Les Institutions Internationales.

...

L’empire byzantin qui est né au 5e siècle va durer à peu près 1000 ans et il est relativement uni et notamment il va être uni par lareligion orthodoxe.

Au Sud, l’Islam apparaît au 7 e siècle mais l’Islam ne sera jamais un véritable pouvoir. Il va se morceler en une multitude de dynasties locales qui vont exercer leurs pouvoirs sur une partie de l’Islam.

La société internationale apparaît pour deux raison.

Tout d’abord, à l’intérieur de chacun de ces trois ensembles, on voit apparaître des relations entre les éléments qui les composent.

Par exemple, dans l’ensemble romano-germanique, on va voir se développer des relations entre les différentes monarchies, entre les principautés aussi et l’Empereur.

Il s’agit de relations qui correspondent à des unit és politiques de beaucoup plus grande taille que pendant l’Antiquité.

Deuxièmement, on voit apparaître également des relations entres les trois ensembles eux-mêmes. Par exemple, l’empereur, les monarques et les princes de l’ensemble romano-germanique vont établir des relations avec les dynasties islamiques ainsi qu’avec l’Empire byzantin.

C’est donc une première forme de société internationale.

Ameth NDIAYE

Cours institutions internationales

B. Les premières institutions internationales :

Les premières institutions internationales correspondent aux moyens nécessaires aux relations entre les ensembles et les unités politiques. Il faut développer des techniques qui permettent de nouer des relations entre les unités politiques. P.ex. la technique de l'ambassade. Une ambassade, c'est un type de relations entre deux unités politiques qui est incarnée par nu ambassadeur et cet ambassadeur va bénéficier d'une protection particulière pour pouvoir représenter son monarque, son prince de manière indépendante.

On voit apparaître un ensemble de règles visant à protéger la technique de l'ambassade.

P. ex. dès lors que les unités politiques veulent tabliré des relations suivies entre elles, elles ont besoin de négocier des accords quivont préciser leur coopération. C'est donc l'apparition des traités comme une instution internationale. Et d'ailleurs très vite, dès le 12/13e siècle, le écanisme des traités va se perfectionner. On va voir apparaître l'institution de l’arbitrage. Cela veut dire que, lorsque 2 unités politiques ont conclu un traité et que ce traité n'est pas correctement appliqué, elles prévoient de recourirà l'arbitrage, c.à.d. à un tiers, qui va être chargé de régler leurs différends.

Pour l'ensemble romano-germanique, c’est souvent le pape qui sera chargé des

ère

différends (1 justice internationale). Mais il arrive que ces unités politiques se fassent la guerre, et on voit donc apparaître d'autres institutions internationales qui ont pour objectif d'essayer de réglementer la période de guerre. C'est ce qu’on appelle le «ius in bello » (le droit pendant la guerre).

P.ex. Il est prévu qu'on ne se bat pas pendant cett période. C'est l'Eglise qui va imposer ce type de règle, c'est ce qu'on appelle les Trèves. On voit également apparaître durant cette période esl débuts du droit humanitaire. C'est un ensemble des règles qui visent à empêcher des traitements trop inhumains pendant la période de guerre.

P.ex. Accorder un certain traitement au prisonnier. Le développement de nouvelles techniques va provoquer l'apparition de nouvelles institutions internationales.

Ameth NDIAYE

Cours institutions internationales

P.ex. Les progrès réalisés en matière de navigationobligent à créer des règles qui concernent l'usage de la mer.

Dès le 14e siècle va apparaître la notion de mer territoriale. Cela signifie qu'un Etat dispose non seulement de son territoire terrestre, mais d'une partie de la mer proche de ces côtes.

Au-delà de la mer territoriale, la mer est d'utilisation libre c.à.d. que n'importe quel bateau peut transporter des marchandises ou des hommes au-delà de la mer territoriale.

§2-L’irruption d'une société interétatique

A. la naissance des Etats :

e

e

siècle.

Cette période va durer du 16 jusqu’à la fin du 18

En Europe, cette période voit l'apparition des Etats modernes. Cela veut dire qu'on voit apparaître de grandes unités politiques qui vont se substituer aux petites principautés et aux seigneuries de l'époqueféodale.

C'est l'apparition des grands royaumes que sont la France, l'Espagne, l'Angleterre, l'Autriche, la Suède et les Pays-Bas .Ces unités politiques sont non seulement plus importantes en taille, mais elles correspondent aussi à une transformation du pouvoir politique.

Les monarques qui sont à la tête de ces unités polit ques sont titulaires de la souveraineté. La souveraineté est le pouvoir suprême de commander. Ce pouvoir est incarné par le monarque, c'est le Souverain, mais ce pouvoir dépasse la propre personne du Souverain. Le souverain est le chef d'un Etat et c'est à ce titre qu'il dispose de la souveraineté.

Autrement dit, sous la personne du Souverain, c'est en réalité l'Etat qui est souverain.

On voit donc apparaître en Europe plusieurs Etats souverains et donc égaux. La société internationale qui se met en place en Europe à cette période est une

Ameth NDIAYE

Cours institutions internationales

société composée d'Etats souverains et les institutions internationales vont donc avoir pour fonction de régler les relations entre ces différents Etats souverains. Ce phénomène va au fur et à mesure de cette périodese