Institution internationale

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Toute société sécrète son propre droit. Le droit est inhérent à l'organisation sociale depuis l'origine des sociétés humaines. D'aileurs le Droit se déifni comme un ensemble de regles juridique destinées à organiser la vie en société. Or l'ensemble juridique que constitue les organisations internationales : organes, et regle juridiques, est l eproduit d'une sciété particulière, la société international dans laquelle il a pris corps et dns laquelle il se développe.

C'est une société atypique par rapport aux sociétés internes car elle et constitué d'Etat souverains, indépendants et juridiquement égaux. La nature de cette société international a une repercussion sur le droit qu'elle produit. Ce droi repose sur une logique de consensualisme et de volontarisme.

Dans les sociétés internes, le droit repose plutot sur une logique d'imposition. Ce sont les Etats pleinement souverains qui sont les auteurs de ce droit, et leur destinataire.

La souveraineté et la dépendance de l'eat impliquent ue les règles du droit international public soient issu d'un concenssus entre Etats. Elles impliquent auss qu'un etat né d'obligations internationales, que si il y consent. Un Etat n'est lié par un engagement international que si il a volontairement décidé d'y adhérer.

C'est volontairement qu'un état décide de se soumettre a certaine regle en signant un traité ou en dhérent à un eorganisation international. (ce u'il n'est pas obligé de faire)

I- Les particularismes juridique de la société internationale

La configuration juridique se démarque de celle des société internes à pusieurs éard. Du point de vu du droit qui l'a régit, l droit international public ; ensuite du fait du principe de souveraineté de l'etat c'est une société décentralisée dans laquelle il n'existe aucun pouvoir superieur celui des Etats. Pour la meme raison, c'est une société dont l'ordre juridique est auto régulé par les etats.

A- la société internationale : une société régi par un droit spécifique

Le droit internationale public est le droit qui régule leur compétences et leur rapports. Le droit international public contemporain est un ensemble cohérent de regle et de prinicpe dont les sources sont les traités internationaux, la coutume et es actes unilatéraux des états.

Comment cet ensemble s'est il formé et développé au fil du temps ?

Le dip est la réponse juridique des états aux évolutions de la société international.

Le droit international a des racines anciennes. En effet, un systsème de régulation juridique des relations entre antité térritoriales souveraine a emergé dés l'antiquité. I ls'agissait des relations entre les cités à l'époque ; ainsi les archéologues ont retrouvé sur le territoire de l'irak une convention de paix gravé dans la pierre, qui fixait des frontières entre

cités et date de 3010 av JC

Les études historique montrent qu'il existait deja de traité de commerce paix.

Les traités se sont développé sous l'antiquité romaine avec l'apparition de nouveaux types de traités que les romain appelaient ls raités d'amitié et les traités d'hospitalité.

Les juristes romains avaient créé un droit spécifique → Le droit des gens

il s'appliquait a Rome aux étranger provenant des pays ayant conclu des traité d'amitié avec Rome. Il leur donnait un statut juridique necessaire car le droit civil s'appliquait exclusivement aux citoyens romains.

Le droit des gens est à l'origine de l'idée de regles internationales.

Le DIP au sens du droit produit par les états pour réguler la société internationale est apparu en europe des les fin du 18 MA ; il s'est developpé à la fin du 18eme

Il y a 3 étapes dans l'implantation du DIP.

- L’Émergence du DIP

C'est l'affirmation des états en Europe qui a favorisé un véritable DIP.

Après la chute de l'empire romain, et jusqu'à la fin du MA, le pouvoir politique était éclaté entre plusieurs structures, l'empire, les royaumes, seigneurie et l'église.

Or, dés le 12eme siècle, les monarches européens ont revendiqué leur autonomie politique par rapport à l’empereur et au pape.

progressivement les royaues se sont trandfomé en états et l'organisation féodale a disparu, l'état est alors devenu un cadre exclusif du pouvoir public. C'est cette société qui a donné naissance au DI.

Le traité est cevenu l'instrument privilégié pour régler les relations entre eats, donc c'st l'apprition d'une société déétat à l'origine des egles de base du droit international mais pour que l'on puisse véritablement parler de droit i lfaut qu'il existe un véritable sysème

Les premiere doctrines sont apparu dans le contexte de la conquete u nv monde par les puissances européennes.

C'est en réalité la colonisation, et les echanges maritimes, commercieux à l'origine des théories d'auteur fondteurs du DIP. ( FRANCISCO DE VITORIA---- FRANCISCO SUAREZ)

l'apport majeur de ces deux auteurs est d'avoir formé le principe selon lequel la souveraineté externe des etats est limité par le droit.

Leur démarche paraît obsolète, ils sont partis du postulat que ce droit est un droit naturel issu de la volonté divine et que ce droit naturel péexiste au droit positif élaborer par les hommes et qu'il lui est superieur.

Ce droit naturel s'impose aux gournants, il existe de sprinicpe de droit naturel qui engagent la souveraineté international des états ;

Une guerre n'est justifiée que si elle vient en réponse à la violation d'une regle de droit naturel ;

- La consolidation du DIP

c'est essentiellement au cours du 19eme siecle,