Le droit privé

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dès lors qu’il souhaite exister doit trouver un moyen de canaliser l’exercice de la vengeance en mettant en place des système régulateur le contrôle de la violence par la société peut prendre forme

la loi du talion est une manifestation de cette organisation sociale elle est souvent exprimer par la locution oeil pour oeil dent pour dent ce qui veut dire qu’elle est un moyen d’établir une juste réciprocité entre l’agression et la réplique l’atteinte et la réponse. la loi du talion qui est une des plus ancienne loi existante caractérise un été intermédiaire entre le sytème de la vendetta la système de la vengeance privé et illimité et le recours à un juge indépendant impartiale et désintéressé. progressivement avec le renforcement de l’institution public la justice intervient pour encadrer l’application de la loi talion puis pour lui substituer ses propres solutions aujourd’hui la vengeance privée est interdite nul ne peut se faire justice à lui même. une seule et unique exception est admise c’est la légitime défense. donc la sanction étatique est un trait spécifique de la règle de droit qu’on ne retrouve pas dans le cas de la règle religieuse de la règle morale de la règle de courtoisie il existe une catégorie intermédiaire de règle qui est a mi-chemin entre la règle morale et l’obligation juridique c’est l’obligation naturel elle ressemble au devoir morale parce qu’elle n’est pas susceptible d’exécution forcée elle n’est pas sortie de la contrainte étatique néanmoins si l’obligation est exécuter volontairement et en connaissance de cause ou si il y’a engagement de l’exécuter le débiteur pourra alors être tenu de s’acquitter de cette obligation qui deviendra une obligation juridique. Dans ce cas le seuil de la l’obligation juridique est franchi est une sanction est alors envisageable exemple : article 203 et suivants du code civil prévoit l’existence d’une obligation alimentaire entre parents et enfants mais n’en prévoit pas entre frères et soeurs les enfants qui seraient dans le besoin pourrait contraindre leurs parents et inversement en vertu d’une règle de droit positif mais seul les obligations alimentaire entre parents et enfants sont les obligations juridiquement obligatoire. l’obligation alimentaire entre frère et soeurs est une obligation morale non juridiquement obligatoire non sanctionner c’est une obligation naturelle concrètement si une soeur paie une pension alimentaire à son frère ou si elle promet de lui versée une pension alimentaire le paiement sera valable l’engagement sera valable la soeur ne pourra pas réclamer la restitution de la somme versée a son frère ceci suppose néanmoins que la soeur est eu pleinement conscience qu’elle était pas tenu civilement de cette obligation à l’égard de son frère, si elle a cru respecter une obligation alimentaire juridique alors qu’aucune obligation juridique n’existe en réalité elle pourra demandé restitution des sommes versés.

il faut d’abord observer lorsqu’une une règle es assorti de la sanction étatique elle devient une règle de droit. Autrement dit toute règle morale, religieuse ou d’un autre type qui serait rendu obligatoire et sanctionner par l’état deviendrait une règle juridique exemple « tu ne tuera point » c’est une règle religieuse, morale et juridique car elle est sanctionner par le code pénale (l’etat)

2. Typologie de sanctions

le propre de la règle de droit est d’être sanctionner par l’état la sanction de la règle de droit peut prendre différente forme : les sanctions peuvent visé l’exécution ou la réparation ou la punition . la sanction peut tout d’abord visé l’exécution par exemple une personne appelé débiteur doit 15 000 euro d’impôt à l’Etat qui est son créancier si le débiteur ne paie pas volontairement sa dette il sera possible d’obtenir sa condamnation au paiement . on pourra recourir a l’exécution forcée del a décision de justice en procédant à la saisi des biens du débiteur. la sanction peut également tendre en second lieux à la réparation sous deux formes la nullité ou les dommages