Institutions internationales

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- 1920 : c’est une société internationale universelle qui va se dégager, pas forcément dominé par l’Europe.

- Universalisation société : Commence avec 1GM

1GM oppose les Empires centraux aux alliées. Cette guerre européenne va avoir conséquence dans le monde car l’Europe perd sa prééminence d’abord par le fait que de nouveaux Etat vont apparaître notamment ave éclatement empire austro-hongrois ou encore disparition de l’empire Ottoman, création Yougoslavie. De nombreuses frontières vont être modifiées (agrandissement France, Grèce) et révolution russe conduit à l’apparition de l’URSS. Du point de vue des institutions il y a apparition SDN (société des nations) crées par un pacte des SDN associé au traité de Versailles du 8 avril 1919, crée par volonté des Etats. C’est la 1ère OI universelle à caractère ∏, dotée d’une structure institutionnelle. SDN devait assurer la paix par le droit, la sécurité collective et rectifier les injustices. La CPJI est l’ancêtre de l’actuel CIJ (Cour internationale de Justice) et création OIT (Organisation International du Travail). Principes nouveaux notamment le droit des peuples à disposer d’eux-mêmes ou encore règlement pacifique des conflits et l’égalité juridique des états. Cette SDN n’a pas pu empêcher éclatement de 2nde GM, cette guerre s’est étendue au monde entier.

2GM balaye totalement l’ordre international de 1919. L’Allemagne en sort divisée et les pays d’Europe centrale et orientale (PECO) vont tomber sous influence Russie. Blocs constitué autour de 2 gde puissance, USA-URSS, donc guerre froide. C’est dans un nouveau cadre institutionnel que va se dérouler la guerre froide, l’ONU, créées par un traité, la charte des Nations Unis du 26 juin 1945 par 51 Etats. Cette charte institue une OI universelle et généraliste donc elle peut traiter de toutes les matières. L’ONU privilégie la dimension politique et on y octroie de véritables pouvoirs de décision et d’action. A partir de ce moment, création Etats très différents les uns des autres points de vue traditions, politiques. Création après décolonisation qui touche Afrique, Asie et Océanie, cela augmente considérablement le nb d’Etats dans la société internationale. Cette universalisation a csq sur droit et institutions internationale car la multiplication Etat nouveau multiplie les relations internationales. Les nouveaux Etats ont tendance à remettre en cause le droit qui existait avant qu’ils ne naissent car il le trouvent inadapté à leur situation mais pas remise en cause du principe de souveraineté.

Développement organisation internationale avec évolution Etats, bcp d’organisation vont être créées, en leur sein va naître diplomatie multilatérale. Création FMI ou BIRD à vocation universelle. Dvp organisation au niveau régionale, avec création ligue arabe, l’OEA (Organisation Etats Américains), OTAN (à l’origine européenne), pacte de Varsovie, communautés européennes. Ttes ces organisations ont csq importantes sur vie société elle-même

Aujourd’hui, la société internationale, après chute mur de Berlin, disparition URSS, USA sont apparus comme seule puissance mondiale L’unilatéralisme américain a conduit à des échecs notamment opération militaire en Somalie, 2ème guerre Irak, attentat 11/09/01.

- Spécificité

On distingue habituellement la :

- Société interne : distinction entre les gouvernants qui sont là pour le bien commun et des gouvernés qui sont soumis aux règles

- Société internationale : Les gouvernants et gouvernés sont les mêmes dans ordre international. Le pouvoir est réparti entre ces différents titulaires de façon hiérarchisé et selon un ordre international.

Au niveau international, Il ya un faible nombre d’Etats et d’organisation internationale. Ils exercent leur fonction dans leur intérêt personnel et il n’y a pas de hiérarchisation entre eux, ils sont donc juxtaposer et prétende tous à participer à toutes les fonctions internationales. C’est une société décentralisé et anarchique. Pourtant s’y dvp des relations internationales et institutions qui vont servir de cadres ds l’objectif de stabiliser les rapports, de consolider les équilibres lorsqu’il y a des intérêts divergents et cela va permettre d’assurer une certaine coopération. C’est pour cela qu’il y a une mise en place de structures qui sont le produit de cette société, par le biais de traités

C – Rapport entre institution internationale et droit international

Maxime romaine « Ubi societas hibi jus » « Là où il y a société, il y a du droit ».

- Spécificité du droit international

Absence de législateur international, il existe une pluralité d’auteurs qui sont les Etats ou organisations qui ont pu être créées qui produisent le droit international. Les normes de forment :

- Soit spontanément = la pratique des Etats = coutume,

- Soit de manière conventionnelle = la conclusion de traités.

Coutume et traités sont 2 principales sources du DI. Les Etats sont sujets du DI, c’est à eux que ces règles sont destinées. Ces traités sont relatifs, les Etats qui les respectent les ont signés au préalable. . Ainsi, en ratifiant un traité, l’état consent d’être lié par un texte. Ces traités vont s’imposer qu’aux états qui l’acceptent. Les coutumes.s’imposent à tous les états. On peut parler de coutume générale.

Cette absence de législateur s’est compensé par l’émergence d’un ordre public international cad un droit impératif, un droit auquel l’état ne pourrait pas déroger. On retrouve cette idée dans la convention de Vienne sur le droit des traités qui date du 23 mai 1969. Elle va codifier les règles coutumières en matière de traités. On retrouve ici, le droit impératif qu’on appelle le « Jus Cogens ». Elle décrit comme droit impératif« Une norme acceptée et reconnue par la communauté international des états dans son ensemble ».

Par ailleurs, dans l’ordre international il n’y a pas de pouvoir international pour imposer ces règles impératives. C’est donc différent du droit interne où l’état est chargé de faire respecter l’ordre public. Les états sont souverains, de ce fait, ils ne peuvent pas se voir imposer des règles.

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