Institutions internationales

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L'ADHESION VAUT ACCEPTATION DU CADRE JURIDIQUE LES MEMBRES SE SOUMETTENT A DES CONTRAINTES ET A DES DISPOSITIFS DE SANCTION QUI PEUVENT LEUR ETRE PROPOSE EN CAS DE SANCTION.

Deuxième type de ressources : la fonctionnalité de l'organisation est une source importante d'autorité non seulement car les membres disposent d'avantages ils seraient plus coûteux à obtenir d'une autre manière la réduction des coûts de la communication et d'informations offertes par l'organisation poussent les membres à accepter un certain degrés de force contraignante au terme d'un calcul rationnel, l’institutionnalisation demeurent néanmoins toujours fragile soumis aux changements des membres ce qui est fonctionnel pour les uns et in fonctionnels pour les autres lorsque celle ci servent utilement l’intérêt de ces membres en revanche lorsque les avantages ne compensent pas les coûts l'organisation est méprisée contournée et parfois combattu en témoigne le destin de la SDN.

L'institutionnalisation est alors en déclin.

Nous sommes alors au troisième type de ressources l'autorité, celle ci émane de sa capacité à incarner une force supérieur à celle de ses membres, par sa représentativité par l'étendu de ses objectifs et par l'universalisme de ses idéaux a lui seul aucun membres ne peut prétendre à de tel grandeurs, l'institutionnalisation prend la forme d'un L de représentation qui vise a la reconnaissance devise drapeau emblème en mettant en scene l'organisation construit l'image d'une communauté solidaire qui exerce en retour des effets de discipline sur ses membres mieux vaut y etre que de risquer sa situation et sa réputation ce pouvoir symbolique de l'organisation est indéniable on en saisit toute l'importance dans l'acte de reconnaissance qui est également un acte d'autorité.

L'institutionnalisation est donc un processus de consolidation elle constitue selon le professeur Kox un moyen de stabiliser et de perpétuer un ordre particulier, en fait il ne faut pas l'oublier l'institutionnalisation de l'organisation internationale n'est jms totalement acquise là où les intérêts sont incompatibles là où la justice est telle que la contrainte n'est plus intériorisé la ou malheureusement la lutte à mort l'échange n'est plus institutionnalisable.

Durkheim parle d'anomie cela rend compte de cette situation dans lequel les normes sont contestées, en revanche la ou les règles sont respectées la où les organisations international parviennent à les faire respecter l’institutionnalisation est au moins provisoirement.

14/09/2017

Quelques principes de base sur le droit des organisations internationales

Les principaux principes de base régissant des organisations internationales

A)Une organisation international peut se définir comme une association d'Etat constitué par traité doté d'une constitution et d'organes communs et posséedant une personnalité juridique distincte de celle des etats membres. Pour désigner les organisations internationales on utilise svt le sigle OIG Organisation Internationale Gouvernementale par opposition aux ONG organisation non gouvernemental qui sont des personnes morales de droit privé régit d'un état dont les activités comportent ce qu'on appelle un élément d'extranéité.

Les OIG sont les principaux sujet du droit international public en ce sens quelles sont titulaires de droit et d'obligations déterminées et sanctionnées par lui c'est ainsi notamment que leur responsabilité peut etre engagé pour les actes illicites quelle commétrait et quelles sont soumises au fameux principes de droit international public s'énonce PACTA SUNT SERVANDA les pactes doivent etre servi et respectés, on fonctionne de cette manière depuis le 16 e siecle

Mais a la différence des etats qui sont des sujets originaires du droit international public les OIG sont des sujets institués par les états, les OIG procèdent de la volonté des Etats et ont des compétences moins larges que ces derniers, leur degré d'autonomie dépend très largement des etats, les OIG n'exerce que les attributions que les etats leur ont delivré en vertu du principe de spécialité qu'on appelle également le principe d'attribution des compétences.

Les premières organisations internationales ont vu le jour au 19e siècle nottament dans le domaine de la communication dans le domaine administratif UPU UNION POSTALE UNIVERSEL, UTU, sur deux des plus beaux fleuves qui ont irigué la littérature commissions fluviales du Reims et du Danube, les organisation internationales peuvent avoir une vocation universel comme l'onu ou régional comme le conseil de l'europe peuvent avoir une vocation général ou spécialisée comme UNESCO, OMC, OIT la doctrine impose souvent les organisations d'intégrations, caractérisé par un transfert significatifs de compétences par les etats membres a leur profits on oppose celle ci aux organisations de coopération dans lesquels la souveraineté des états n'est pas entamé, il n'existait en 1945 qu'un dizaine d'organisation international on en recense ajd plus de 350 DONT plus de 250 sont des organisations regionales.

Ces organisations inter gouvernementales ont donné naissance à des ordres juridiques partiels qui encadrent et conditionnent de manière plus ou moins strictes l'action des etats membres.

B)

Lorsqu'on examine le droit qui régit d'une organisation international il faut distinguer les règles de droit originaires des règles de droit dérivées.

Le droit originaires est l'acte constitutif de l'OI, il s'analyse comme un accord international qui est le fruit de la volonté des etats membres, il revet une nature originale et particulière dans la mesure ou cet acte constitutif est aussi la charte constitutionnelle de l'organisation internationale à laquelle sont subordonnés toutes les règles de droit dérivés c'est à dire toutes les règles produites par l'organisation ainsi créait il peut y avoir des réserves à l'acte constitutif, elles existent mais elles sont très rares car leur existence porterait atteinte au bon fonctionnement de l'organisation néanmoins ces reserves existent mais pour exister il faut que l'organe compétent de l'organisation, l'accepte.

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