La relativité du droit

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Le droit français appartient à cet famille et en est l’archétype . Le droit allemand et l’autre grand modèle .Berceau de cette famille : la vieille Europe continentale ( sauf grande bretagne ) , modèle exporté ( colonisation ) notamment Amérique du sud et centrale , majorité des États africain .

Pour cette famille le droit sert à réguler la société en posant en amont des modèles de comportements qui guident les conduites ( règles générales et abstraites ) . En raisonnant avec ces règles ce système se pense complet cohérent pour pouvoir régler tout les problèmes juridiques . Droit romano germanique car conciliation de coutume germanique ( ce qui pré-existait ) et la redécouverte du droit romain . Tout les États qui font partie de cette famille romano-germanique ont adopté un code civil ( outil complet qui donne la solution à tout les problèmes juridiques ) . Loi : source prépondérante dans ces États . Code civil 1804 en France en opposition avec l’Allemagne qui adoptera un code plus tard 1896 ( bgb ) le droit allemand à poussé plus loin l’étude du droit romain , droit plus abstraits et plus techniques . Le code civil français s’adresse à tous , le code civil allemand est destiné exclusivement aux spécialiste . Les auteurs du code civil allemand était réuni dans l’école des Pandectes ( digeste ) .

§2 : la famille de Commonlaw :

Née en Angleterre , système exporté dans les États du Commonwealth . 1066 : guillaume le conquérant devient roi d’EN . Le droit était composé essentiellement de coutume locale , dont guillaume ne voulais pas remplacer . Mais il était roi (source de toutes justices , il statuait des fois sur des litiges ) ce système c’est institutionnalisé ( très encadré ) . Il existait des filtres afin d’accéder à la justice royale ( liste d’action justiciable ) cette justice royale est devenu le droit commun au royaume d’Angleterre ( common law ) il est rester encadré . Ce système rigide de liste généré des situations d’injustice ( pas tout le monde accédait à la justice royale ) des personnes ont fait appel au roi pour qu’il statut en équité . Le roi a fini par délégué cette tâches au chancelier : système parallèle au common law « equity » . Deux droits : common law issue du roi et equity issue du chancelier .

Common law on règle les litiges sans loi mais au cas par cas ( émergence de loi ) .

Les juges peuvent s’inspirer de décisions déjà rendues .

§3 La famille de droit musulman :

Droit islamique au cœur du droit d’une cinquantaine de pays . Pas de dissociation entre religions et droit . Ce droit peut avoir des effets sur le droit des États . La charia composé du coran ( révélation Allah au prophète Mahomet ) source premières autres sources reconnus si reconnus par le coran ( la sunna ) . Le droit islamique va coexister avec d’autres éléments issus d’autres influences issues de la colonisation notamment : common law , droit civil f .

§4 : la famille de droit traditionnel :

Famille de droit coutumier ( continent africain , océanien ) tradition ancestrales qui Régis la vie sociale : (droit des populations autochtone qui est différents du droit du colon ) . Cette coutume est culturelle . Sont mêlé au sein de certains États droit traditionnel et droit importé par les colonisateurs .

Chapitre 4 : les différentes branches du droit :

Règles de droit nombreuse peuvent être classé par matières / branche ( ensemble cohérent et autonome de règles adapté à un secteur déterminé ) .

Section 1 droit international :

§1 : droit international publique :

Droit Inter Public ( ensemble de règles qui Régis les rapports entre les États ) . Issu de traité …

§2 droit international privé :

Il ne régis pas le rapport entre les États , mais les rapports entre particuliers lorsqu’un élément étranger existe dans leur situation ( règle les conflits de loi dans l’espace ) . Droit inter privé vient des États eux-mêmes ( il existe un Droit Inter privé français ) .

§3 union européenne :

Section 2 : le droit interne :

La grande distinction fondamentale de notre droit est l’opposition entre droit public et droit privé .

Le droit privé contient les règles régissant les relations entre les personnes privées , ce droit repose sur une conception individuelle ( recherche de satisfaction d’interêt individuel ) .

Le droit public régit les relations entre les personnes publiques ( État et collectivité publique ) et les privées .Satisfaction intérêt général .

§1 : le droit publique interne :

Plusieurs branches à l’intérieur du droit publique :

Droit constitutionnel : ensemble des règles qui vont régir l’organisation politique de l’État et son fonctionnement .

Droit administratif : prolongement du droit constitutionnel ( mise en œuvre du pouvoir exécutif , organise les collectivités et services publiques ) .

Le droit des finances publiques règle relative aux ressources et dépenses de l’État et des collectivités .

Le droit fiscal , règle de calcul des impôts et taxes que l’État peut réclamer .

Le droit de la construction qui réunit des règles d’urbanisme , d’aménagement dans l’espace et d’utilisation du sol .

§2 droit privé interne :

Droit commun qui s’applique en principe à tout le monde et toute les situations sauf si un droit spécial s’applique . Le droit commun c’est le droit civil ( branche la plus ancienne du droit ) défini le statut des droits fondamentaux des personnes , régit les rapports entre les personnes . Droit civil : droit des personnes , droit de la famille , droit des biens , droit de la responsabilité ( civil , … ) . Le droit civil était contenu dans le code civil entièrement . Au départ il y avais que le droit civil , des droits spécifique ce sont développés ( droit commercial : plus adapté aux monde