Le droit spéciale des STE

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Tant dis que dans la STE créée de fait ce sont plusieurs personnes qui se sont comporté comme c'est ce que la doctrine appelé le degré zéro de conscience sociétaire. C'est généralement en cas de crise qu'on va rechercher si les partenaires se sont comporté comme des associés. Cela résulte donc d'un comportement. Ce n'est pas nécessairement consciencieusement que les associés se sont comportés des associés.

CHAPITRE I LA SOCIETE EN PARTICIPATION

la loi du 4 janvier 1978 codifié dans le code. Elle tient une place important dans la pratique des affaires. C'est une forme de STE qui présent un intérêt pratique pour les coopérateurs qui seraient animer d'une volonté de coopérer pour une série d'opérations sans pour autant créer une structure juridique autonome. Avant 978 le régime de la SEP était très mal défini et dont on se méfiait dans la pratique. À partir de 1978, on a décidé de tenir compte de la réalité de l'existence de ce groupement qui n'est plus nécessairement un groupement occulte. 1871 « Les associés peuvent convenir que la société ne sera point immatriculée. La société est dite alors " société en participation . Elle n'est pas une personne morale et n'est pas soumise à publicité. Elle peut être prouvée par tous moyens. ».

Il y a SEP dès lors que les associés vont décider de se regrouper sans immatriculer leur structure. Cette structure en revanche, le choix revient aux fondateurs, soit de le révéler (elle sera ostensible) aux tiers soit de présenter aux tiers, alors elle sera occulte.

Sur le terrain fiscal le caractère occulte est atténue, car la SEP doit être enregistré. Ce qui ne ui fit pas perdre son caractère occulte. La SEP est soumise à une obligation de déclarer ses résultats, de tenir une comptabilité régulière.

Pour l'imposition des personne, la SEP est soumises au régime fiscal des STE des personnes, les bénéfices et les personnes seront donc au prorata de chaque associé seront rattachés aux résultats provient de l'activité de chacun des participants. Étant entendu que cette règle ne s'appliquera qu'aux membre de la SEP qui son donc indéfiniment responsables et dont les noms et adresses qui ont été déclarés à l'administration fiscal. CFR article 8 du CGI.

L'art 206 du CGI, lui permet d'opter au régime fiscal des STE à risque limité. Elle y sera soumise de plein droit si les associés n'auront pas déclarer leurs noms et adresses à l'administration fiscale.

L'activité de la SEP peut être soit civile ou commerciale, pour autant son régime juridique se trouve dans le code civil 1871-1873.

SECTION I LES CARACTERISTIQUES ET LES INTERETZS E LA SOCIETE EN PARTICIPATION

PARAGRAPHE I LES CARACTERISTIQUES DE LA SOCIETE EN PARTICIPATION

La SEP est une véritable STE. C'est avant tout un contrat de STE. Elle sera soumise à l'ensemble es éléments caractéristiques du contrat de STE. Il faut des apports, un affectio societatis, la volonté des participer aux bénéfices et aux pertes. Elle n'est pas soumises aux obligations de publicité. Il y a malgré tout quelques exceptions, si la SEP n'est formé par les personnes physiques qui exercent une profession libérale dont le titre est protégé, la publicité est exigée.

C'est une activité civile ou commerciale la plus des part des temps, l'activité est commerciale. Si c'est une activité commerciale la réglementation applicable c'est celle de la SCN 1871-1 . si l'objet test civile, alors les règles applicables aux SC qui seront applicables.

La participation peut demeurer occulte ou ostensible. Si la SEP est occulte, il n' y a que le gérant qui apparaît sans révéler les autres. Le gérant agit en son nom. Si la STE est ostensible, les associés ont manifesté la volonté de se révéler aux tiers. Mais ce caractère ostensible ou occulte peut changer en cours de vie sociale.

Si la SEP est ostensible, chacun sera tenu à l'égard des tiers des obligations qui naîtront des actes conclus dans le cadre de la SEP. cette obligation sera solidaire dans si l'objet de la SEP est commerciale et sans solidarité si l'objet de la SEP est civile.

Les associés ont une liberté contractuelle, mais cette liberté est imitée dans les rapports entre associé.

2° caractéristique : c'est une STE sans PM

Elle n'aura pas de dénomination et pas de siège. Mais rien n'interdit aux associés de le faire. La SEP n'a pas de patrimoine sociale. C'est-à-dire que chaque associé qui va faire un apport en restera propriétaire, en principe. Cette STE ne peut être ni créancière, ni débitrice d'une obligation. Elle ne peut pas être titulaire d'un compte gérant. Le solde débiteur du compte ouvert pour la SEP engagera l'associé qui l'aura ouvert. La SEP ne peut être employeur . Elle n'a ps de nationalité, elle ne peut être tenue des actes conclus par l égarant. Elle ne peut à rester en justice, ni être assigner en justice, elle peut pas être soumise à une procédure collective, elle ne peut être bénéficiaire d'un cautionnement . Elle ne peut pas se transformer à une activité dotée de PM; sin les associé veulent lui donner une PM, les associés devront créer une nouvelle structure dotée d'une PM

SECTION II LES AVANTAGES ET LES INCONVÉNIENTS DE LA SEP

Ces avantages est inconvénients sont

L'avantage c'est la simplicité, discrétion , la souplesse et la rapidité. Cette discrétion est parfois recherché par le fondateurs parce que la SEP n'es pas soumises à une obligation du publicité. Souplesse t simplicité du fonctionnement car les associés sont aux niveau contractuel, ce qui permet d'échapper aux contraintes des STE immatriculé, la liberté contractuelle est grande. Elle présent e moins des dangers notamment pour les associés qui ne seront pas tenus automatiquement des dettes de la STE. Elle permet d'échapper à la rigueur du droit de la concurrence.

Inconvénients : il faudra rédiger minutieusement le contrat de participation afin d'éviter la confusion avec d'autres structure (indivision etc...)

Si la STE est occulte, l'inconvénient