles ou telles situations.

Exemple : pour délimiter des espaces maritimes il y a des règles primaires qui vont dicter aux états la manière dont il va devoir mesurer son territoire maritime.

Les règles secondaires ou règles procédurales précisent comment sont élaborer les règles primaires c'est à dire comment on peut modifier ces règles primaires, mettre fin ou les interpréter. Ces règles sont contenu dans la convention de Vienne de 1969 sur le droit des traités procédurales.

L'objectif de ces règles sont d'encadrer le pouvoir des états, on encadre leur libre arbitre. Les états sont de sujets du droit international car ils sont contraint de respecter des règles.

Cependant ce sont les états eux même qui rédige les règles procédurales, il y a une limite en la matière de l'ordre juridique sur la scène internationale. On s’aperçoit qu'au final il y a très peu de violation du droit international, en pratique les états reste respectueux des règles internationales.

On a donc d'un coté les états qui maîtrise les règles primaires et secondaires et d'un autre coté les états sont obligés de suivre ces règles.

Il y a aussi l'existence d'instances spécialisées pour résoudre les conflits juridiques (tribunaux arbitraux, cours de justice)

La création de ces organes atteste de l'existence de l'ordre juridique international.

Les spécificités de l'ordre juridique international découle de l'égal souveraineté des états. Cela va engendrer un ordre juridique spécifique. Le fait qu'il n'y est pas d'autorité supérieure aux états apporte trois conséquences :

-les règles juridiques qui dicte le comportement des états résulte de la volonté même des états. Les états vont élaborer les règles de droit en fonction de leur puissance et dans leur propre intérêt. Il vont interpréter la règle de droit. Le danger est qu'une fois la règle appliquée chaque état peut interpréter la règle en fonction de leur intérêt.

Des organes vont alors être saisit pour livrer des interprétations et régler les conflits. Les états en conflit doivent soumettre au préalable leur consentement pour être saisit.

Encore un fois on constate une limite puisque qu'il faut l'autorisation des deux états pour mener une enquête.

-la violation d'une règle internationale dépend des états. Chaque état va définir qu'elles sont les conséquences d'une violation à son égard d'une règle de droit.

-l'ordre peut être qualifié de l'équivalence normative c'est à dire que toutes les règles de droit adoptées par les états on toute la même valeur.

Il y a toujours des exceptions, en effet des règles sont considérées comme supérieure : les règles d'ordre public ou règles impératives (JUS COGENS). Ce sont des règles auxquels les états ne peuvent pas déroger.

Il y a des normes considérées comme étant impératives reconnus par l'ensemble de la communauté internationale.

Cette notion est une exception au principes des règles normatives.

Exemple : les traités doivent être exécutes de bonne foi

le principe du respect de la dignité humaine.

Ménager, trouver un équilibre et garantir un ordre juridique entre les états est essentiel car l'ordre doit faire coexister les états qui ont des intérêt différents, cependant au delà de cette coexistence il s'agit de les faire coopérer.

L'ordre doit aussi prendre en compte l’intérêt des individus et le respecter.

III/ Exposé des grandes théories des relations internationales

On a deux grandes visions des relations internationales :

1)La vision d'un rapport conflictuel entre les États.

Les rapports entre les états s'expliquent par la compétition, la contradiction et le conflit. Le phénomène extrême est la guerre. La guerre est au centre des relations internationales.

La charte des Nations Unis a été élaboré après la seconde guerre mondiale, ce texte permet de réguler le phénomène mais il n'existe aucun mécanisme efficace qui permet de prévenir la guerre et d'y mettre fin.

Certes la guerre est inhérente mais la doctrine s'accorde à dire que la société internationale va aussi évoluer et trouver des moyens de s'adapter.

Serge SUR a dit « la guerre est un accélérateur de changement profond »

il y a trois courants doctrinaux a ce phénomène :

- une réflexion inspirée de la géopolitique, l’élément déterminant est le territoire, la localisation géographique. Le territoire représente une contrainte qui influence les relations entre états. Selon la localisation de l'état il sera plus ou moins facile de défendre ses frontières ou de développer les relations entre états. Plus un territoire est étendu plus il dispose de ressources naturelles. Le facteur climatique va aussi influencer les décisions. C'est un rapport basé sur la compétition entre états et cela oriente les relations en fonction de ses contraintes et ses atouts.

- une vision impérialiste, le facteur important est le facteur économique. Cette vision s'inspire de la vision marxiste(économie capitaliste), ce sont les facteurs économique qui vont permettre aux états de développer sa puissance. Cette théorie va légitimer la lutte contre les inégalités dans certains pays et lutter contre les dominations.

Exemple : l'Allemagne qui est un exemple en matière économique en Europe, c'est elle qui impose ses décisions concernant les nombreux problèmes qui peut y avoir.

- la vision réaliste est développée aux États Unis pendant la guerre froide. Cette vision est abandonnée puis retrouvée après les attentats de 2001. Les éléments déterminants sur les relations entre états sont les éléments diplomatiques et militaires qui vont révéler les éléments d'une puissance permettant